Franţa – Transport de pasageri ocazional – Transport de personnes

Ville de Rouen Transport de personnes Avenue-Web Systèmes CCAS de Rouen Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Transport de personnes sur une longue distance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat prévoit l'exécution d'une clause sociale et d'une clause environnementale Tribunal administratif de Rouen Ville de Rouen 76000 Rouen Les lots 1 et 2 seront attribués à un seul opérateur économique. Le lot 3 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Transport sanitaire de personnes Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges open Transport de personnes sur une courte distance 2 place du Général de Gaulle, Cs31402 FRK24 01 02 03 official MAYER-ROSSIGNOL Nicolas [email eliminat] none 2026-09-17+02:00 required 98A6A109-D811-5F81-B2C09CF35E860031 [email eliminat] 98A6A0F5-F045-E508-15D5996A03CD1FC2 ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 ORG-0006 cn-standard 1861196 ORG-0001 ORG-[telefon eliminat]+02:00 gen-pub AW Solutions 12 155/2026 16 13:10:04+02:00 ••• ••• 89[telefon eliminat]A6A0E1-A66D-295B-BA1C7CFAFE82AEFB 2 rue de germont 02 ••• ••• 00 no-eu-funds b23d8d72-45ef-48a3-87cb-a76581e6406a 32014L0024 3 4 true FRD22 Hôtel de Ville [email eliminat] non-restricted-document no other 25DEE01 Service Commande Publique Rouen Cedex Pouvoir Adjudicateur eforms-sdk-1.12 [email eliminat] not-allowed https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861196 LOT-[telefon eliminat] LOT-0003 LOT-0002 Rouen [telefon eliminat] https://www.mpe76.fr 02 ••• ••• 10 https://www.rouen.fr/ epo-procurement-document a01c955a-53c2-4840-95a9-485113060802 [telefon eliminat] not-requ 02 ••• ••• 70 false 14:00:00+02:00 ••• ••• 02+01:00 98A6A11C-F409-8C6C-D07A6CB87175A36A services https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861196 fa-w-rc 53 avenue Gustave Flaubert 02 ••• ••• 71 98A6A0B6-0527-6D1F-6D848072410B4D04 performance FRA 2026-08-13+02:00 76037 la 2.3 51997 12:00:00+02:00 Seyssinet-Pariset ted-esen