Franţa – Articole şi echipament de sport – Fourniture et livraison de matériels de sport au profit d’organismes du Ministère des Armées

Les livraisons peuvent avoir lieu en France métropolitaine et en Corse. Tribunal administratif de Lyon Clause de réexamen : Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord cadre, conformément à l'article L21941 du code de la commande publique. Conformément à l'article R219411° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées à l'article 5 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l’accord-cadre n’excède 48 mois. Le titulaire de l’accord-cadre ne peut pas s’opposer à cette reconduction. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l’accord-cadre, au plus tard, deux mois avant la période de reconduction concernée. Cycles, accessoires et pièces détachées Matériel d'aguerrissement aquatique Matériel de course d'orientation Portique d'entraînement physique démontable et transportable Appareil de cardio-training Critères d'attribution tels que mentionnés à l'article 8.3.2 du règlement de la consultation. Fourniture et livraison de matériels de sport au profit d’organismes du Ministère des Armées Appareils de musculation Matériel de natation L’accord-cadre ne comporte pas de minimum en valeur ou en quantités et comporte un maximum en valeur par lot, sur sa durée totale (période ferme et reconductions incluses). L’accord-cadre ne comporte pas de minimum en valeur ou en quantités et comporte un maximum en valeur par lot, sur sa durée totale (période ferme et reconductions incluses). Les prestations objet de l’accord-cadre s’exécuteront à compter du 4 décembre 2027. La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Tentes d'organisation Sans objet Électronique du sport Plate-forme commissariat Sud-Est Matériel de sport de combat Critères d'attribution tels que mentionnés à l'article 8.3.2 du règlement de consultation Accessoires de musculation Matériel Omnisport L’accord-cadre ne comporte pas de minimum en valeur ou en quantités et comporte un maximum en valeur par lot, sur sa durée totale (période ferme et reconductions incluses). Les candidats doivent présentés à la personne publique des échantillons obligatoires dont les modalités sont détaillées à l'article 7.2 du RC Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l’accord-cadre n’excède 48 mois. Le titulaire de l’accord-cadre ne peut pas s’opposer à cette reconduction. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l’accord-cadre, au plus tard, deux mois avant la période de reconduction concernée. Clause de réexamen (art.5 du CCAP) : Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique. Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées à l'article 5 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Matériel de cross-training Matériel d'escalade 01 32[telefon eliminat] allowed 16[telefon eliminat] none required 1465000 supplies 2026-10-16+02:00 ••• ••• 10:49:02.000+02:00 ••• ••• 00 Rhône 14 16 anyw https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-08-14+02:00 374[telefon eliminat]L0024 22 avenue Leclerc 113d4807-cf8e-456b-9756-25e0f0df020b LocalLegalBasis 13[telefon eliminat] [telefon eliminat] non-restricted-document 620000 body-pl [email eliminat] defence eforms-sdk-1.13 buyer-categories 1769[telefon eliminat]:00:00.000+02:00 4[telefon eliminat] https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Lot 2 Lot 1 Lot 6 1125000 Lot 5 Lot 4 Lot 3 Lyon 925000 Lot 9 Lot 8 Lot 7 Lot 11 Lot 10 Lot 13 Lot 12 Lot 14 2026-08-13+02:00 ••• ••• 23 open [telefon eliminat] FRK26 69[telefon eliminat] Catherine HAGNIER 1040000 cn-standard anyw-cou ORG-0001 ORG-[telefon eliminat] Document de marché EUR 210000 [telefon eliminat] no-eu-funds 208[telefon eliminat] true 15[telefon eliminat] no 1[telefon eliminat]/2026 fa-wo-rc [email eliminat] not-allowed CrossBorderLaw LOT-0001 LOT-0003 LOT-[telefon eliminat]c590161-c0bd-4e15-98b0-cb0062ef4ff2 epo-procurement-document 3443[telefon eliminat] false LOT-0009 LOT-0008 LOT-0005 LOT-0004 LOT-0007 LOT-0006 LOT-0012 100 LOT-0011 LOT-0014 DAF_2026_000025 performance LOT-0013 FRA 12395000 LOT-0010 184 rue duguesclin