Franţa – Amenajare şi întreţinere de spaţii verzi – 26A36F Entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 9 LOTS

ARCHE AGGLO Avenue-Web Systèmes Montant minimum annuel : 13 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 34 000 euro(s) HT Il est précisé que chaque lot a un périmètre géographique précis Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Herbasse : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage Montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT Montant minimum annuel : 9 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 62 000 euro(s) HT Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre de groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissé à la libre appréciations des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire 2030 Entretien et gestion des espaces verts périmètre Herbasse Périmètre : sur tout le territoire d'Arche Agglo. Conformément à l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le présent lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (Siae) mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du travail, ainsi qu'aux structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. Conformément à l'article R. 2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale de travailleurs défavorisés est fixée à 50 % Montant minimum annuel : 14 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 39 000 euro(s) HT Tribunal administratif de Lyon Montant minimum annuel : 100 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 180 000 euro(s) HT Montant minimum annuel : 26 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 84 000 euro(s) HT Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 52 000 euro(s) HT Entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (travaux forestiers) 26A36F Entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 9 LOTS Valeur Technique Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage reconductible trois fois, durée de reconduction : 12 mois Entretien et gestion des espaces verts périmètre Hermitage Mercurol LOT RESERVE - Entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques sur tout le territoire d'ARCHE Agglo LOT RESERVE - Entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'eau potable et d'assainissement et des aires de collecte d'apport volontaire et abords de voirie sur tout le territoire d'ARCHE Agglo Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Hermitage : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage Montant minimum annuel : 8 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT Périmètre : sur tout le territoire d'Arche Agglo. Conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le présent lot est réservé aux entreprises adaptées (Ea) mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du travail, aux établissements et services d'accompagnement par le travail (Esat) mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles, ainsi qu'aux structures équivalentes. Ces structures doivent employer une proportion minimale de travailleurs handicapés, fixée à 50 % conformément à l'article R. 2113-7 du Code de la commande publique Périmètre : sur tout le territoire d'Arche Agglo Périmètre géographique Ardèche (Cf pièces du marché) Prix Montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 21 000 euro(s) HT La consultation a pour objet : - L'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZAE, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'ARCHE Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, …), - Le débroussaillage mécanique à l'épareuse concernant : o l'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées au sein des ZAE, o l'entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques (digues et barrages), o l'entretien du domaine de Champos à Saint-Donat-sur-L'herbasse, o l'entretien de certains chemins de Randonnée. - Le balayage mécanique des bordures et voiries au sein des ZAE. - L'entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (débardage, élagage, abatage, débroussaillage, broyage, …). - L'entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS et des ouvrages d'eau potable et d'assainissement. - L'entretien manuel des cours d'eaux inaccessibles à l'épareuse et ouvrages hydrauliques Entretien et gestion des espaces verts périmètre Ardèche Périmètre géographique Hermitage (Cf pièces du marché) Performance Environnementale Périmètre géographique Herbasse (Cf pièces du marché) open 01 none required 7734[telefon eliminat] price https://www.marches-publics.info/ 0478141065 2026-10-16+02:00 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890850 gen-pub 10 12 16 e882f47d-9dfa-46d8-afd0-f242cb4c16c2 2026-10-20+02:00 ••• ••• 00 quality 120 Mauves 32014L0024 per-exa 1 COMTE Delphine 2 Cs 9602 3 4 5 6 7 8 9 non-restricted-document body-pl other http://www.archeagglo.fr eforms-sdk-1.13 B4A7BC60-F26C-BBEC-EBE492CD18520C38 1890850 [telefon eliminat] B4A7BC11-96D5-BF98-8EA367A17D43C16C 70588 Lyon Présidente 04 ••• ••• 78 services 2026-11-17+01:00 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890850 2.3 40 ted-esen FRK22 FRK24 FRK26 B4A7BC88-C140-D338-2587655D57251B6D 2026-11-16+01:00 official 184, rue Duguesclin 2027-03-01+01:00 ORG-0003 ORG-[telefon eliminat] rue des Condamines cn-standard 50 ORG-0001 ORG-0002 AW Solutions 38170 no-eu-funds 07300 true 04 ••• ••• 10 e74e01b3-b0a9-41d3-b651-b792b58f9fa0 [email eliminat] 09:00:00+01:00 no 203/2026 fa-wo-rc [email eliminat] not-allowed 26A36F LOT-0001 LOT-0003 LOT-0002 epo-procurement-document 12:00:00+01:00 69433 [telefon eliminat] false LOT-0009 LOT-0008 LOT-0005 LOT-0004 LOT-0007 LOT-0006 FRA 17:10:45+02:00 Seyssinet-Pariset [email eliminat]