- Additional classification LOT
- 45232150
- Additional classification type LOT
- cpv
- Description LOT
- Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 4500000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Réalisation de travaux de renouvellement et renforcement de réseaux d'eau et d'assainissement avec leurs ouvrages annexes et prestations de services sur le territoire communautaire (15 communes). Les opérations dont le montant estimatifs seront ? à 400k- euro(s) seront traitées hors marché MBC via des appels d'offres spécifiques
- Document restricted LOT
- non-restricted-document
- Document url LOT
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860584
- Ecatalog allowed LOT
- not-allowed
- Electronic auction LOT
- false
- Electronic invoicing LOT
- required
- Electronic ordering LOT
- false
- Electronic payment LOT
- false
- Electronic signature LOT
- false
- Electronic submission LOT
- required
- Environmental impact LOT
- other
- Eu fund LOT
- no-eu-funds
- Execution requirements factor LOT
- performance
- Gpa LOT
- true
- Guarantee required description LOT
- voir Dce
- Guarantee required LOT
- true
- Identifier LOT
- LOT-0000
- Internal identifier LOT
- T-PF-1860584
- Place performance street LOT
- territoire communautaire
- Procurement document id LOT
- 1860584
- Public opening date LOT
- 2026-10-07+02:00
- Public opening place LOT
- Cc Acvi
- Public opening time LOT
- 17:15:00+02:00
- Recurrence description LOT
- A La Fin Du Contrat Une Nouvelle Consultation Sera Lancee
- Recurrence LOT
- true
- Renewal description LOT
- Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
- Renewal maximum LOT
- 2
- Requirement stage LOT
- not-requ
- Reserved execution LOT
- no
- Reserved procurement LOT
- none
- Selection criterion description LOT
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Selection criterion LOT
- slc-stand-ins | slc-abil-facil-tools | slc-abil-staff-yrly-avg-mp | slc-stand-other | slc-stand-to-spec
- Submission url LOT
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860584
- Tender validity deadline LOT
- MONTH
- Tender validity deadline unit LOT
- MONTH
- Tender validity deadline value LOT
- 4
- Tenderer legal form description LOT
- voir Dce
- Tenderer legal form LOT
- true
- Term performance LOT
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
- Terms financial LOT
- voir Dce
- Title LOT
- TRAVAUX DIVERS SUR RESEAUX D'EAU POTABLE ET EAUX USEES, PRESTATIONS DE SERVICE SUR LE TERRITOIRE DE LA CC ACVI
- Tool name LOT
- AW Solutions
- Variant allowed LOT
- not-allowed