ActivăTED — Licitații europene37000000 — Instrumente muzicale, articole sportive, jocuri, jucarii, obiecte de artizanat, obiecte de arta si accesorii·715516-2026
Franţa – Instrumente muzicale, articole sportive, jocuri, jucării, obiecte de artizanat, obiecte de artă şi accesorii – Fourniture et pose d’équipements type Cross training et Street Workout et d'appareils de fitness et autres équipements sportifs
Aix-Marseille UniversitéSur tous les sites d'Aix-Marseille Université (se reporter à la liste des sites), FRL04 · FranțaTermen limită: 17 nov. 2026, 17:00
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Anunțul 715516-2026 pentru Franţa – Instrumente muzicale, articole sportive, jocuri, jucării, obiecte de artizanat, obiecte de artă şi accesorii – Fourniture et pose d’équipements type Cross training et Street Workout et d'appareils de fitness et autres équipements sportifs este publicat de Aix-Marseille Université și este încadrat la codul CPV 37000000.
La "Valeur estimée hors TVA" et la "Valeur maximale ainsi que la durée de l'accord-cadre" susmentionnées tiennent compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprises). Concernant le champ "Nombre maximal de participants", la valeur "9999" est indiquée à titre indicatif. En effet, le nombre de participants n'est pas limité.
Pour chaque lot, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l’université sans que sa durée totale n’excède 48 mois. Autres informations relatives aux options et/ou renouvellements : Conformément l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
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Pour chaque lot, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l’université sans que sa durée totale n’excède 48 mois. Autres informations relatives aux options et/ou renouvellements : Conformément l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Se reporter à l'article 8.1 et 8.2 concernant les pièces à fournir relatives à la candidature et les pièces à fournir relatives à l’offre
Fourniture et pose d’équipements type Cross training et Street Workout
La "Valeur estimée hors TVA" et la "Valeur maximale ainsi que la durée de l'accord-cadre" susmentionnées tiennent compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprises). Concernant le champ "Nombre maximal de participants", la valeur "9999" est indiquée à titre indicatif. En effet, le nombre de participants n'est pas limité.
Critère 1 Valeur technique (50 points) comprenant 3 sous-critères Critère 2 Prix des prestations (40 points) Critère 3 Développement durable (10 points)
Une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l’article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots 1 et 2) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique l’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Lot 1 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Lot 2 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Eléments de volumétrie (donnés non contractuelles) : Valeur estimée Lot 1 : 120 000 € HT/par an. Lot 2 : 120 000 € HT/par an. Il s’agit d’un marché reconductible pour les 2 lots (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique) Clauses environnementales et Clause sociale (cf article 7.4): Le titulaire met en place une politique de genre Green IT dans le cadre de l'exécution du marché, soucieux de limiter l’impact environnemental de ses achats. Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion, prévue et détaillée dans le CCAP, constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique. Afin de faciliter la mise en oeuvre des objectifs d'insertion, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique défini dans le CCAP.
Aix-Marseille Université
Fourniture et pose d'appareils de fitness et autres équipements sportifs
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande. L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Lot 2 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Valeur estimée Lot 2 : 120 000 € HT/par an
Tribunal Administratif de Marseille
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande. L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Lot 1 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Valeur estimée Lot 1 : 120 000 € HT/par an
Fourniture et pose d’équipements type Cross training et Street Workout et d'appareils de fitness et autres équipements sportifs
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Loturi TED
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Lot 1
Fourniture et pose d’équipements type Cross training et Street Workout
480.000,00 EUR
până la 17 nov. 2026, 16:00
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande. L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Lot 1 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Valeur estimée Lot 1 : 120 000 € HT/par an
37000000 — Instrumente muzicale, articole sportive, jocuri, jucarii, obiecte de artizanat, obiecte de arta si accesorii
Durată: 48 MONTH
Lot 2
Fourniture et pose d'appareils de fitness et autres équipements sportifs
480.000,00 EUR
până la 17 nov. 2026, 16:00
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande. L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Lot 2 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Valeur estimée Lot 2 : 120 000 € HT/par an
37000000 — Instrumente muzicale, articole sportive, jocuri, jucarii, obiecte de artizanat, obiecte de arta si accesorii
Durată: 48 MONTH
Detalii licitație
Descriere
Une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l’article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots 1 et 2) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique l’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Lot 1 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Lot 2 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Eléments de volumétrie (donnés non contractuelles) : Valeur estimée Lot 1 : 120 000 € HT/par an. Lot 2 : 120 000 € HT/par an. Il s’agit d’un marché reconductible pour les 2 lots (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique) Clauses environnementales et Clause sociale (cf article 7.4): Le titulaire met en place une politique de genre Green IT dans le cadre de l'exécution du marché, soucieux de limiter l’impact environnemental de ses achats. Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion, prévue et détaillée dans le CCAP, constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique. Afin de faciliter la mise en oeuvre des objectifs d'insertion, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique défini dans le CCAP.
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