Franţa – Servicii de erbicidare – Débroussaillement des bords de voies communales et d'intérêts communautaires de la Ville de Cannes

Prix des prestations au regard du Dqe VILLE DE CANNES Valeur technique au regard du Tvt et/ou mémoire justificatif : description des moyens humains et techniques affectés à la réalisation de la prestation de débroussaillement Avenue-Web Systèmes Mairie de Cannes ETS PAYSAGISTE ZINE RAHHOU Tribunal administratif de Nice Débroussaillement des bords de voies communales et d'intérêts communautaires de la Ville de Cannes open Communauté d'agglomération du Cannes-Pays de Lérins L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation lancée par un groupement de commandes. Par période : CACPL : Mini : 1 000 euros HT Maxi : 20 000 euros HT VDC : Mini : 5 000 euros HT Maxi : 120 000 euros HT Les montants restent identiques à chaque reconduction. La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 02/10/2026. Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour la Ville de Cannes montant minimum par période 5 000 euros Ht/montant maximum par période 120 000 euros Ht; Pour la Cacpl montant minimum par période 1 000 euros Ht/montant maximum par période 20 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an 01 FRL03 2026-0155 D84AA26B-E51A-AE24-D1D37EC88F69B58A [email eliminat] none 77312100 D84AA27E-BB88-106F-9922AD292DB52CF3 price 2026-10-06+02:00 gen-pub 12 8 Rue Maurice Maccario CON-0001 http://www.cannes.com 06414 quality 32014L0024 18 avenue des fleurs per-exa Cannes 3 can-standard 8 L'adjoint délégué [email eliminat] 2000-01-01Z D84AA237-AA48-F96D-C760607A3EACCF38 [email eliminat] other 29 TEN-0001 sme eforms-sdk-1.12 RES-0001 adjudicateur Le Pouvoir Cs 611039 [telefon eliminat] Nice 0497064540 2026-07-27+02:00 services la 247544-2026 04 ••• ••• 23 [email eliminat] 3 rue des fauvettes Ville de Cannes 1805917-1-0-1 [telefon eliminat] ted-esen S-PF-1805917 FRK24 ORG-0007 selec-w ac72aa21-2ced-4c3c-bcca-d4e42f6d18c8 ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 t-esubm ORG-0006 ORG-0001 ORG-0002 EUR Direction des achats 38170 no-eu-funds true D84AA256-FACC-8958-CE675C6C69392629 06 ••• ••• 07+02:00 a946d46d-0d8d-4e9f-86fd-dc28f44be322 60 Cs 30140 04 ••• ••• 11:10:39+02:00 [email eliminat] 195/2026 http://agysoft.marches-publics.info/ no D84AA1F2-9E62-C8F0-3B00DB3773D410ED 06406 fa-wo-rc 2026-10-08+02:00 LOT-[telefon eliminat] TPA-[telefon eliminat] false 30709.45 UBO-0007 FRA tenders 55437 Cannes Cedex Seyssinet-Pariset Place Cornut Gentille