Franţa – Servicii de studii – Missions d'AMO en Programmation, Qualité environnementale, Economie de la construction, Assistance technique tous corps d'état, Ingénierie de la restauration (cuisine et HACCP) et conception d'ateliers pédagogiques, Assistance juridique marchés publics pour les lycées publics de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et autres bâtiments régionaux situés dans les départements 05, 04 et 84

Avenue-Web Systèmes Missions d'AMO en Programmation, Qualité environnementale, Economie de la construction, Assistance technique tous corps d'état, Ingénierie de la restauration (cuisine et HACCP) et conception d'ateliers pédagogiques, Assistance juridique marchés publics pour les lycées publics de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et autres bâtiments régionaux situés dans les départements 05, 04 et 84 Montant du marché 300 000 euro(s) Ht Ce marché n'a pas de montant minimum annuel Les prix unitaires sont listés au Bordereau des prix unitaires (Bpu). L'accord cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 ••• ••• 52 - Missions d'Amo en Programmation, Qualité environnementale, Economie de la construction, Assistance technique tous corps d'état, Ingénierie de la restauration (cuisine et Haccp) et conception d'ateliers pédagogiques, Assistance juridique marchés publics pour les lycées publics de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et autres bâtiments régionaux situés dans les départements 05, 04 et 84 Valeur technique Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Région Provence-Alpes-Côte d'Azur La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur souhaite recourir aux services de prestataires qualifiés pour la réalisation de missions d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en Programmation, Assistance technique tous corps d'état (TCE), Economie de la construction, Qualité Environnementale, Ingénierie de la restauration (cuisine et HACCP) et conception d'ateliers pédagogiques et Assistance juridique marchés publics dans le cadre d'opérations de construction, de restructuration, d'extension et de maintenance réalisées dans les lycées et les autres bâtiments régionaux. Ce marché concerne la zone géographique suivante : départements des Hautes-Alpes, des Alpes-de-Haute-Provence et du Vaucluse. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Les prestations font l'objet d'un marché unique à prix unitaires. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert (article R2124-2 1° du code de la commande publique) Tribunal administratif de Marseille L'accord cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen L'accord cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois Prix INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION open 13481 01 FRL04 none 92b6495b-4640-4898-bc25-a4fe78434af6 0491811387 32866599-07EC-2C72-111E839A11665E35 price 04 ••• ••• 00 [telefon eliminat] gen-pub 11 04 ••• ••• 12 http://www.maregionsud.fr large [email eliminat] 31 Rue Jean François Leca CON-[telefon eliminat] quality 32014L[telefon eliminat]AD-EF82-2609-21C7614CEF7198E8 per-exa 3 can-standard 2000-01-01Z Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales [email eliminat] 27 Place Jules Guesde 29 TEN-0001 eforms-sdk-1.12 04 ••• ••• 57 http://achat.maregionsud.fr 21129 RES-0001 [email eliminat] 367 Av Du Grand Arietaz [telefon eliminat] eu-funds http://marseille.tribunal-administratif.fr services 79311000 161/2026 la 2.3 32866576-09B1-6758-6A737CA75C7A3386 40 ted-esen 04 ••• ••• 82 FRK24 2026-08-25+02:00 13281 FRK27 selec-w Marseille Cs 80001 Chambery 240c1f06-9992-4aa3-a750-bbc5e591f143 https://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 ORG-0006 ORG-0001 ORG-0002 Président du Conseil régional EUR 38170 1805038-1-0-1 true 60 [email eliminat] no Hotel de Région 2026-08-20+02:00 73000 fa-wo-rc 2026-08-10+02:00 MUSELIER Renaud 264117-2026 LOT-[telefon eliminat]BE-D320-7F86-4582C9CF211D6A85 TPA-0001 12:10:58+02:00 [email eliminat] S-PF-1805038 false UBO-0006 31 rue jean François Leca FRA 2026-08-21+02:00 ••• ••• 26 tenders Place Félix-Baret Seyssinet-Pariset 04 ••• ••• 54