Fourniture et impression d'enveloppes et de divers supports (essentiellement logotype de l'Institution Régionale

Lot 1: La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu pour partie par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire et pour partie à marchés subséquents lorsque des besoins spécifiques surviendront, non satisfaits par le Bpu.Ils pourront concerner entre autres de nouveaux supports, de nouveaux logos , nouvelles techniques d'impression.La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans