Franţa – Servicii de consiliere şi de consultanţă în inginerie – Assistance technique à Maitrise d'Ouvrage pour les missions d'expertise et de conseil dans la gestion prévisionnelle des effectifs, la sectorisation et les études de capacité d'accueil des lycées de la Région Provence Alpes Côtes d'Azur

Géocéane Avenue-Web Systèmes Montant total des Lots 1 et 2 : 2 400 000 euro(s) Ht Le montant maximum annuel de l'accord cadre Lot 1 : 350 000 euro(s) Ht Le montant maximum annuel de l'accord cadre Lot 2 : 250 000 euro(s) Ht Durée du Lot 1 et 2 : L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 ••• ••• 52 - Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen Valeur technique Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Assistance technique pour la planification et la sectorisation des lycées de la région Paca Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Assistance technique à Maitrise d'Ouvrage pour les missions d'expertise et de conseil dans la gestion prévisionnelle des effectifs, la sectorisation et les études de capacité d'accueil des lycées de la Région Provence Alpes Côtes d'Azur Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes sont interdites Tribunal administratif de Marseille Assistance technique et conseil pour la définition et l'actualisation des capacités d'accueil des lycées Assistance technique pour la planification et la sectorisation des lycées de la région PACA Prix L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans open 13481 01 FRL04 2026-1002 none 04 ••• ••• 87 price 34980 42F03C5C-DEB8-F244-1D6938EDCBE8B26C 42F03C14-B245-FF4E-579714AA037E907F gen-pub 04 ••• ••• 60 http://www.maregionsud.fr large [email eliminat] 31 Rue Jean François Leca CON-0002 CON-0001 quality 32014L0024 per-exa 1 2 3 1829550-1-2-1 5 e6d4b24c-a316-4a43-8149-b8e3a823cbb9 can-standard 2000-01-01Z 2400000 Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales 27 Place Jules Guesde 29 TEN-0002 d96e84ad-d2d0-4bc3-bde4-eca7927f8c5c TEN-0001 eforms-sdk-1.12 04 ••• ••• 57 http://achat.maregionsud.fr RES-[telefon eliminat] RES-[telefon eliminat] [email eliminat] [telefon eliminat] eu-funds http://marseille.tribunal-administratif.fr 14[telefon eliminat] services la 2.3 40 ted-esen 04 ••• ••• 82 FRK24 520 avenue Saint-Sauveur 13281 200/2026 ORG-0007 selec-w Marseille Cs 80001 https://www.paca.pref.gouv.fr 42F03C72-0CB4-38BB-EFE9FB5D36A147E3 ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 ORG-0006 ORG-0001 ORG-0002 Président du Conseil régional FRJ13 EUR 04 ••• ••• 12:10:59+02:00 38170 Saint-Clément-de-Rivière 2026-10-15+02:00 true 2026-10-07+02:00 60 [email eliminat] no Hotel de Région 1000000 [email eliminat] fa-wo-rc MUSELIER Renaud LOT-0001 LOT-0002 TPA-0001 TPA-0002 [email eliminat] false UBO-[telefon eliminat]+02:00 42F03BEB-A120-188F-840C81375DAE1876 UBO-0006 31 rue jean François Leca FRA 1829550-1-1-1 71318[telefon eliminat] tenders Place Félix-Baret Seyssinet-Pariset 04 ••• ••• 54