Franţa – Apă potabilă – Fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement ( 4 lots)

Voir l'article 10 du CCAP Fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement ( 4 lots) La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne les pièces de réseau eau potable Montant maximum annuel: 200 000 euros HT La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne le matériel et outillage spécifique Montant maximum annuel: 30 000 euros HT Regard de compteur Valeur technique Pièce de réseau eau potable La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne la canalisation d'eau potable. Montant maximal annuel: 30 000 euros HT Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE Tribunal administratif de Lille La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Cette consultation est décomposée en quatre lots Montant maximum annuel: 410 000 euros HT Canalisation d'eau potable Matériel et outillage spécifique Valeur Technique Critère environnemental La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne le regard de compteur. Montant maximum annuel: 150 000 euros HT Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation 01 164[telefon eliminat] none 10:14:52+02:00 required 2[telefon eliminat] [email eliminat] 54038 supplies price 42130000 ORG-0003 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane cn-standard [email eliminat] ORG-0001 [email eliminat] 2026-09-21+02:00 ORG-[telefon eliminat] avenue de Londres EUR 59 17 www.bethune-bruay.fr 4451[telefon eliminat]+02:00 43328100 2026-10-20+02:00 ••• ••• 00 water BETHUNE www.lille.tribunal-administratif.fr quality 32014L0025 per-exa 3 4 a95be28e-4fdb-42a8-9738-022f68eda492 1754[telefon eliminat] true 1759[telefon eliminat] non-restricted-document 20 44511000 no body-pl Lille fa-wo-rc eforms-sdk-1.13 03 ••• ••• 07 not-allowed 182/2026 LOT-0001 LOT 3 LOT 4 LOT-0003 LOT-0002 d8cc40b9-da7e-4506-8f91-98ed908343e2 LOT 1 LOT 2 NANCY FRF31 FRE11 FRE12 5 rue Geoffroy Saint Hillaire epo-procurement-document Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane 03 ••• ••• 42 false 62400 4111[telefon eliminat] rue du Préfet Claude Erignac 44163200 44163000 LOT-0004 performance FRA 26023 44115210 [telefon eliminat] econ-aff 40 12:00:00+02:00 open https://marchespublics596280.fr