ActivăTED — Licitații europene79632000 — Servicii de formare a personalului·641835-2026
Franţa – Servicii de formare a personalului – Prestations de formation à destination des agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole, du CMAS de Troyes et de la Maison du Boulanger-.
Commune de TroyesTROYES, FRF22 · FranțaTermen limită: 19 oct. 2026, 19:00Expirat
Anunțul 641835-2026 pentru Franţa – Servicii de formare a personalului – Prestations de formation à destination des agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole, du CMAS de Troyes et de la Maison du Boulanger-. este publicat de Commune de Troyes și este încadrat la codul CPV 79632000.
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La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c
Financement sur budget propre de chaque membre du groupement concerné. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement. Avance : sans objet. Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l’article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Forme juridique de l'attributaire Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1° du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique. La présentation de variante, quel que soit son objet, n’est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. A défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. Clauses d’exécution /critères de jugement environnementaux Clause d’exécution environnementale : Dans le cadre de l’exécution du marché, le titulaire s'engage à • L’ensemble des livrables des différentes phases devront être remis au format dématérialisé afin de réduire les impressions papiers. Se référer à l’article 6-5 du CCAP modalités de mise en œuvre et application des pénalités Critère environnemental de jugement : Critère environnemental de jugement des offres dans le cadre de l’attribution de l’accord-cadre, au regard du cadre de mémoire technique fourni par chaque candidat, se reporter à l’article critères de jugement du présent règlement de la consultation. Clause d’exécution sociale - Conditions d'exécution relatives à la promotion de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Dans le cadre de l’exécution du marché, le titulaire s'engage à : • Garantir la neutralité des supports : Exclure tout stéréotype sexiste des contenus, supports de cours et études de cas. • Fournir le reporting genré : Transmettre à l'acheteur, lors du bilan de fin de session (ou annuel), les données statistiques genrées des bénéficiaires et de l'équipe pédagogique. Se référer à l’article 6-4 du CCAP modalités de mise en œuvre et application des pénalités
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Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant, L’attestation sur l’honneur en application de Règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, complétée et signée Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité, Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation. OU Formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), accepté en lieu et place des formulaires DC1 et DC2 prouvant que le candidat dispose de l’aptitude et des capacités requises. En conséquence, le candidat devra compléter : - les parties I, II, III et VI, - la partie IV « critères de sélection » : le candidat devra compléter la section C et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Permis de conduire : scooter 125 cm³
Permis de conduire (4 roues)
Accroche, levage et structures
Commune de Troyes
Certibiocide
Autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Amiante
Prévention des risques liées à l’activité physique (PRAP)
Liste des effectifs moyens annuels de l’opérateur économique Présentation d’une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d’exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l’opérateur économique ; Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Habilitations électriques
Travail en hauteur
Financement sur budget propre de chaque membre du groupement concerné. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement. Avance : sans objet. Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l’article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Forme juridique de l'attributaire Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1° du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique. La présentation de variante, quel que soit son objet, n’est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. A défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. Clauses d’exécution /critères de jugement environnementaux Clause d’exécution environnementale : Dans le cadre de l’exécution du marché, le titulaire s'engage à • L’ensemble des livrables des différentes phases devront être remis au format dématérialisé afin de réduire les impressions papiers. Se référer à l’article 6-5 du CCAP modalités de mise en œuvre et application des pénalités Critère environnemental de jugement : Critère environnemental de jugement des offres dans le cadre de l’attribution de l’accord-cadre, au regard du cadre de mémoire technique fourni par chaque candidat, se reporter à l’article critères de jugement du présent règlement de la consultation. Clause d’exécution sociale - Conditions d'exécution relatives à la promotion de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Dans le cadre de l’exécution du marché, le titulaire s'engage à : • Garantir la neutralité des supports : Exclure tout stéréotype sexiste des contenus, supports de cours et études de cas. • Fournir le reporting genré : Transmettre à l'acheteur, lors du bilan de fin de session (ou annuel), les données statistiques genrées des bénéficiaires et de l'équipe pédagogique. Se référer à l’article 6-4 du CCAP modalités de mise en œuvre et application des pénalités
Logiciels PAO
se référer au DC1 ou DUMe
Prestations de formation à destination des agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole, du CMAS de Troyes et de la Maison du Boulanger-.
CATEC
Premiers secours (PSC)
Autorisation spécifique = justification d’une déclaration d’activité auprès de la DIRECCTE (service du contrôle de la formation professionnelle)
Tests psychotechniques pour la conduite
Service commande publique
La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c
Premiers secours en équipe (PSE)
La Commune de Troyes, la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre Municipal d'Action Sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités. Dans ce cadre, la commune de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. La présente consultation vise donc à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement décomposé en 22 lots, portant sur des prestations de formation. Lot (s) Montant maximum HT annuel Ville de Troyes TCM Maison du Boulanger CMAS Montant maximum HT annuel Lot nº 1 – Autorisations de conduite 10 000 € 5 000 € 3 000 € 0€ Lot n° 2 – Travail en hauteur 8 000 € 3 000 € 6 000 € 0€ Lot n° 3 – Habilitations électriques 10 000 € 8 000 € 3 000 € 1 000 € Lot n° 4 – (SSIAP) 6 000 € 5 000 € 4 000 € 2 000 € Lot n° 5 – Sauveteur secouriste du travail 4 000 € 3 000 € 1 000 € 1 000 € Lot n° 6 – Amiante 4 000 € 3 000 € 0€ 0 € Lot n° 7 – (AIPR) 5 000 € 4 000 € 0€ 0 € Lot n° 8 – Incendie 6 000 € 3 000 € 2 000 € 1 000 € Lot n° 9 – Permis de conduire (4 roues) 12 000 € 12 000 € 0€ 0 € Lot n° 10 – CATEC 7 000 € 15 000 € 0€ 0 € Lot n° 11 – Premiers secours en équipe (PSE) 3 500 € 0€ 0€ 0€ Lot n° 12 – Premiers secours (PSC) 2 000 € 2 000 € 1 000 € 450 € Lot n° 13 – Certiphyto 4 000 € 4 000 € 0€ 0€ Lot n° 14 – Gestes qui sauvent (GQS) 6 000 € 3 000 € 1 000 € 1 000 € Lot n° 15 – Atmosphère explosive (ATEX) 5 000 € 10 000 € 0€ 0€ Lot n° 16 – Risques chimiques 5 000 € 10 000 € 0€ 0€ Lot n° 17 – Certibiocide 7 000 € 5 000 € 1 000 € 0€ Lot n° 18 – Tests psychotechniques conduite 1 000 € 1 000 € 0€ 0€ Lot n° 19 – (PRAP) 5 000 € 4 000 € 2 000 € 1 500 € Lot n° 20 – Permis de conduire : scooter 125 cm³ 4 000 € 0€ 0€ 0€ Lot n° 21 – Logiciels PAO 6 300 € 6 300 € 1 000 € 0€ Lot n° 22 – Accroche, levage et structures 15 000 € 15 000 € 5 000 € 0€ En application de l’article R2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à tous les lots susmentionnés. Aucune limite n’a été fixée quant à l’attribution des lots à un même soumissionnaire. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Autorisations de conduite
Incendie
Se reporter au règlement de la consultation
Certiphyto
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Risques chimiques
Sécurité incendie et secours à personnes (SSIAP)
Sauveteur secouriste du travail
Gestes qui sauvent (GQS)
Atmosphère explosive (ATEX)
Code de la commande publique
01
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2026-09-16+01:00
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Loturi TED
22
1
Autorisations de conduite
până la 19 oct. 2026, 18:00
Autorisations de conduite
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
2
Travail en hauteur
până la 19 oct. 2026, 18:00
Travail en hauteur
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
3
Habilitations électriques
până la 19 oct. 2026, 18:00
Habilitations électriques
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
4
Sécurité incendie et secours à personnes (SSIAP)
până la 19 oct. 2026, 18:00
Sécurité incendie et secours à personnes (SSIAP)
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
5
Sauveteur secouriste du travail
până la 19 oct. 2026, 18:00
Sauveteur secouriste du travail
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
6
Amiante
până la 19 oct. 2026, 18:00
Amiante
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
7
Autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR)
până la 19 oct. 2026, 18:00
Autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR)
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
8
Incendie
până la 19 oct. 2026, 18:00
Incendie
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
9
Permis de conduire (4 roues)
până la 19 oct. 2026, 18:00
Permis de conduire (4 roues)
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
10
CATEC
până la 19 oct. 2026, 18:00
CATEC
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
11
Premiers secours en équipe (PSE)
până la 19 oct. 2026, 18:00
Premiers secours en équipe (PSE)
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
12
Premiers secours (PSC)
până la 19 oct. 2026, 18:00
Premiers secours (PSC)
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
13
Certiphyto
până la 19 oct. 2026, 18:00
Certiphyto
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
14
Gestes qui sauvent (GQS)
până la 19 oct. 2026, 18:00
Gestes qui sauvent (GQS)
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
15
Atmosphère explosive (ATEX)
până la 19 oct. 2026, 18:00
Atmosphère explosive (ATEX)
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
16
Risques chimiques
până la 19 oct. 2026, 18:00
Risques chimiques
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
17
Certibiocide
până la 19 oct. 2026, 18:00
Certibiocide
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
18
Tests psychotechniques pour la conduite
până la 19 oct. 2026, 18:00
Tests psychotechniques pour la conduite
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
19
Prévention des risques liées à l’activité physique (PRAP)
până la 19 oct. 2026, 18:00
Prévention des risques liées à l’activité physique (PRAP)
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
20
Permis de conduire : scooter 125 cm³
până la 19 oct. 2026, 18:00
Permis de conduire : scooter 125 cm³
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
21
Logiciels PAO
până la 19 oct. 2026, 18:00
Logiciels PAO
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
22
Accroche, levage et structures
până la 19 oct. 2026, 18:00
Accroche, levage et structures
79632000 — Servicii de formare a personalului
Durată: 12 MONTH
Detalii licitație
Descriere
La Commune de Troyes, la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre Municipal d'Action Sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités. Dans ce cadre, la commune de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. La présente consultation vise donc à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement décomposé en 22 lots, portant sur des prestations de formation. Lot (s) Montant maximum HT annuel Ville de Troyes TCM Maison du Boulanger CMAS Montant maximum HT annuel Lot nº 1 – Autorisations de conduite 10 000 € 5 000 € 3 000 € 0€ Lot n° 2 – Travail en hauteur 8 000 € 3 000 € 6 000 € 0€ Lot n° 3 – Habilitations électriques 10 000 € 8 000 € 3 000 € 1 000 € Lot n° 4 – (SSIAP) 6 000 € 5 000 € 4 000 € 2 000 € Lot n° 5 – Sauveteur secouriste du travail 4 000 € 3 000 € 1 000 € 1 000 € Lot n° 6 – Amiante 4 000 € 3 000 € 0€ 0 € Lot n° 7 – (AIPR) 5 000 € 4 000 € 0€ 0 € Lot n° 8 – Incendie 6 000 € 3 000 € 2 000 € 1 000 € Lot n° 9 – Permis de conduire (4 roues) 12 000 € 12 000 € 0€ 0 € Lot n° 10 – CATEC 7 000 € 15 000 € 0€ 0 € Lot n° 11 – Premiers secours en équipe (PSE) 3 500 € 0€ 0€ 0€ Lot n° 12 – Premiers secours (PSC) 2 000 € 2 000 € 1 000 € 450 € Lot n° 13 – Certiphyto 4 000 € 4 000 € 0€ 0€ Lot n° 14 – Gestes qui sauvent (GQS) 6 000 € 3 000 € 1 000 € 1 000 € Lot n° 15 – Atmosphère explosive (ATEX) 5 000 € 10 000 € 0€ 0€ Lot n° 16 – Risques chimiques 5 000 € 10 000 € 0€ 0€ Lot n° 17 – Certibiocide 7 000 € 5 000 € 1 000 € 0€ Lot n° 18 – Tests psychotechniques conduite 1 000 € 1 000 € 0€ 0€ Lot n° 19 – (PRAP) 5 000 € 4 000 € 2 000 € 1 500 € Lot n° 20 – Permis de conduire : scooter 125 cm³ 4 000 € 0€ 0€ 0€ Lot n° 21 – Logiciels PAO 6 300 € 6 300 € 1 000 € 0€ Lot n° 22 – Accroche, levage et structures 15 000 € 15 000 € 5 000 € 0€ En application de l’article R2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à tous les lots susmentionnés. Aucune limite n’a été fixée quant à l’attribution des lots à un même soumissionnaire. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
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