Franţa – Amenajare şi întreţinere de spaţii verzi – Travaux d'entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que des surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST (lot 3 : réservé ESAT/EA)

LOT 4 : Surveillances du bassin houiller de Bourgogne Avenue-Web Systèmes Lot n°6 : bassin potassique d'Alsace Qualité technique et approche méthodologique des prestations Mt Em Lot n°2 : installations gaz du bassin Houiller Lorrain-HABILITATION ATEX Appel d'offres ouvert pour les lots 1, 4 et 6 (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) Et petits lots (Mapa) pour les lots 2, 3, 5 et 7 Lot 3 : réservé Esat-Ea Lot n°1 : bassin Houiller Lorrain et de l'Allemagne Surveillances du bassin Houiller Lorrain et de l'Allemagne Capacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations UTAM EST Travaux d'entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que des surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST (lot 3 : réservé ESAT/EA) LOT 6 : Surveillances du bassin potassique d'Alsace Durée globale du contrat : Les lots ont une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits deux fois de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat. Reconduction anticipée du contrat : La nouvelle période commencerait avant la fin de la période précédente dans le cas où le montant maximum/disponible serait atteint avant son échéance. Clause spécifique lot 6 : conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique Attestation de régularité fiscaleurssaf vigilance Prix (basé sur le Dqe) Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM) LOT 7 : Surveillances du bassin pétrolifère d'Alsace Lot 3 : « réservé ESAT-EA » : surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST LOT 2 : Surveillances des installations gaz du bassin Houiller Lorrain Atex lots 2 et 7 Lot n°5 : bassin ferrifère de Lorraine Tribunal administratif d'Orléans Cag Présentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations Critère environnementale (Engagements environnementaux ) Lot n°4 : bassin houiller de Bourgogne Responsabilité civile Lots 2 et 7 : habilitation ATEX obligatoire Lot 6 : considération sociale d'exécution spécifique Lot 3 : réservé ESAT/EA Lot n°7 : bassin pétrolifère d'Alsace-HABILITATION ATEX Qualité et forme des documents fournis CF. CAHIER DES CHARGES LOT 5 : Surveillances du bassin ferrifère de Lorraine open Ge Lot n°3 « réservé ESAT-EA » : surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST 2030-2034 01 ••• ••• 04+02:00 slc-abil-mgmt-env 36000 none required 7734[telefon eliminat] https://www.marches-publics.info/ Madame la Présidente Directrice Générale [email eliminat] 10 2027-01-01+01:00 16 https://www.brgm.fr quality 32014L0024 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868287 per-exa 1 2 2026-09-07+02:00 14[telefon eliminat]B42E24A-E891-146C-DA1C01FA180F269C 45060 non-restricted-document body-pl other slc-abil-staff-yrly-avg-mp 25 45057 HAEST260902 15000 eforms-sdk-1.12 3 av. Claude-Guillemin 9000 2 Avenue De La Moselle, 2 Avenue De La Moselle 57801 Orléans 77312000 [telefon eliminat] [email eliminat] 3B42E1D0-0E4F-700D-D4312861C3FD3CDB 245[telefon eliminat] Utam Est 73337 18000 2 Avenue De La Moselle services slc-abil-facil-tools 28, rue de la Bretonnerie 2.3 13:00:00+02:00 FRB06 40 12:00:00+02:00 la Présidente directrice générale 02 ••• ••• 00 ted-esen FRK24 48 official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868287 slc-abil-qual-inst 02 ••• ••• 34 3B42E1FC-0C0C-6F74-4C1C0D759A45CCE1 02 ••• ••• 14:10:06+02:00 ORG-0003 ORG-[telefon eliminat] ORG-0005 cn-standard ORG-0001 ORG-0002 AW Solutions EUR 38170 epo-notice no-eu-funds slc-stand-to-gen true [email eliminat] no a3877eea-9b4b-4b6f-a93a-f6ba59eca1fc fa-wo-rc not-allowed LOT-0001 env-pro LOT-0003 LOT-0002 Freyming Merlebach 120000 e6d738e2-7c6f-4b14-88b1-4737d0ac4499 FRF33 583000 epo-procurement-document slc-stand-ins 2026-10-09+02:00 cost 3B42E215-D2E7-10F4-A3B8D8DD3A783C8E [telefon eliminat] false LOT-0005 LOT-0004 LOT-0007 LOT-0006 t-requ slc-stand-other performance FRA 172/2026 [email eliminat] Seyssinet-Pariset