Franţa – Arbuşti – Fourniture de végétaux : Arbres tige, plants et baliveaux forestiers

Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics Avenue-Web Systèmes Le présent contrat a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres tiges, de baliveaux et de plants forestiers pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts de Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (PACT) (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau) Les prestations comprises sont la fourniture et la livraison des végétaux En ce qui concerne le lot n° 1 "fourniture et livraison d'arbres tiges et conifères", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (4) En ce qui concerne le lot n° 2 "fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune prestation supplémentaire éventuelle (Pse) n'est prévue. Les modalités de versement de l'avance sont détaillées dans le Ccap Nanterre Fourniture de végétaux : Arbres tige, plants et baliveaux forestiers Le lot a pour objet d'assurer la fourniture et la livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants antichignon pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèg es, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux Le contrat relatif au lot n° 2 « fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon » est conclu pour une durée ferme de 48 Mois à compter de sa notification. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires ou catalogues dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur 4 ans : 75 000,00 euro(s) Ht Montant maximum sur 4 ans : 400 000,00 euro(s) Ht Lot n°1 - Fourniture et livraison d'arbres tige et conifères Critère technique Lot n°2 - Fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti chignon Le lot 1 a pour objet d'assurer la fourniture et la livraison d'arbres tiges et de conifères pour les parcs, jardins, routes départementales, collèges, établissements sociaux, espaces de nature, terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux Le contrat est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa notification. Le contrat est reconduit une fois de manière tacite pour une durée de 24 mois sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le contrat sera attribué à 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires ou catalogues dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur 2 ans : 200 000 euro(s) Ht Montant maximum sur 2 ans : 1 500 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques pour la période de reconduction de 2 ans Prix Critère environnemental Département des Hauts-de-Seine Chaque accord-cadre sera renouvelé à la date échéance Tribunal administratif de Cergy-Pontoise open Le contrat relatif au lot n° 1 « fourniture et livraisons d'arbres tige et conifères » est reconduit une fois de manière tacite pour une durée de 24 mois sans que sa durée globale puisse excéder quatre ans 57 rue des longues raies 01 [telefon eliminat] none required 2-4 bd de l'Hautil supplies price 03450000 [email eliminat] Président du Conseil départemental gen-pub 10 Hôtel du Département 16 0130173459 2026-11-12+01:00 des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies quality 32014L0024 per-exa 1 2 4 01 ••• ••• 76 1683DC5D-FDAB-4850-1447941A0A3FAA46 Direction de la commande publique non-restricted-document other 01 ••• ••• 00 Hauts-de-Seine 2027-02-01+01:00 eforms-sdk-1.12 92[telefon eliminat] [telefon eliminat]DC97-F4C7-22AA-7DCA34B08D7A9060 Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 1683DC36-F9AB-0431-5B844F45706C314C la Département des Hauts de Seine 2.3 40 Siffredi Georges ted-esen FRK24 Cergy-Pontoise 48 04a31d20-30ae-49bd-8ea3-af56fca9666d 1886294 official 1683DC89-F228-853C-550FF1020D06DC32 16:10:33+02:00 ••• ••• 13+01:00 ••• ••• 92 ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 ORG-0006 cn-standard 50 ORG-0001 ORG-0002 AW Solutions https://achats.hauts-de-seine.fr/ 2026-10-12+02:00 65298 FR101 20260419 FR105 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886294 38170 FR108 no-eu-funds 03451300 true [email eliminat] no [email eliminat] https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886294 10:00:00+01:00 1683DC6E-F1F5-E9B8-8D288AA8541B9C93 2026-10-08+02:00 not-allowed 16:00:00+01:00 5, rue Leblanc LOT-[telefon eliminat] LOT-0002 [email eliminat] epo-procurement-document 95027 21d275f0-d598-48d6-b287-09511a6e2aeb 197/2026 false fa-w-rc t-requ FRA Seyssinet-Pariset Paris