Franţa – Închiriere de autobuze şi de autocare cu şofer – PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations

Avenue-Web Systèmes Prix des prestations Valeur technique Prestations De Transports De Passagers Par Autocars Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations Le présent accord-cadre à bons de commande est établi pour une durée de trois ans à compter de la date de sa notification. Il sera ensuite reconductible une fois pour un an de manière tacite à compter de sa date anniversaire Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes Prise en compte de la notion de développement durable PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations SA CARS DUNOIS Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans open Tribunal Administratif d'Orléans 01 ••• ••• 00 none S-PF-1825277 https://www.marches-publics.info/ gen-pub 10 large CON-0001 36A0354C-E2E4-4722-FE956F32C04FC4FE Saint-Jean-De-Braye quality 32014L0024 1 per-exa 2026-08-03+02:00 36A0355C-91D9-6C2C-C77BF3AF7592EB52 can-standard 12200 2000-01-01Z [email eliminat] FRG01 Hôtel de Ville 45057 2026-10-21+02:00 ••• ••• 29 TEN-0001 eforms-sdk-1.12 151/2026 16:10:48+02:00 RES-0001 Orléans Le Maire [telefon eliminat] [email eliminat] 6[telefon eliminat]+02:00 30 26sj07 Saint Jean de la Ruelle DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso services 71 rue Charles Beauhaire 34121500 la 2.3 619253b6-6f63-47c2-82fb-d84c3c7509a2 60172000 FRB06 02 ••• ••• 00 ted-esen FRK24 [email eliminat] 36A0351D-E26E-7EC3-CEC542C01A9522F5 2026-08-05+02:00 48 selec-w [telefon eliminat]SJ07 0238538516 0238793300 ORG-0003 http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 ORG-0005 ORG-0006 ORG-0001 ORG-0002 EUR 38170 no-eu-funds true 60 45142 [email eliminat] Rue Blaise Pascal LOT-[telefon eliminat] TPA-[telefon eliminat]ef5953-1045-4c81-94da-70c9259ffae8 24209 45800 Nantes cost 60140000 36A0353C-B374-719D-7A52FD5240F56312 false http://www.ville-saintjeandelaruelle.fr/ 06 ••• ••• 89 UBO-0006 FRA 28 rue de la Bretonnerie tenders not-known Seyssinet-Pariset