- Description LOT
- Fourniture de produits de traitement pour l'eau potable
- Document restricted LOT
- non-restricted-document | non-restricted-document
- Document url LOT
- https://www.marches-securises.fr | https://www.marches-securises.fr
- Ecatalog allowed LOT
- not-allowed | not-allowed
- Electronic auction LOT
- false | false
- Electronic invoicing LOT
- required | required
- Electronic ordering LOT
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- Electronic payment LOT
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- Electronic signature LOT
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- Electronic submission LOT
- required | required
- Eu fund LOT
- no-eu-funds | no-eu-funds
- Execution requirements factor LOT
- performance | performance
- Gpa LOT
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- Guarantee required LOT
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- Identifier LOT
- LOT-0001 | LOT-0002
- Internal identifier LOT
- 2026F027-01_1 | 2026F027-02_2
- Place performance street LOT
- 1 Route de Blanchard | 1 Route de Blanchard
- Procurement document id LOT
- DOC 01 | DOC 01
- Renewal description LOT
- Le lot 1 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire le contrat, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 120 jours calendaires avant la date d’échéance du contrat initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction du contrat. A l'échéance de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être notifiée de cet accord-cadre. Toutefois, les bons de commande en cours pourront continuer à s’exécuter.
- Renewal maximum LOT
- 3 | 3
- Requirement stage LOT
- not-requ | not-requ
- Reserved execution LOT
- no | no
- Reserved procurement LOT
- none | none
- Submission url LOT
- https://www.marches-securises.fr | https://www.marches-securises.fr
- Tender validity deadline LOT
- 180 | 180
- Tender validity deadline unit LOT
- DAY | DAY
- Tender validity deadline value LOT
- 180 | 180
- Tenderer legal form description LOT
- Conformément à l’article R. 2142-19 du code de la commande publique, les groupements d’opérateurs économiques peuvent participer à la présente consultation. Lors de la remise de la candidature et de l’offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d’un groupement conjoint, soit d’un groupement solidaire.
- Tenderer legal form LOT
- true | true
- Term performance LOT
- Voir détail dans le DCE.
- Terms financial LOT
- Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire sous présentation des justificatifs adéquates et de conformité du dossier de demande de règlement. La dépense se fait sous fond propre de la collectivité
- Title LOT
- Fourniture de produits de traitement pour l'eau potable
- Variant allowed LOT
- not-allowed | not-allowed