- Additional classification LOT
- 42410000 | 42419000
- Additional classification type LOT
- cpv
- Document restricted LOT
- non-restricted-document
- Document url LOT
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864538
- Electronic invoicing LOT
- required
- Electronic submission LOT
- required
- Environmental impact LOT
- other
- Eu fund LOT
- no-eu-funds
- Execution requirements factor LOT
- performance
- Gpa LOT
- true
- Guarantee required description LOT
- Le versement de l'avance est conditionné à la fourniture d'une garantie à première demande couvrant la totalité du montant Ttc de l'avance, conformément aux dispositions de l'article R2191-7 du code de la commande publique
- Guarantee required LOT
- true
- Identifier LOT
- LOT-0000
- Procurement document id LOT
- 1864538
- Public opening date LOT
- 2026-10-06+02:00
- Public opening place LOT
- Locaux de Sytral Mobilités
- Public opening time LOT
- 13:00:00+02:00
- Renewal maximum LOT
- 0
- Requirement stage LOT
- not-requ
- Submission url LOT
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864538
- Tender validity deadline LOT
- 6
- Tender validity deadline unit LOT
- MONTH
- Tender validity deadline value LOT
- 6
- Tenderer legal form description LOT
- En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et / ou des offres. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants
- Tenderer legal form LOT
- true
- Term performance LOT
- Sans objet
- Terms financial LOT
- Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 2[telefon eliminat]. -Les prix sont fermes -Caractéristique des prix : Les travaux sont rémunérés par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. - une avance est accordée dès lors que le montant du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht, et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, conformément aux dispositions des articles R2191-3 à R2191-12 du code de la commande publique. - Modalités de règlement des acomptes : selon modalités du Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
- Tool name LOT
- AW Solutions