Fourniture de mobiliers urbains

Lot 1: Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le présent accord cadre concerne la fourniture de mobilier urbain de types barrières et potelets, bornes, bancs et corbeilles, supports et abris vélos, grilles d'arbres, etc, pour la Ville de Pantin selon le catalogue des fiches produits joint. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.