Franţa – Diverse articole decorative – Fourniture d'éléments décoratifs amovibles pour les évènements extérieurs organisés par la Ville de Colmar - 2 lots. (Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande)

Tribunal administratif de Strasbourg Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de 200 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il sera conclu avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est précisé que : Le titulaire n°1 (classé en première position par la Commission d'Appel d'Offres, pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 100 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°2 (classé en seconde position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 60 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°3 (classé en troisième position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 40 000,00 euro(s) HT. Les montants de commande sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. En cas de défaillance ou de cessation définitive d'activités de l'un des titulaires du marché en cours d'exécution, le maximum par période d'exécution qui lui était attribué sera réparti à égalité entre les titulaires restants. Un avenant sera alors conclu Avenue-Web Systèmes Valeur technique de l'offre Fourniture de décorations événementielles extérieures (Noël, Marché de printemps, Halloween, jury 4 fleurs…) Pour chaque lot, la forme retenue du contrat est un accord-cadre à bons de commande multi attributaires conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Les montants de commande sont précisés dans le règlement de consultation, dans le présent avis de marché (voir détails des lots) ainsi que l'intégralité des pièces de la consultation. Ils sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Pour chaque lot, les prix du contrat sont unitaires. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires du BPU aux quantités réellement exécutées. Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de 250 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il sera conclu avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est précisé que : Le titulaire n°1 (classé en première position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 125 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°2 (classé en seconde position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 75 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°3 (classé en troisième position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 50 000,00 euro(s) HT. Les montants de commande sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. En cas de défaillance ou de cessation définitive d'activités de l'un des titulaires du marché en cours d'exécution, le maximum par période d'exécution qui lui était attribué sera réparti à égalité entre les titulaires restants. Un avenant sera alors conclu. Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande ESPACE DECO VILLE DE COLMAR SARL UNIPERSONNELLE FLORIS ANJOU CHAKS Prix Fourniture de décorations évènementielles pour les Sujets XXL en résine, métal, bois et de décoration sur-mesure Fourniture d'éléments décoratifs amovibles pour les évènements extérieurs organisés par la Ville de Colmar - 2 lots. (Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande) Les contrats sont conclus pour une première période de 12 mois à compter de la date de notification de ces derniers. Ils sont reconductibles par trois fois tacitement pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire. Il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat CP INTERNATIONAL Les pièces ont été signées par M. le maire de Colmar ou son représentant après expiration d'un délai de standstill de 11 jours courant à compter de la date d'envoi du courrier d'information au candidats non retenu. Elles sont librement accessibles, sur rendez-vous, dans les locaux de pouvoir adjudicateur : du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30 à l'adresse suivante : Service de la Commande Publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar. Les pièces sont consultables dans le respect du secret industriel et commercial open 01 53 Rue Andre Kiener t-sme none Maire de COLMAR 1832462-1-1-2 1832462-1-1-1 supplies price 2026-10-06+02:00 ••• ••• 13 gen-pub 03 ••• ••• 23 CON-0002 CON-0001 http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ A07F0D76-CC7A-11D3-DC4484BCE1A73565 quality 32014L0024 per-exa 1 18[telefon eliminat] can-standard 0388364466 2000-01-01Z 68000 body-pl 29 TEN-0003 TEN-0002 TEN-0001 sme eforms-sdk-1.12 TEN-0006 RES-0002 TEN-0005 RES-0001 TEN-[telefon eliminat] [telefon eliminat] https://www.colmar.fr/ Colmar Munster 1832462-1-2-3 1832462-1-2-2 398966-2026 68700 2026-10-05+02:00 ••• ••• 40 f6a183b7-45e5-4117-aad3-e9b201f59858 03 ••• ••• 68 ORG-0010 40 ted-esen 68021 A07F0DA0-B13C-EA7F-B68E881553FBC778 FRK24 ORG-0007 selec-w ORG-0008 ORG-0009 Ville de COLMAR ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 FRF11 t-esubm ORG-0006 FRF12 ORG-0001 ORG-0002 3 Rue Martin Hilti EUR STRAUMANN Eric Colmar Cedex 38170 31, avenue de la Paix no-eu-funds true 2026-10-07+02:00 67070 60 202605202 [email eliminat] 39298900 50528 [email eliminat] Rue D'Aspach 202605201t1 15 Rue Andre Kiener [email eliminat] LOT-0001 LOT-[telefon eliminat] UBO-0010 TPA-0001 TPA-0002 TPA-0003 1 place de la Mairie TPA-0004 TPA-0005 TPA-0006 A07F0DC7-BA79-AD9A-83E0939DCB11BD01 194/2026 09:10:30+02:00 false UBO-0009 fa-w-rc UBO-0007 UBO-0008 UBO-0005 3fdcf382-5eea-4469-951f-9ffbd37dc9e5 UBO-0006 Cernay Strasbourg FRA tenders not-known Seyssinet-Pariset