Franţa – Servicii de prospectare subterană – Accord-cadre de géodetection et géoréferencement des réseaux enterrés et d'hydrocurage

Accord-cadre de géodetection et géoréferencement des réseaux enterrés et d'hydrocurage HYDROCURAGE - LOT NORD Avenue-Web Systèmes Prix des prestations GEODETECTION-GEOREFERENCEMENT - LOT SUD Geodetection-Georeferencement - Lot Sud Valeur technique ADRÉ Réseaux Geodetection-Georeferencement - Lot Nord HYDROCURAGE - LOT SUD Tribunal administratif de Marseille L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre d'aménagements, les adhérents d'IT05 peuvent avoir besoin de localiser les réseaux enterrés afin de les intégrer à ses projets. Un hydrocurage est parfois nécessaire pour cette localisation précise Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) GEODETECTION-GEOREFERENCEMENT - LOT NORD Département des Hautes-Alpes Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges open Les montant indiqués sont des montants estimatifs annuels selon le Dqe 26FS-CG-1718-Z 0557215277 01 71352000 FRL02 17680 FRL04 none 0491811387 1812246-1-2-1 446D17A0-F7C4-DA79-C52B999BDFB9F35F 2026-10-16+02:00 13006 gen-pub Hôtel du Département large 2026-10-19+02:00 12:10:52+02:00 ••• ••• 26 CON-0002 CON-[telefon eliminat]+02:00 clos-nw 32014L[telefon eliminat] per-exa 2 3 4 5 522 can-standard 2000-01-01Z other body-pl 29 Departement Des Hautes Alpes TEN-0002 TEN-0001 eforms-sdk-1.13 RES-0002 RES-0001 RES-0004 RES-0003 [telefon eliminat]it26-03f Place Saint-Arnoux, Cs 66005 30 bd49de7a-fbf0-4a54-9822-76b140776560 services 202600it26-02f 2.3 [email eliminat] 49036dc3-6f81-4091-b545-3978a46aaaf5 ted-esen 04 ••• ••• 13 FRK24 [telefon eliminat] selec-w Marseille [email eliminat] ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 ORG-0001 ORG-0002 EUR http://marchespublics.hautes-alpes.fr Merignac 22,24 rue Breteuil 38170 05008 no-eu-funds 8[telefon eliminat] Gap true 446D17D7-9998-8772-3A90D19B4DF0F3AE [email eliminat] 0492403846 203/2026 fa-wo-rc LOT-0001 LOT-0003 LOT-0002 Le Président 1812246-1-1-1 11 Impasse Amelia Earhart TPA-0001 70 TPA-0002 FRI12 [email eliminat] cost false LOT-0004 UBO-0005 UBO-[telefon eliminat] FRA tenders not-known Seyssinet-Pariset 90470000