Franţa – Acoperitoare de podea – APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES NECESSAIRES AUX TRAVAUX DE LA REGIE BATIMENTS. Lot n° 1 - Revêtement de sols. Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois Lot n° 3 - Peinture Lot n° 4 - Vitrerie Lot n° 5 - Matières plastique Lot n° 6 - Electricité Lot n° 7 - Plomberie Lot n° 8 - Quincaillerie Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif

APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES NECESSAIRES AUX TRAVAUX DE LA REGIE BATIMENTS. Sans montant minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de : Lot n° 1 - Revêtement de sols. 40 000 euros HT. Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois. 100 000 euros HT. Lot n° 3 - Peinture. 80 000 euros HT. Lot n° 4 - Vitrerie. 20 000 euros HT. Lot n° 5 - Matières plastique. 50 000 euros HT. Lot n° 6 - Electricité. 80 000 euros HT. Lot n° 7 - Plomberie. 60 000 euros HT. Lot n° 8 - Quincaillerie. 100 000 euros HT. Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie. 60 000 euros HT. Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif. 50 000 euros HT. PLOMBERIE L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans. Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000 Euros HT. Service de la Commande Publique et de la Performance achat Tel : 01 ••• ••• 63 [email eliminat] L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans. Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. Lot n° 3 - Peinture Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel de commandes et avec un montant maximum annuel de commande de : 80 000 euros HT. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans. Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l'accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l'échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. Lot n° 4 - Vitrerie Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euros HT. LOT N° 6 - ELECTRICITE L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans. Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euros HT. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans. Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. Lot n° 5 - Matières plastique Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euros HT. Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et est ensuite reconductible de manière expresse 1 fois pour une période d'un an, dans la limite de 4 ans. Le marché pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. LOT N° 9 - SERRURERIE/METALLERIE Revêtement de sols Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commandes de : Lot n° 1 : Revêtement de sols - 20 000 euros HT Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois - 100 000 EurosHT Lot n° 3 - Peinture - 80 000 euros HT Lot n° 4 - Vitrerie - 10 000 euros HT Lot n° 5 - Matières platique - 50 000 euros HT Lot n° 6 - Electicité - 80 000 euros HT Lot n° 7 - Plomberie - 60 000 euros HT Lot n° 8 - Quincaillerie - 100 000 euros HT Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie - 30 000 euros HT Lot n° 10 - Outillage manuel et électoportatif - 50 000 euros HT L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans. Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. Lot n° 7 - Plomberie Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 60 000 euros HT. APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES NECESSAIRES AUX TRAVAUX DE LA REGIE BATIMENTS. Lot n° 1 - Revêtement de sols. Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois Lot n° 3 - Peinture Lot n° 4 - Vitrerie Lot n° 5 - Matières plastique Lot n° 6 - Electricité Lot n° 7 - Plomberie Lot n° 8 - Quincaillerie Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif LOT N° 7 - PLOMBERIE LOT N° 5 - MATIERES PLASTIQUE QUINCAILLERIE LOT 1 - REVETEMENT DE SOLS Et tout autre motif conformément aux articles L2141-1 à L2151-5 et L2341-3 du code de la commande publique modifié par la Loi n° 2023-171 du 9 mars 2023. Tribunal administratif de Versailles Le Tribunal Administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr » L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans. Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. Lot n° 1 - Revêtement de sols Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 40 000 Euros HT. ELECTRICITE LOT N° 3 - PEINTURE Service de la Commande publique et de la Performance Achat Tel : 01 ••• ••• 63 [email eliminat] LOT N° 10 - OUTILLAGE MANUEL ET ELECTROPORTATIF MATIERES PLASTIQUE LOT N° 2 - MENUISERIE PANNEAUX BOIS Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Versailles 56 Avenue Saint Cloud 78011 VERSAILLES Tél : 01 ••• ••• 00 Télécopie : 01 ••• ••• 87 Courriel : [email eliminat] Adresse internet(U.R.L) : http://www.ta-versailles.juradm.fr Le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. » Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Médiateur des entreprises Adresse internet (U.R.L) : http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises Les accords-cadres prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an et sont ensuite reconductibles expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans. Lot n° 6 - Electricité Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 80 000 euros HT. Menuiserie panneaux bois LOT N° 8 - QUINCAILLERIE L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans. Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l'accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l'échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 60 000 euros HT. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans. Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. Lot n° 8 - Quincaillerie Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000 euros HT. Service de la Commande publique et de la Performance achat Tel : 01 ••• ••• 63 [email eliminat] Il s'agit d'un marché à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et est ensuite reconductible de manière expresse 1 fois pour une période d'un an, dans la limite de 4 ans. Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché. Mairie de Corbeil Essonnes LOT N° 4 - VITRERIE Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. VITRERIE PEINTURE CORBEIL-ESSONNES 1778[telefon eliminat] place Galignani 2026-09-24+02:00 44112200 44316500 none required 21910174800016 supplies https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_yzH5QZ-92e cn-standard REGIE BATIMENTS ORG-[telefon eliminat] ORG-0002 [telefon eliminat] gen-pub 10 [telefon eliminat] Avenue Saint Cloud FR103 exg-sitn-bankr FR104 epo-notice documents de marché no-eu-funds 32014L[telefon eliminat]/2026 3 56aae800-9a6b-4bf2-98ef-f418fe7655dd 985f4468-9e2b-4c7f-84d4-84f01834a2c9 6 true [email eliminat] non-restricted-document 44511000 no body-pl fa-wo-rc eforms-sdk-1.13 not-allowed buyer-categories 44316000 LOT-0001 LOT-0003 LOT-[telefon eliminat] [email eliminat] 2026-10-01+02:00 ••• ••• 17+02:00 ••• ••• 00 epo-procurement-document 11:00:00+02:00 ••• ••• 16:38:05+02:00 false LOT-0009 LOT-0008 LOT-[telefon eliminat] LOT-0007 VERSAILLES 44190000 LOT-0012 LOT-0011 performance FRA 2026-08-13+02:00 ••• ••• 10 LOT-0010 Corbeil-Essonnes 2.3 open