Franţa – Lucrări de drumuri – TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION RD 996 du PR 57+765 au PR 58+015 et du PR 58+300 au PR 58+570 - Commune de PERRIER

Travaux D'Aménagement En Traverse D'Agglomération Rd 996 du Pr 57+765 au Pr 58+015 et du Pr 58+300 au Pr 58+570 - Commune de Perrier Département du Puy-de-Dôme Tribunal administratif de Clermont-Ferrand TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION RD 996 du PR 57+765 au PR 58+015 et du PR 58+300 au PR 58+570 - Commune de PERRIER Avenue-Web Systèmes Consultation lancée par un groupement de commandes. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Valeur technique de l'offre COLAS CTPP Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr Délai d'exécution open FRK24 01 ••• ••• 00 [email eliminat] selec-w 2026-09-04+02:00 [email eliminat] 63500 none 2026m205 Président du Conseil Départemental Le price ORG-0003 ORG-[telefon eliminat]/2026 ORG-0001 ORG-0002 gen-pub 10 EUR 63033 04 ••• ••• 20 large 1817811-1-0-1 49588 D89113A0-CC06-2974-4E62879E1FF8D564 CON-0001 16:10:24+02:00 38170 Rue De La Carriere no-eu-funds quality 32014L0024 per-exa 6 cours Sablon 3 Commune de Perrier can-standard 2000-01-01Z T-PA-1817811 [email eliminat] other 04 ••• ••• 22 Pardines works 29 2026-VAL-0001 TEN-0001 eforms-sdk-1.12 24, rue Saint Esprit RES-0001 LOT-0000 [telefon eliminat] TPA-0001 http://www.puy-de-dome.fr 04 ••• ••• 80 FRK14 6d1158e4-cfce-4d41-9114-8abfc064420c Perrier false eeef05e4-46ed-4eaa-b1af-ef98d58f26c1 D89113D0-989D-7BC8-94540098B8B73F85 [email eliminat] http://agysoft.marches-publics.info UBO-0004 FRA la tenders [telefon eliminat] not-known 2026-09-02+02:00 2.3 Clermont-Ferrand 45233140 45232410 40 Seyssinet-Pariset ted-esen