Franţa – Servicii de formare a personalului – Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), des risques liés aux diisocyanates, des risques sur voies publiques et sécurité des chantiers et des risques chimiques à destination des agents de la ville de Paris et du CASVP en 4 lots.

Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), des risques liés aux diisocyanates, des risques sur voies publiques et sécurité des chantiers et des risques chimiques à destination des agents de la ville de Paris et du CASVP en 4 lots. Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques chimiques. Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques renouvelable 1 fois 24 mois Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux diisocyanates Raison de la modification: Modification de la date limite de réception des offres, au lieu de la date : 08/09/2026 - 12h 00, lire la date : 29/09/2026 - 12h00 Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.6 du CCAP. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1). Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, il se réfère à l'article 1.6.1 du CCAP. Ville de Paris : Montant minimum : 20 000 € HT Montant maximum : 150 000 € HT CASVP : Montant minimum : sans Montant maximum : 15 000 € HT Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. L’ acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations (BT-120-Lot) 24 mois renouvelable une fois Ville de Paris : Montant minimum : 20 000 € HT Montant maximum : 200 000 € HT CASVP : Montant minimum : sans Montant maximum : 15 000 € HT Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. L’ acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS) Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques sur voies publiques et sécurité des chantiers. VILLE de PARIS - DFA - SDA Tribunal Administratif de Paris Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux diisocyanates. 01 8033[telefon eliminat] none 61cccb1e-6116-497f-bb30-b54215d89251 required 7 rue de Jouy 35654059-34be-4265-92ab-470368784fba cn-standard 532999-2026 ORG-0001 ORG-[telefon eliminat]+02:00 gen-pub 16 FR101 http://paris.tribunal-administratif.fr/ 2026-08-14+02:00 75013 https://www.paris.fr 2600889 no-eu-funds 32014L[telefon eliminat] true non-restricted-document 1775[telefon eliminat]+02:00 no 24 156/2026 fa-wo-rc eforms-sdk-1.13 not-allowed [telefon eliminat] LOT-0001 LOT-0003 LOT-[telefon eliminat] Service Achat 1 epo-procurement-document 7 avenue de la porte d'Ivry [telefon eliminat] false 80610000 services PARIS 2175[telefon eliminat] LOT-[telefon eliminat] performance FRA la 2.3 15:29:40+02:00 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943301?orgAcronyme=r8t 12:00:00+02:00 [email eliminat] open