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Avenue-Web Systèmes PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - COMMUNE DE MALLEMORT Dommages aux biens Cyber risques Valeur technique Prestations d'assurance dommages aux biens de la Commune de Mallemort Hôtel de Ville 13370 Mallemort Assurance cyber risques de la Commune de Mallemort Tribunal administratif de Marseille Responsabilité civile Parc automobile Assurance du parc automobile de la Commune de Mallemort Valeur sociale et environnementale Date prévisionnelle de renouvellement de la consultation : juin 2030 Le territoire de la Commune de Mallemort Les garanties complémentaires optionnelles prévues dans les Cctp peuvent être chiffrées par les candidats à titre facultatif à l'acte d'engagement. Leur éventuelle retenue relève du choix du pouvoir adjudicateur. L'absence de chiffrage d'une garantie complémentaire optionnelle ne rend pas l'offre irrégulière. Variantes autorisées sur les dispositions facultatives identifiées dans les Cctp, dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. Les variantes doivent respecter les exigences minimales de l'offre de base et être présentées de manière exhaustive. Garanties complémentaires optionnelles prévues dans les actes d'engagement des différents lots, conformément aux dispositions des Cctp. Conformément à l'article R. 2132-5 du Code de la commande publique, Certains documents de la consultation (notamment baux commerciaux, procès-verbaux et rapports de contrôle) ne sont pas disponibles en téléchargement direct pour des raisons de sécurité. Ils peuvent être communiqués sur demande via la fonctionnalité « Poser une question » du profil d'acheteur, selon les modalités prévues à l'article 3.6 du Rc et, le cas échéant, après signature d'un engagement de confidentialité Assurance responsabilité civile générale de la Commune de Mallemort Le marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le compte de la commune de Mallemort (avec extension des garanties à ses entités rattachées et assurés additionnels selon les conditions du CCTP). Le besoin est découpé en 4 lots : Lot 1 (Dommages aux biens), Lot 2 (Responsabilité civile), Lot 3 (Parc automobile) et Lot 4 (Cyber risques). Chaque lot peut être attribué séparément ou ensemble. Les candidats peuvent soumissionner à un, plusieurs ou tous les lots Prix/Conditions financières Commune de Mallemort de Provence open 0490591105 0491134813 FRK24 01 Mallemort FRL04 48 allowed Marseille official poi-exa none required 04 ••• ••• 87 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862066 66510000 https://marseille.tribunal-administratif.fr/ price 89735 2026-02 ••• ••• 11 ORG-0003 https://www.mallemortdeprovence.com/fr/ ORG-0004 ORG-0005 cn-standard ORG-0001 ORG-0002 gen-pub 13370 AW Solutions 2027-01-01+01:00 16 31 Rue Jean François Leca https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862066 079375F0-9F23-C113-D54FD6AFDB6346C1 38170 c8c4a82a-75b0-41b8-8f5b-86e25779a852 no-eu-funds quality 32014L[telefon eliminat] true https://www.marches-publics.info Mallemort de Provence [email eliminat] non-restricted-document Hôtel de Ville, Cour Victor Hugo no Maire body-pl other 2026-10-21+02:00 eforms-sdk-1.12 0793759E-D49B-42E1-7657AE7D509DD021 not-allowed cb8ccc23-6a41-4902-8a58-75847c0a1291 [telefon eliminat] LOT-0001 LOT-0003 LOT-0002 [telefon eliminat]D-0D67-D56B-D7AC00A15F8A755D FARRO Dimitri epo-procurement-document [email eliminat] 112 Cours Victor Hugo false services 2026-08-19+02:00 079375BD-D246-8BF1-CCF7FDA4CAEE3770 LOT-0004 161/2026 0.1 66514110 FRA 2026-08-21+02:00 ••• ••• 00 [email eliminat] 0.4 2.3 0.5 13235 16:10:02+02:00 12:00:00+02:00 Seyssinet-Pariset ted-esen