Franţa – Combustibili pe bază de lemn – 20260111001000 AOO FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLE BOIS : PELLET RESIDENCE La COLLINIERE du CH de SAINT AMAND LES EAUX

Tribunal administratif de Lille L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 20260111001000 AOO FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLE BOIS : PELLET RESIDENCE La COLLINIERE du CH de SAINT AMAND LES EAUX COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 16:00 Le présent marché a pour objet l'attribution d’un marché, à bon de commande, d'approvisionnement en combustible bois propre pour la chaufferie de la Résidence La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX (EHPAD de 320 lits). Lieu(x) d'exécution : La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX 59230 Saint-Amand-les-Eaux Sans objet Centre Hospitalier de Valenciennes Le présent marché a pour objet l'attribution d’un marché, à bon de commande, d'approvisionnement en combustible bois propre pour la chaufferie de la Résidence La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX (EHPAD de 320 lits).Lieu(x) d'exécution :La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX59230 Saint-Amand-les-EauL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 € H.T. par période d'exécution. Avenue Désandrouin 02 20260111001000 allowed 240000 Valenciennes 03 83 34 25 65 400000 none required eecaeda5-f381-48c8-a793-06eedd83b1fc supplies 378b1b74-f64c-4b5a-a778-1e96f18d53b8 ORG-0003 cn-standard ORG-0001 [email eliminat] ORG-0002 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068739?orgAcronyme=x7c ANDRE THEILLIER [email eliminat] EUR 16 anyw 03 ••• ••• 14 Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 09111400 no-eu-funds 32014L[telefon eliminat] LocalLegalBasis 3 6 1754[telefon eliminat] true non-restricted-document 26590673500013 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 759[telefon eliminat] no body-pl 2028-02-14+01:00 Lille 10:57:44.000+02:00 59300 fa-wo-rc eforms-sdk-1.13 not-allowed buyer-categories CrossBorderLaw [telefon eliminat] LOT-[telefon eliminat]+01:00 04:11:26.000+02:00 Saint-Amand-les-Eaux NANCY FRF31 2026-10-01+02:00 FRE11 190/2026 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document Avenue Desandrouin 2027-02-15+01:00 false health 59230 cor-buy performance FRA 2026-09-30+02:00 2.3 open d78eb4fd-7274-4fa5-8664-e660207603c7-01