Franţa – Piese pentru locomotive sau material rulant – Étude d'adaptation, fourniture et livraison de couloirs d'intercirculation des autorails AMG 800 de l'EPIC CFC

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tribunal administratif de Bastia Avenue-Web Systèmes L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limite du montant maximum prévu à l'acte d'engagement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités estimatives sont indiquées au DQE et n'engagent pas l'établissement Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie Prix des prestations Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire Valeur technique EPIC Chemin de Fer de la Corse Le prochain avis devrait être publié en septembre 2032 Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Performance en matière de développement durable L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique open Étude d'adaptation, fourniture et livraison de couloirs d'intercirculation des autorails AMG 800 de l'EPIC CFC Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature dûment complétée, datée et signée (ou Dc 1) EPIC U Caminu di Ferru di a Corsica Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres - paiement direct FRK24 01 45 0495329002 26-CFC-[telefon eliminat]+01:00 d2997cec-fa71-4554-812f-581b70696f04 official none slc-stand-to-spec required 237 supplies 34631000 price http://www.cf-corse.corsica 20294 ORG-0003 ORG-0004 cn-standard 04 ••• ••• 90 ORG-0001 ORG-0002 10 AW Solutions EUR 17 rail 38170 09:10:06+01:00 epo-notice https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1901402 no-eu-funds quality 0 32014L0025 per-exa 1 Villa Montépiano Lucciana Bastia 20 place de la Gare 5 [email eliminat] slc-abil-ref-services true AD1285BD-0F6D-410F-9E160B63FB6A4B59 [email eliminat] non-restricted-document no 20 Place de la gare - Bp 237 other FRM02 2026-11-11+01:00 14:00:00+01:00 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1901402 2027-02-01+01:00 fa-wo-rc eforms-sdk-1.13 not-allowed 80102 LOT-0000 [telefon eliminat] https://marches-publics.info 72 epo-procurement-document 12:00:00+01:00 ••• ••• 10+01:00 20200 0495328866 Atelier de Casamozza [telefon eliminat] not-requ false 219/2026 20407 7ef261b5-e94a-4833-be34-ed430bd87719 F-PF-1901402 Monsieur le Directeur AD128627-CF13-55FA-2BE22372F8A33CBE slc-stand-other performance FRA 2.3 AD128619-C3CD-F0C2-75603BD0B1A2B3E9 1901402 Seyssinet-Pariset ted-esen [email eliminat]