Anunțul 683524-2026 pentru Franţa – Amenajare şi întreţinere de spaţii verzi – Prestations d'entretien des espaces verts et divers este publicat de Maisons et Cités (59) și este încadrat la codul CPV 77310000.
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Les prestations sont réparties en 10 lots techniques et géographiques. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaires pour les lots n°3, 4 et 8. Le nombre de lots pouvant être attribués au même soumissionnaire est limité à deux (2) lots au maximum. Les conditions de limitation d’attribution des lots sont définies dans le règlement de consultation. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois, reconductibles tacitement dans la limite de 4 ans au global. La date prévisionnelle de début des prestations est 1er trimestre 2027. L'accord-cadre sera passé sur prix forfaitaires et unitaires pour les lots n°1 et 2 et à prix unitaires pour les autres lots . Les candidats aux lots n° 1 à 6 seront tenus de mettre en œuvre une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (bénéficiaires des minima sociaux, jeunes en difficulté d'insertion, chômeurs de longue durée). Les lots n°7 à 10 sont réservés aux travailleurs handicapés et aux travailleurs défavorisés en application des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique.
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Rubrique "Information sur la présentation - Date limite de réception des offres" : au lieu de lire "08/10/2026 à 11h30", il convient de lire "28/10/2026 à 11h30".
Le présent accord-cadre est conclu en application du Code de la commande publique. Les lots n°7 à 10 sont réservés aux travailleurs handicapés et aux travailleurs défavorisés en application des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique.
Place of performance addtional LOT
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 566 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - 60 résidences d'une surface moyenne de 906 m².
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Rubrique "Information sur la présentation - Date limite de réception des offres" : au lieu de lire « 08/10/2026 à 11h30 », il convient de lire « 28/10/2026 à 11h30 ».
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Valenciennes - LOT RESERVE
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Bruay La Buissière - LOT RESERVE
Prix des prestations
Prestations de bucheronnage - Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoires de Lens et Hénin Beaumont - LOT RESERVE
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 708 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - 49 résidences d'une surface moyenne de 1010 m².
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 215 200.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - 403 élagages - 436 abattages d'arbre - 113 dessoussages
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 41000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - désherbage : 949 m² - fauchage : 1530 m² - tonte : 428 m² - taille massifs : 76 m² - cloture : 76 ml - entretien de parcelle : 25
Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation - Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement Métropole Lilloise et Arrageoise)
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 70 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - désherbage : 236 m² - fauchage : 5937 m² - tonte : 1254 m² - cloture : 168 ml - entretien de parcelle : 20
Les prestations sont réparties en 10 lots techniques et géographiques. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaires pour les lots n°3, 4 et 8. Le nombre de lots pouvant être attribués au même soumissionnaire est limité à deux (2) lots au maximum. Les conditions de limitation d’attribution des lots sont définies dans le règlement de consultation. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois, reconductibles tacitement dans la limite de 4 ans au global. La date prévisionnelle de début des prestations est 1er trimestre 2027. L'accord-cadre sera passé sur prix forfaitaires et unitaires pour les lots n°1 et 2 et à prix unitaires pour les autres lots . Les candidats aux lots n° 1 à 6 seront tenus de mettre en œuvre une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (bénéficiaires des minima sociaux, jeunes en difficulté d'insertion, chômeurs de longue durée). Les lots n°7 à 10 sont réservés aux travailleurs handicapés et aux travailleurs défavorisés en application des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique.
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 199 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - nettoyages de terrains : 51 - Desherbage : 858 m² - Fauchage : 6086 m² - portails : 14
Prestations d'entretien des espaces verts et divers
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 380000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - 222 élagages - 319 abattages d'arbre - 94 dessoussages
Valeur environnementale
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
Valeur technique
Tribunal Judiciaire de Lille
Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Prestations de bucheronnage - Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 195 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - nettoyages de terrains : 47 - Desherbage : 1184 m² - Fauchage : 6640 m² - portails : 15
La date limite de réception des offres pour l'ensemble des lots est reportée au 28 octobre 2026 à 11h30.
Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 566 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - 60 résidences d'une surface moyenne de 906 m².
Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles - Territoires de Bruay la Buissière et de Lens
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 121 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - désherbage : 125 m² - fauchage : 3040 m² - tonte : 2500 m² - taille massifs : 586 m² - cloture : 143 ml - entretien de parcelle : 83
Maisons et Cités (59)
Prestations d'entretien des espaces verts, d'aménagements paysagers et de sécurisation des parcelles, clôtures, portails, portillons, ainsi que de travaux de bûcheronnage sur le patrimoine géré par Maisons et Cités, comprenant des résidences collectives d'habitation, des parcelles de logements individuels vacants, des parcelles non construites, clôturées ou non, ainsi que des locaux professionnels.
Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation - Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Douai - LOT RESERVE
Rubrique "Information sur la présentation - Date limite de réception des offres" : au lieu de lire "08/10/2026 à 11h30", il convient de lire "28/10/2026 à 11h30".
Le présent accord-cadre est conclu en application du Code de la commande publique. Les lots n°7 à 10 sont réservés aux travailleurs handicapés et aux travailleurs défavorisés en application des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique.
Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles - Territoires de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 259 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - désherbage : 3186 m² - fauchage : 1375 m² - tonte : 1437 m² - taille massifs : 1466 ml - cloture : 357 ml - entretien de parcelle : 68
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Loturi TED
10
Lot 1
Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation - Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
905.600,00 EUR
până la 28 oct. 2026, 11:30
Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation - Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
77310000 — Amenajare si intretinere de spatii verzi
Durată: 12 MONTH
Lot 2
Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation - Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement Métropole Lilloise et Arrageoise)
1.132.800,00 EUR
până la 28 oct. 2026, 11:30
Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation - Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement Métropole Lilloise et Arrageoise)
77310000 — Amenajare si intretinere de spatii verzi
Durată: 12 MONTH
Lot 3
Prestations de bucheronnage - Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
608.000,00 EUR
până la 28 oct. 2026, 11:30
Prestations de bucheronnage - Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
77211400 — Servicii de taiere a arborilor
Durată: 12 MONTH
Lot 4
Prestations de bucheronnage - Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)
860.800,00 EUR
până la 28 oct. 2026, 11:30
Prestations de bucheronnage - Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)
77211400 — Servicii de taiere a arborilor
Durată: 12 MONTH
Lot 5
Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles - Territoires de Bruay la Buissière et de Lens
318.400,00 EUR
până la 28 oct. 2026, 11:30
Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles - Territoires de Bruay la Buissière et de Lens
77340000 — Elagaj de arbori si tunderea gardurilor vii
Durată: 12 MONTH
Lot 6
Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles - Territoires de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)
312.000,00 EUR
până la 28 oct. 2026, 11:30
Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles - Territoires de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)
77314000 — Servicii de intretinere a terenurilor
Durată: 12 MONTH
Lot 7
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Bruay La Buissière - LOT RESERVE
484.000,00 EUR
până la 28 oct. 2026, 11:30
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Bruay La Buissière - LOT RESERVE
77314000 — Servicii de intretinere a terenurilor
Durată: 12 MONTH
Lot 8
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoires de Lens et Hénin Beaumont - LOT RESERVE
414.400,00 EUR
până la 28 oct. 2026, 11:30
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoires de Lens et Hénin Beaumont - LOT RESERVE
77310000 — Amenajare si intretinere de spatii verzi
Durată: 12 MONTH
Lot 9
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Douai - LOT RESERVE
112.000,00 EUR
până la 28 oct. 2026, 11:30
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Douai - LOT RESERVE
77310000 — Amenajare si intretinere de spatii verzi
Durată: 12 MONTH
Lot 10
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Valenciennes - LOT RESERVE
65.600,00 EUR
până la 28 oct. 2026, 11:30
Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Valenciennes - LOT RESERVE
77310000 — Amenajare si intretinere de spatii verzi
Durată: 12 MONTH
Detalii licitație
Descriere
Prestations d'entretien des espaces verts, d'aménagements paysagers et de sécurisation des parcelles, clôtures, portails, portillons, ainsi que de travaux de bûcheronnage sur le patrimoine géré par Maisons et Cités, comprenant des résidences collectives d'habitation, des parcelles de logements individuels vacants, des parcelles non construites, clôturées ou non, ainsi que des locaux professionnels.
Căutări relevante pentru 683524-2026
Legături interne utile pentru CPV, autoritate și expresiile principale din denumirea procedurii.
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
Procurement document id LOT
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Recurrence description LOT
Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Recurrence LOT
true
Renewal description LOT
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
Renewal maximum LOT
3
Requirement stage LOT
t-requ
Reserved execution LOT
no | yes
Reserved procurement LOT
none | res-ws
Submission url LOT
https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Tender validity deadline LOT
180
Tender validity deadline unit LOT
DAY
Tender validity deadline value LOT
180
Terms financial LOT
Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.