Franţa – Lucrări de restructurare – Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour l'Hôpital Nord Franche-Comté

Trevenans VOIERIE ET RESEAUX DIVERS Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au lot suivant : Lot : 12 Code : Var 01 Libelle : Remplacement du sol souple Description : Remplacement du sol souple par parquet bois dans les circulations générales du rez-de-chaussée de l'extension Lot 12 - Peinture - Sols souples L'offre variante devra être accompagnée d'une Décomposition de Prix Globale et Forfaitaire spécifique. (Les Dpgf de la base et de la variante ont été rédigées et sont fournies dans le Dce. Les candidats devront compléter la Dpgf du lot concerné par la variante exigée). L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. La réponse à la solution de base est obligatoire Avenue-Web Systèmes Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour l'Hôpital Nord Franche-Comté Délai d'exécution de la tranche ferme : 23 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Le marché comportera une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Les prestations de la tranche ferme sont réparties en 18 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Le marché comprend 2 tranches optionnelles (To) : - To 1 (Lot 02) : Entretien des plantations réalisées - To 2 (Lot 02) : Mobilier extérieur Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au lot 12. L'offre variante devra être accompagnée d'une Décomposition de Prix Globale et Forfaitaire spécifique. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. La réponse à la solution de base est obligatoire. Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : - Pse 01 (Lot 14) : Mise en place de caméras sur mâts sur les cheminements extérieurs - Pse 02 (Lot 02) : Interventions extérieures espace hors périmètre La Pse ne se substitue pas à la solution de base mais vient s'ajouter à ce qu'il sera possible d'exécuter dans le cadre du marché public. Le pouvoir adjudicateur décidera au stade de l'attribution du marché, s'il retient ou non, la ou les Psef. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. La clause obligatoire d'insertion par l'activité économique est applicable aux lots identifiés dans l'annexe n°1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. L'article 12 du Ccap précise à cet égard les différentes modalités envisageables de mise en oeuvre de cette action d'insertion. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4, 14, 16, 17. Elle est recommandée pour les autres lots. Les modalités de visite son décrites à l'article 6.3 du Règlement de Consultation GROS OEUVRE PEINTURE - SOLS SOUPLES - FAIENCE FLUIDES MEDICAUX PHOTOVOLTAÏQUE Ehpad Le Chênois 16 rue Alfred Engel 90800 Bavilliers APPAREILS ELEVATEURS Prestations supplémentaires éventuelles facultatives Pse 02 : Les candidats peuvent faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle du lot 02 : Interventions extérieures espace hors périmètre La Pse ne se substitue pas à la solution de base mais vient s'ajouter à ce qu'il sera possible d'exécuter dans le cadre du marché public. Le pouvoir adjudicateur décidera au stade de l'attribution du marché, s'il retient ou non, la ou les Psef Tribunal administratif de Besançon FONDATIONS SPECIALES CHARPENTE BOIS - COUVERTURE HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE SERRURERIE TRAITEMENT DES FACADES PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS MENUISERIES METALLIQUES CVC PLOMBERIE SANITAIRE DESENFUMAGE AMENAGEMENTS EXTERIEURS PAYSAGE MENUISERIES BOIS - AGENCEMENT - SIGNALETIQUE RAIL LEVE PERSONNES Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur Prestations supplémentaires éventuelles facultatives Pse 01 : Les candidats peuvent faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle du lot 14 : Mise en place de caméras sur mâts sur les cheminements extérieurs La Pse ne se substitue pas à la solution de base mais vient s'ajouter à ce qu'il sera possible d'exécuter dans le cadre du marché public. Le pouvoir adjudicateur décidera au stade de l'attribution du marché, s'il retient ou non, la ou les Psef open La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR Le Maitre d'Ouvrage est l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment du CHSLD appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptation. Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont : - 60 lits de SSR répartis en 2 unités de 30 lits - Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG) - Un hôpital de Jour de Gérontologie de 20 places - Un plateau technique de réadaptation - Les locaux supports à l'activité - Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…) - Un accueil de jour de 24 usagers, Soit un capacitaire de 128 lits et places. Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisée fin 2023/début 2024. Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiments reliés entre eux et s'articulant autour du « Château », qui a été livré entre 2018 et 2020. Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend ETANCHEITE TOITURE ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES 30, rue Charles Nodier 01 GHT-2026-033 04C7365C-C979-9076-81E6CDE35939067C [email eliminat] allowed none required 8135d5f2-b59d-4cd5-b256-b820ac2a3ee3 45454000 04C73610-F615-573F-2E2797235BB038FD [email eliminat] 1864068 10 11 4481[telefon eliminat]L[telefon eliminat] https://www.marches-publics.info 9 non-restricted-document 23 body-pl other 04C7366C-A521-D06D-78598234B06A7CD3 works 45443000 eforms-sdk-1.12 45223220 0381826[telefon eliminat]de5f351-c821-4115-97a5-233f840eedae [telefon eliminat] MATHIS PASCAL 33192600 Belfort 45421[telefon eliminat] health 2026-08-24+02:00 ••• ••• 20 FRC21 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068 100 Route De Moval 2.3 2026-10-05+02:00 FRC24 12:00:00+02:00 ted-esen 03 ••• ••• 64 FRK24 2026-08-25+02:00 https://www.hnfc.fr official 44316500 LOT-0016 LOT-0015 LOT-0018 LOT-0017 ORG-0003 ORG-[telefon eliminat] ORG-0005 cn-standard 163/2026 ORG-0001 ORG-0002 AW Solutions 45112500 Directeur général 38170 45261[telefon eliminat] no-eu-funds true [email eliminat] Cs10499 - Trevenans no 45313100 14:10:05+02:00 not-allowed https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068 LOT-0001 LOT-0003 LOT-[telefon eliminat] epo-procurement-document 09 ••• ••• 15 Besançon false LOT-0009 LOT-0008 [email eliminat] 2026-11-02+01:00 LOT-0005 LOT-0004 LOT-0007 LOT-0006 LOT-0012 LOT-0011 LOT-0014 performance LOT-0013 FRA LOT-[telefon eliminat]C736BA-BB85-1FCF-FB68F6CE5E0FBDAB Seyssinet-Pariset