Franţa – Mortiere – La présente consultation concerne : 26MC0238AOO - FOURNITURE DE MORTIERS SPECIAUX ET DE PRODUITS PRETS A L'EMPLOI POUR L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE

Toulouse Métropole Avenue-Web Systèmes Commune de TOULOUSE Tribunal administratif de Toulouse Valeur technique Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2026 ou de la date de notification si elle est postérieure TOULOUSE METROPOLE Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Toulouse Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole. Cet accord-cadre à bons de commande fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Les montants maximums par période sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum : - Toulouse Métropole : 300 000.00 Eur Ht - Ville de Toulouse : 200 000.00 Eur Ht La livraison des fournitures sera faite à l'adresse spécifiée sur le bon de commande. Adresse 1 : Territoire Centre - Dépôt de Gabardie - 24 Rue Paule Raymondis - 31200 Toulouse* Adresse 2 : Ensemble des dépôts et/ou chantier sur le territoire de Toulouse métropole*. *Horaires : du mercredi au vendredi de 07h45 à 15h45 (sauf de 12h30 à 13h00) La présente consultation concerne : 26mc0238aoo - Fourniture De Mortiers Speciaux Et De Produits Prets A L'Emploi Pour L'Entretien De La Voirie La présente consultation concerne : 26MC0238AOO - FOURNITURE DE MORTIERS SPECIAUX ET DE PRODUITS PRETS A L'EMPLOI POUR L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE Prix CHAUSSON MATERIAUX Performances en matière de protection de l'environnement open La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre à bons de commande fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Les montants maximums par période sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum : - Toulouse Métropole : 300 000.00 EUR HT/an - Ville de Toulouse : 200 000.00 EUR HT/an Les montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle s'élève à 150 000,00 EUR HT. Lieu(x) d'exécution : Toulouse Métropole Mairie de Toulouse 31000 Toulouse Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction 01 Mairie de Toulouse 1840272-1-0-1 2026-10-23+02:00 t-sme none 09CF4714-DCC6-E2B8-696AC1DBCBDAD273 0561223196 0562735740 supplies price 05 ••• ••• 33 gen-pub 10 12 05 ••• ••• 00 59796d9d-d022-4eb3-b554-ef2635636a55 34921000 large CON-0001 26m0316-26v0343 2000000 60 Rue De Fenouillet 2026-10-20+02:00 08:10:07+02:00 quality 5[telefon eliminat]L[telefon eliminat] per-exa 35821 3 31100 207/2026 [email eliminat] can-standard 31505 2000-01-01Z Direction de la commande publique 1 Place Du Capitole 20 other F-PF-1840272 t-no-eea 29 05 ••• ••• 57 TEN-0001 eforms-sdk-1.13 Président RES-0001 09CF46F1-93DC-6C19-7882F7573B83E335 09CF4726-995F-38CB-5D5EBB51D468BFA7 [telefon eliminat] Saint-Alban 31040 09CF4703-CCDF-D8A3-2CD4C8205AADA26E 31200 la [telefon eliminat] [email eliminat] ted-esen FRK24 ORG-0007 selec-w 68, rue Raymond Iv t-oth-eea 26MC0238AOO ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 t-esubm ORG-0006 [email eliminat] ORG-0001 ORG-0002 EUR Toulouse 31140 539ed8dc-29e0-408a-a880-33868c5f0f5c 38170 no-eu-funds 09CF46CC-CEDE-B9F1-20F2426A3BC321AB 57038 true 7007 [email eliminat] FRJ23 2026-10-26+01:00 https://www.toulouse-metropole.fr/ fa-wo-rc 435264-2026 LOT-0000 Toulouse Métropole - Siège 2026-10-01+02:00 TPA-0001 70 1 rue Jacques Matthieu Delpech MOUDENC Jean-Luc Territoire Centre - Dépôt de Gabardie - 24 Rue Paule Raymondis 35322400 false 6 Rue Rene Leduc UBO-0007 [email eliminat] FRA tenders not-known Seyssinet-Pariset https://www.agysoft.marches-publics.info