Marche De Services D'Assurances Pour La Flotte Automobile De Saint Etienne Metropole

Lot 1: Le présent marché a pour objet la souscription d'une assurance de la Flotte Automobile.La garantie devra porter sur l'ensemble des véhicules à moteur immatriculés ou non, attelés ou non de remorques, sur toutes remorques même dételées et accessoires, sur tous engins automoteurs soumis à l'obligation d'assurance automobile (à l'exclusion des véhicules sur rail) appartenant, prêtés ou loués à l'assuré et plus généralement tout véhicule se trouvant à titre quelconque placé sous la garde de l'Assuré.Le présent contrat fait suite à une résiliation du contrat Flotte Automobile par l'Assureur actuel de Saint-Etienne Métropole.Forme de marché : ordinaire.Attribution d'un marché unique.Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2020.échéance : 1er janvier de chaque année.Marché conclu pour une durée maximale de 3ans