Franţa – Lucrări de construcţii de clădiri – Restructuration et extension du collège Les Hautes Vignes à SELONCOURT

MENUISERIES EXTERIEURES BOIS / ALUMINIUM Avenue-Web Systèmes GROS OEUVRE CLOISONNEMENTS - DOUBLAGES - PEINTURES<br/> DECONSTRUCTION - DESAMIANTAGE - CURAGE LOCAUX PROVISOIRES<br/> MENUISERIES INTERIEURES BOIS REVÊTEMENTS DURS LOCAUX PROVISOIRES PLAFONDS SUSPENDUS ELECTRICITE Restructuration et extension du collège Les Hautes Vignes à SELONCOURT Département du Doubs DECONSTRUCTION - DESAMIANTAGE - CURAGE<br/> CLOISONNEMENTS - DOUBLAGES - PEINTURES PHOTOVOLTAIQUE TERRASSEMENTS GENERAUX - VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS Tribunal administratif de Besançon REVÊTEMENTS DURS<br/> METALLERIE - SERRURERIE CHAUFFAGE VENTILATION - INSTALLATIONS SANITAIRES<br/> MENUISERIES INTERIEURES BOIS<br/> ETANCHEITE PLAFONDS SUSPENDUS<br/> REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée (se référer au règlement de consultation). Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info). Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique. Le marché fait l'objet de clauses d'exécution environnementales ainsi que, pour certains lots, de clauses d'exécution sociales (se reporter au dossier de consultation). Une visite sur site est facultative mais préconisée. Les modalités d'organisation des visites sont disponibles dans le règlement de la consultation CHARPENTE BOIS Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 61,5 mois, réparti comme suit : - Période de préparation : 2 mois à compter de la date de l'ordre de service (OS) de commencement, - Délai d'exécution des travaux : 47,5 mois à compter de la date de l'OS de commencement, - Période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. Il convient donc bien de prendre en compte la donnée de 61,5 mois en délai global (qui est défini au CCAP). La date du 07/12/2026 indiquée dans le présent avis correspond à une date prévisionnelle de notification du marché REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES<br/> METALLERIE - SERRURERIE<br/> Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, selon les conditions du CCAP. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur GROS OEUVRE <br/> CHARPENTE BOIS<br/> ELECTRICITE <br/> Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique TERRASSEMENTS GENERAUX - VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS<br/> TRAITEMENT DES FACADES - BARDAGES - COUVERTURES SECHES TRAITEMENT DES FACADES - BARDAGES - COUVERTURES SECHES<br/> EQUIPEMENTS DE CUISINE<br/> PHOTOVOLTAIQUE<br/> CHAUFFAGE VENTILATION - INSTALLATIONS SANITAIRES ETANCHEITE<br/> EQUIPEMENTS DE CUISINE open MENUISERIES EXTERIEURES BOIS / ALUMINIUM<br/> 30, rue Charles Nodier 01 2026DPL[telefon eliminat]BDF5835-B422-FAB6-F70A31B5CAF36E4D 04 ••• ••• 08 BOUQUIN Christine 09 none required 45111291 [email eliminat] 7631c6f9-0fa4-44bd-9d32-34b40b9bbc19 45421146 gen-pub 10 Hôtel du Département 11 12 1863128 13 14 15 16 45421141 17 18 45310000 Collège Les Hautes Vignes - 55 rue des Vignottes 32014L[telefon eliminat] https://www.marches-publics.info non-restricted-document 52109 other works https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863128 2026-09-22+02:00 ••• ••• 00 Présidente du Département eforms-sdk-1.12 45223220 0381826[telefon eliminat] [telefon eliminat] Besancon Cedex 45421000 14:00:00+02:00 ••• ••• 19+02:00 Seloncourt 45261420 161/2026 la FRC21 2.3 [email eliminat] 12:00:00+02:00 ted-esen FRK24 official 44316500 LOT-0016 LOT-0015 LOT-0018 LOT-[telefon eliminat] ORG-0003 cn-standard ORG-0001 https://www.doubs.fr/ ORG-0002 AW Solutions 03 ••• ••• 70 no-eu-funds 25031 612ab23f-568b-4d0e-930a-a2b9b7e5837d 2026-12-07+01:00 true 62 [email eliminat] 44175000 no 44211100 45262660 not-allowed 45261210 7 avenue de la Gare d'Eau LOT-0001 LOT-0003 LOT-[telefon eliminat] epo-procurement-document Besançon https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863128 false LOT-0009 LOT-[telefon eliminat] LOT-0005 LOT-0004 LOT-0007 LOT-0006 LOT-0012 t-requ LOT-0011 0BDF5875-CC16-FE56-A4DE555BC4C3D8CA LOT-0014 performance LOT-0013 FRA 2026-08-21+02:00 LOT-0010 Seyssinet-Pariset 18:10:10+02:00