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578495-2026 - Franţa – Detergenţi – Fourniture de produits détergents et désinfectants… | Licitații Admin

Loturi35

Additional classification LOT: 24455000 | 24455000
Additional classification type LOT: cpv | cpv
Description LOT: Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires&lt;br/&gt;
Document restricted LOT: non-restricted-document | non-restricted-document
Document url LOT: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863213 | https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863213
Ecatalog allowed LOT: not-allowed | not-allowed
Electronic auction LOT: false | false
Electronic invoicing LOT: required | required
Electronic ordering LOT: false | false
Electronic payment LOT: false | false
Electronic signature LOT: false | false
Electronic submission LOT: required | required
Environmental impact LOT: other | other
Eu fund LOT: no-eu-funds | no-eu-funds
Execution requirements factor LOT: performance | performance
Gpa LOT: true | true
Identifier LOT: LOT-0001 | LOT-0002
Internal identifier LOT: 03 | 05
Multiple tender LOT: not-allowed | not-allowed
Procurement document id LOT: 1863213 | 1863213
Public opening date LOT: 2026-09-21+02:00 | 2026-09-21+02:00
Public opening time LOT: 14:00:00+02:00 | 14:00:00+02:00
Recurrence LOT: true | true
Renewal description LOT: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. à compter de la date de notification
Renewal maximum LOT: 3 | 3
Reserved execution LOT: no | no
Reserved procurement LOT: none | none
Submission url LOT: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863213 | https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863213
Tender validity deadline LOT: MONTH | MONTH
Tender validity deadline unit LOT: MONTH | MONTH
Tender validity deadline value LOT: 6 | 6
Term performance LOT: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Title LOT: Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires
Tool name LOT: AW Solutions | AW Solutions
Variant allowed LOT: not-allowed | not-allowed

Organizații și puncte de contact48

Organisation city addinfo LOT: Trevenans
Organisation city buyer: Belfort
Organisation city reviewinfo LOT: Besançon
Organisation city revieworg LOT: Besançon
Organisation city ted esen: Seyssinet-Pariset
Organisation contact point buyer: MATHIS PASCAL
Organisation country addinfo LOT: FRA
Organisation country buyer: FRA
Organisation country reviewinfo LOT

Autoritate contractantă13

Authority main activity: health
Buyer city: Belfort
Buyer contact point: MATHIS PASCAL
Buyer country: FRA
Buyer country sub: FRC24
Buyer email: [email eliminat]
Buyer identifier: 80510
Buyer internet address: https://www.hnfc.fr
Buyer legal type: body-pl
Buyer name: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Alte informații publicate22

Additional classification PROC: 39831200
Additional classification type PROC: cpv
Competition termination PROC: false
Customization id: eforms-sdk-1.12
Description PROC: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 et n°5 du marché relatif à la fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté. Elle porte sur l'acquisition, la mise à disposition, le réassort et la livraison de produits destinés aux besoins des établissements membres du groupement, dans le cadre du retraitement et de la désinfection de dispositifs médicaux. Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots n°3 et n°5 de la procédure formalisée GHT-2025-051 pour motif d'intérêt général de nature technique lié à une redéfinition du besoin fonctionnel afin de mieux prendre en compte les contraintes d'utilisation des services concernés, notamment en matière de temps de contact, de simplicité du protocole d'utilisation et d'adéquation aux pratiques de terrain. Le marché a pour finalité de garantir, pendant toute sa durée, la continuité du service public hospitalier et la disponibilité des produits, dans le respect des exigences réglementaires, normatives et professionnelles applicables en matière d'hygiène hospitalière, de sécurité sanitaire et de dispositifs médicaux

Loc de executare5

Place of performance: FRC24 | FRA | FRC24 | FRC24 | FRA | FRA
Place of performance country LOT: FRA | FRA
Place of performance country PROC: FRA
Place of performance subdiv LOT: FRC24 | FRC24
Place of performance subdiv PROC: FRC24

Rezultate, atribuiri și contracte5

Contract duration period LOT: MONTH | MONTH
Contract duration start date LOT: 2026-10-21+02:00 | 2026-10-21+02:00
Contract nature: supplies | supplies | supplies
Contract nature main LOT: supplies | supplies
Contract nature main PROC: supplies

Acord-cadru și sistem dinamic3

Dps usage LOT: none | none
Framework agreement LOT: fa-wo-rc | fa-wo-rc
Framework maximum participants number LOT: 1 | 1

Termene și durate5

Deadline receipt request: 2026-09-21T12:00:00+02:00 | 2026-09-21T12:00:00+02:00
Deadline receipt tender date LOT: 2026-09-21+02:00 | 2026-09-21+02:00
Deadline receipt tender time LOT: 12:00:00+02:00 | 12:00:00+02:00
Duration period unit LOT: MONTH | MONTH
Duration period value LOT: 48 | 48

Procedură și anunț11

Form type: competition
Legal basis: 32014L0024
Legal basis NOTICE: 32014L0024
NOTICE identifier: 37a571ca-059b-4bd2-9e07-c7aa999b4bba
NOTICE subtype: 16
NOTICE title: Franţa – Detergenţi – Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté - Relance des lots n°3 et n°5
NOTICE type: cn-standard
NOTICE version: 1
Procedure accelerated: false
Procedure identifier

Clasificare CPV5

Classification cpv: 39831200 | 39831200 | 39831200 | 39831200 | 24455000 | 24455000
Main classification LOT: 39831200 | 39831200
Main classification PROC: 39831200
Main classification type LOT: cpv | cpv
Main classification type PROC: cpv

Textul integral publicat de TEDextinde

Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires&lt;br/&gt; Avenue-Web Systèmes Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté - Relance des lots n°3 et n°5 Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires établissement support : Hôpital Nord Franche-Comté 100 route de Moval 90400 Trevenans établissement partie : Chsld Le Chênois 16 rue Alfred Engel 90800 Bavilliers HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. à compter de la date de notification L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles&lt;br/&gt; L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 et n°5 du marché relatif à la fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté. Elle porte sur l'acquisition, la mise à disposition, le réassort et la livraison de produits destinés aux besoins des établissements membres du groupement, dans le cadre du retraitement et de la désinfection de dispositifs médicaux. Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots n°3 et n°5 de la procédure formalisée GHT-2025-051 pour motif d'intérêt général de nature technique lié à une redéfinition du besoin fonctionnel afin de mieux prendre en compte les contraintes d'utilisation des services concernés, notamment en matière de temps de contact, de simplicité du protocole d'utilisation et d'adéquation aux pratiques de terrain. Le marché a pour finalité de garantir, pendant toute sa durée, la continuité du service public hospitalier et la disponibilité des produits, dans le respect des exigences réglementaires, normatives et professionnelles applicables en matière d'hygiène hospitalière, de sécurité sanitaire et de dispositifs médicaux open Tribunal administratif de Besançon Trevenans FRK24 30, rue Charles Nodier 01 ••• ••• 13 GHT-2026-030 03 [email eliminat] 48 05 https://www.hnfc.fr 305B0824-9A0D-E2D3-FB08427226A3974F official none required 305B0834-E3B6-63EA-E793C2C24884A31D supplies 37a571ca-059b-4bd2-9e07-c7aa999b4bba ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 [email eliminat] cn-standard ORG-[telefon eliminat]+02:00 ORG-0002 AW Solutions 16 Directeur général 38170 no-eu-funds 32014L[telefon eliminat] true https://www.marches-publics.info 11:10:19+02:00 65fd7c65-2b37-474c-a702-01942e79a85b [email eliminat] non-restricted-document https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863213 Cs10499 - Trevenans no body-pl other 0384982661 2026-10-21+02:00 ••• ••• 20+02:00 eforms-sdk-1.12 fa-wo-rc not-allowed [telefon eliminat] LOT-[telefon eliminat] LOT-[telefon eliminat] [telefon eliminat] MATHIS PASCAL epo-procurement-document 24455000 Belfort 9[telefon eliminat] Besançon https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863213 305B0813-D4CA-F2F6-81F97EB779258131 false 14:00:00+02:00 health [email eliminat] 161/2026 performance FRA 2026-08-21+02:00 FRC21 100 Route De Moval 2.3 305B07DB-ED30-15CE-435C1E2BBBD9592D FRC24 12:00:00+02:00 Seyssinet-Pariset ted-esen

Franţa – Detergenţi – Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté - Relance des lots n°3 et n°5

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