Franţa – Echipamente pentru vehicule de urgenţă – Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM)

La date prévisionnelle de notification du marché est fixée en novembre 2026. Le véhicule support devrait être disponible en concession à compter du 12 avril 2027, sous réserve de la date effective de réception de la commande par l'Ugap et du délai réel du constructeur. Compte tenu du délai d'enlèvement et du délai maximal d'aménagement, la livraison du Vlm aménagé est estimée au début du mois d'août 2027. Ces dates sont indicatives ; seuls les délais déclenchés conformément au Cctp sont contractuels. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit : Le titulaire met en oeuvre les mesures environnementales décrites dans son offre, notamment concernant les peintures et solvants, la limitation, le tri, la traçabilité et la valorisation des déchets, emballages et matériaux déposés, ainsi que l'optimisation des transports liés à l'enlèvement et à la livraison du véhicule. Ces engagements deviennent contractuels. » Avenue-Web Systèmes L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté open Tribunal administratif de Besançon Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM) Trevenans FRK24 30, rue Charles Nodier 01 ••• ••• 98 https://www.hnfc.fr official none required supplies [telefon eliminat] ORG-0003 ORG-0004 [email eliminat] cn-standard ORG-0001 GHT-2026-02 ••• ••• 21+02:00 ORG-0002 AW Solutions EUR 16 2026-11-12+01:00 ••• ••• 14+02:00 11:10:16+02:00 Directeur général 38170 2027-11-12+01:00 no-eu-funds 32014L0024 157/2026 6 80510 true https://www.marches-publics.info [email eliminat] non-restricted-document Cs10499 - Trevenans no body-pl other https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861798 40000 eforms-sdk-1.12 not-allowed LOT-[telefon eliminat] [telefon eliminat] MATHIS PASCAL 2026-08-17+02:00 33c29fa8-f1d6-41de-b335-0adfdfb86b0d FB5D0C34-B305-FD46-45A1FD33692526C7 epo-procurement-document FB5D0C08-B5C2-4EDA-FFA9A2659882F447 Belfort https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861798 9[telefon eliminat] Besançon false health FB5D0BBC-91FD-C0BE-6DA8A6D3155C9EC5 [email eliminat] 42415320 2e80cdba-94bc-459c-be0c-0d94c3a49208 F-PF-1861798 performance FRA FRC21 100 Route De Moval 2.3 FRC24 12:00:00+02:00 Seyssinet-Pariset ted-esen