Franţa – Servicii de formare în domeniul securităţii – PRESTATIONS DE FORMATIONS OBLIGATOIRES DE SÉCURITÉ (6 LOTS)

Formations Conduites de véhicule et transports de marchandises (Permis, FCO, FIMO, Code). Pour plus de détails, se reporter au CCTP (art. 1 : Description des prestations de chaque lot) Formations habilitations électriques (Éclairage public B2T-TST-BT & Outillage) Avenue-Web Systèmes Formations Risques spécifiques (hauteur, outils manuels et motorisés, amiante) L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification au titulaire, pour une période initiale de 1 an. La date de démarrage indiquée est donc prévisionnelle. Sans minimum. Maximum par période : 60 000 euro(s) Ht Lieu(x) d'exécution : en fonction des formations, celles-ci se dérouleront dans les locaux de la Ville d'Arles (13200) ou sur le site mis à disposition par le titulaire. Pour plus de détails, se reporter au Cctp (art. 3) Formations habilitations électriques (Éclairage public B2T-TST-BT & Outillage). Pour plus de détails, se reporter au CCTP (art. 1 : Description des prestations de chaque lot) Formations habilitations électriques (B0/BS/H0/BE, H0V-HTA, B1V-B2V-BS-BR-BC) Tribunal administratif de Marseille PRESTATIONS DE FORMATIONS OBLIGATOIRES DE SÉCURITÉ (6 LOTS) Formations à la conduite d'engins, CACES et AIPR. Pour plus de détails, se reporter au CCTP (art. 1 : Description des prestations de chaque lot) Ville d'Arles Ville d' Arles Toute Correspondance émanant De L'Acheteur Sera Adressée Par Voie électronique Via La Plate Forme De Dematerialisation, Une Adresse Mail Consultée Doit être Utilisée Par Les Candidats Des Le Retrait Du Dce. Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation. L'acheteur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Réf. au Ccag-Fcs. Pas d'avance. Acomptes possibles. Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique. Conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés publics sont consultables en mairie d'Arles, Direction des Finances et Marchés Publics, Service des Marchés Publics, Hôtel de Ville, B.P. 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis -Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre. -Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE -Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus Formations habilitations électriques (B0/BS/H0/BE, H0V-HTA, B1V-B2V-BS-BR-BC). Pour plus de détails, se reporter au CCTP (art. 1 : Description des prestations de chaque lot) Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux articles R2123-1 3° (services de formation), R2123-4 & 5 du Code. Six lots. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services conclu sans minimum et avec le maximum suivant pour chaque période de l'accord-cadre : Lot 1 : maximum 40 000 euro(s) HT / Lot 2 : maximum 20 000 euro(s) HT /Lot 3 : maximum 20 000 euro(s) HT / Lot 4 : maximum 20 000 euro(s) HT / Lot 5 : maximum 60 000 euro(s) HT / Lot 6 : maximum 40 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une période initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La valeur estimée indiquée ci-dessous est calculée sur la base du montant maximum par période de chaque lot et sur la durée maximale (période initiale et reconductions comprises) Formations Risques spécifiques (hauteur, outils manuels et motorisés, amiante). Pour plus de détails, se reporter au CCTP (art. 1 : Description des prestations de chaque lot) Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille) Valeur technique Formations Secourisme & Sécurité (SST, SSIAP1, Gestes et postures, Gestes qui sauvent). Pour plus de détails, se reporter au CCTP (art. 1 : Description des prestations de chaque lot) Formations Secourisme & Sécurité (SST, SSIAP1, Gestes et postures, Gestes qui sauvent) Formations à la conduite d'engins, CACES et AIPR Formations Conduites de véhicule et transports de marchandises (Permis, FCO, FIMO, Code) L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification au titulaire, pour une période initiale de 1 an. La date de démarrage indiquée est donc prévisionnelle. Sans minimum. Maximum par période : 40 000 euro(s) Ht Lieu(x) d'exécution : en fonction des formations, celles-ci se dérouleront dans les locaux de la Ville d'Arles (13200) ou sur le site mis à disposition par le titulaire. Pour plus de détails, se reporter au Cctp (art. 3) L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification au titulaire, pour une période initiale de 1 an. La date de démarrage indiquée est donc prévisionnelle. Sans minimum. Maximum par période : 20 000 euro(s) Ht Lieu(x) d'exécution : en fonction des formations, celles-ci se dérouleront dans les locaux de la Ville d'Arles (13200) ou sur le site mis à disposition par le titulaire. Pour plus de détails, se reporter au Cctp (art. 3) Prix Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire, pour une période initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Le titulaire ne peut s'y opposer open Pour chaque lot, le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Le titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum 01 FRL04 none [telefon eliminat] required 04 ••• ••• 87 price 04 ••• ••• 13[telefon eliminat]:10:04+02:00 gen-pub 12 16 31 rue Jean-François Leca http://marches-publics.info quality http://www.ville-arles.fr 32014L0024 per-exa 1 2 3 4 5 6 https://www.telerecours.fr 6[telefon eliminat]+02:00 Hôtel de Ville non-restricted-document de Carolis Patrick Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Maire other 80550000 eforms-sdk-1.12 M 80530000 [telefon eliminat] https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860331 14:00:00+02:00 services 2026-09-28+02:00 ••• ••• 37 la 2.3 [email eliminat] 40 ted-esen 2D8C217E-0AFD-9D5F-FEC8D88B767838AF 04 ••• ••• 82 FRK24 2026-08-25+02:00 c098a75c-e426-4766-9765-e4ed4c0d3e7c 26AS-COP-0856-U Marseille official 2D8C216D-D0F4-B12F-AA5F8C04AC3BA983 Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) , Place Félix Baret Cs 80001 Hôtel de ville ORG-0003 ORG-0004 165fc024-178a-40d4-9ffd-0af41cbec464 ORG-0005 cn-standard ORG-0001 ORG-0002 Le Greffe 1860331 AW Solutions 14:15:00+02:00 EUR 2D8C215B-C22E-2602-F4E36454B0E2B297 2026-12-01+01:00 ••• ••• 96 no-eu-funds 800000 true 60 [email eliminat] no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860331 40000 fa-wo-rc not-allowed LOT-0001 LOT-0003 LOT-0002 2D8C2132-F582-7C60-3ECE6DD6C088232B epo-procurement-document Arles [email eliminat] [email eliminat] [email eliminat] 20000 false LOT-0005 LOT-0004 LOT-0006 t-requ FRA Seyssinet-Pariset 04 ••• ••• 54