Franţa – Panouri de informare – Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, pose et dépose de panneaux de chantier, panneaux commerciaux et de bâches publicitaires

fourniture, pose en dépose de panneaux de chantier, panneaux commerciaux et de bâches publicitaires pour Maisons et Cités, Maisons et Cités Accession et Fonsalia. Les prestations concernent notamment : - Les panneaux réglementaires (PC, PD, DT, PA), - Les panneaux de communication et de commercialisation, - Les panneaux liés aux obligations des financeurs (type FEDER), Sur le département du Pas-de-Calais (62) Patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération DOUAISIS AGGLO, de la Communauté de Communes CC PEVELE CAREMBAULT, et de la Communauté de Communes CŒUR DE l’OSTREVENT (CCCO), pouvant s’étendre à métropole lilloise et jusqu’au littoral Nord. Patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (CAVM), et de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) pouvant s’étendre à l’est et/ou au sud de Valenciennes, dans la limite du Nord/ Pas de Calais Prix des prestations Valeur environnementale L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire de l’accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l’article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. fourniture, pose en dépose de panneaux de chantier, panneaux commerciaux et de bâches publicitaires pour Maisons et Cités, Maisons et Cités Accession et Fonsalia. Les prestations concernent notamment : - Les panneaux réglementaires (PC, PD, DT, PA), - Les panneaux de communication et de commercialisation, - Les panneaux liés aux obligations des financeurs (type FEDER), Sur le département du Nord (59) Tribunal Judiciaire de Lille Département du Pas-de-Calais Le présent accord-cadre est passé en groupement de commandes avec Maisons et Cités Accession et FONSALIA. Patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Béthune, Bruay en Artois, Lys Romane CABBALR et sur la Communauté d’Agglomération du Pays de St Omer (CAPSO), pouvant s’étendre jusqu’au littoral du Pas-de-Calais. Patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de LENS LIEVIN (CALL) et sur la Communauté de Communes de la HAUTE DEULE Patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de HENIN-CARVIN (CAHC), de la Communauté Urbaine d'Arras (CUA) et de la Communauté de Communes OSARTIS MARQUION et s’étendant en métropole Arrageoise. Maisons et Cités (59) Valeur Technique Département du Nord Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, pose et dépose de panneaux de chantier, panneaux commerciaux et de bâches publicitaires L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : fourniture, pose en dépose de panneaux de chantier, panneaux commerciaux et de bâches publicitaires pour Maisons et Cités, Maisons et Cités Accession et Fonsalia. Les prestations concernent notamment : - Les panneaux réglementaires (PC, PD, DT, PA), - Les panneaux de communication et de commercialisation, - Les panneaux liés aux obligations des financeurs (type FEDER), Le marché comprend également les interventions ponctuelles de correction, réparation ou remplacement en cours d'exploitation. 01 les prestations pourront être réalisées sur l’ensemble du patrimoine et des opérations de Maisons et Cités, Maisons et Cités Accession et Fonsalia situées principalement dans les départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62). 48 2026-09-24+02:00 ••• ••• 23+02:00 59000 none [telefon eliminat] required https://v2.marches-securises.fr 185/2026 supplies price ORG-0003 [telefon eliminat] cn-standard 50 1300000 ORG-0001 10 Douai all EUR 196 rue Ludwig Van Beethoven 16 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ [email eliminat] no-eu-funds quality 32014L[telefon eliminat] DOUAI per-exa 2 2[telefon eliminat] true 33465403500397 non-restricted-document [email eliminat] no [telefon eliminat] a1db1af7-c279-448d-beb9-df0132a8c78f eforms-sdk-1.12 fa-wo-rc not-allowed 11:30:00+02:00 LOT-0001 LOT-[telefon eliminat] FRE11 hc-am 520000 FRE12 epo-procurement-document 2026-09-22Z false 14:00:00+02:00 180 72[telefon eliminat] FRA https://marches-securises.fr/ 18:45:01Z la 2f3b5c31-9501-4401-8258-13c7fa13e71a 2.3 LILLE 40 open