18four05 - Accord-Cadre A Bons De Commandes Pour La Fourniture Quincaillerie Et Profiles Metalliques Pour Tous Les Services De La Metropole De Toulon Provence Méditerranée

Lot 1: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de quincaillerie et de profilés métalliques. Forme de marché : à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : Minimum Ht : 3 000 euro(s) Ht/anA titre indicatif, il y a une centaine de bons de commande par an tous sites confondus pour un total d'environ 100 000 euro(s) Ht par an