Franţa – Servicii de înlăturare a buruienilor – Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud Tribunal administratif de Dijon Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Saône Loire Les données renseignées au BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre, BT-31-Procedure et BT-33 Procedure constituent une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Pour la durée de l'accord-cadre, se référer au CCAP. Les estimations affichées dans l'AAPC correspondent aux détails estimatifs représentants une "prestation type". Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. 01 22 rue d'Assas [email eliminat] none 03 ••• ••• 00 required cn-standard 30500 ORG-0001 ORG-0002 EUR 16 https://www.marches-publics.gouv.fr 108350 2026-09-18+02:00 1 chemin Jacques de Baerze 1721[telefon eliminat] no-eu-funds 13[telefon eliminat]L[telefon eliminat] [email eliminat] 2 8[telefon eliminat]:00:00+01:00 4 5 6 7 true 8 9 non-restricted-document bbca5f15-e392-476b-b5b3-68b6b5285cb6 no body-pl 21000 181/2026 15:54:03.334+02:00 fa-wo-rc eforms-sdk-1.13 not-allowed buyer-categories LOT-[telefon eliminat]+02:00 env-pro LOT-0003 LOT-[telefon eliminat] FRC11 FRC12 FRC13 epo-procurement-document DIJON false 900000 LOT-0009 LOT-0008 Dijon 26_DTCB_FAUCARDAGE services LOT-0005 60a5d021-2a7b-485c-aa1e-f0e4250c31bf LOT-[telefon eliminat] LOT-0007 LOT-0006 performance FRA 03 ••• ••• 23 [telefon eliminat]+01:00 FRB06 open