Franţa – Diverse produse alimentare – GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES

Produits surgelés Produits surgelés bio Le lot 6 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Produits d'épicerie bio Lait, produits laitiers,avicoles et divers frais Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix Qualité du service Le marché comporte des lots de moindre importance. Du lot 17 au lot 25, Conformément à l'article L.2122-1 et R2122-8 du code de la commande publique, les présents lots sont conclus sans publicité ni mise en concurrence. Ils sont rattachés au marché GC2026_205 conclu selon une procédure formalisée. Le marché initial global est de 664 000 € HT maximum annuel Le lot 15 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Fruits et légumes frais Le lot 12 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Rennes Le lot 7 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. VILLE DE LANDERNEAU Le lot 3 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Le lot 16 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES Produits laitiers bio, filière lin, en circuit court Le lot 13 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Le lot 8 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme Demarche environnementale responsable Produits d'épiceries et boissons Viande de volaille fraîche Pains Le lot 4 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Le lot 1 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Le lot 10 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Fruits et légumes bio Viande fraîche bovine et porcine en circuit court Le lot 9 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Qualité des produits Charcuterie Le lot 14 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Poissons frais plusieurs lieux Le lot 2 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Prix Produits ultra-frais bio Pain bio Le lot 11 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. Tribunal administratif de Rennes Le lot 5 comporte trois reconductions. Chaque année, en application de l'article R2112.4 du Code de la commande publique, chaque membre du groupement prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre deux mois avant son échéance. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera lieu à aucune indemnité. 01 ••• ••• 14+02:00 ••• ••• 13+02:00 2 rue de la Tour d'Auvergne poi-exa none 9f34ade3-35e8-4884-b23d-9a36e8411f3c 21290103700011 required 15800000 supplies 3[telefon eliminat]+02:00 [telefon eliminat] gen-pub 10 2027-01-01+01:00 [telefon eliminat] PPP1W5-306/6154/GC2026_205 quality 120 32014L[telefon eliminat] https://www.landerneau.bzh/ 71ef1c3d-5f34-407c-8e9e-d1c17ed40351 non-restricted-document Maire 312[telefon eliminat] eforms-sdk-1.13 LANDERNEAU [email eliminat] 64000.00 30 FR 17.350.111.500 35 80000.00 not-requ 35[telefon eliminat] la 2.3 12:00:00+02:00 open 45 00:00:00+01:00 DOC 01 GC2026_205_12 GC2026_205_13 GC2026_205_10 GC2026_205_11 2027-12-31+01:00 LOT-0016 GC2026_205_16 LOT-[telefon eliminat] GC2026_205_14 12[telefon eliminat] GC2026_205_15 177/2026 cn-standard 50 ORG-0001 ORG-0002 EUR [telefon eliminat] no-eu-funds 2318000.00 true 48000.00 3, Contour de la Motte GC2026_205_4 no GC2026_205_3 GC2026_205_2 GC2026_205_1 GC2026_205_8 240000.00 GC2026_205_7 280000.00 GC2026_205_6 GC2026_205_5 29208 fa-wo-rc not-allowed LOT-0001 LOT-0003 LOT-0002 https://marches.megalis.bretagne.bzh/ GC2026_205_9 112000.00 epo-procurement-document Patrick LECLERC cost false LOT-0009 LOT-[telefon eliminat] LOT-[telefon eliminat] LOT-0004 LOT-0007 LOT-0006 LOT-0012 LOT-0011 LOT-0014 LOT-0013 FRA LOT-0010 [email eliminat] 14:22:14+02:00 FRH02 RENNES FRH03