Lot 1: Le marché commence à produire ses effets juridiques à compter de la date de notification.Sa durée d'exécution initiale est de 1 an, renouvelable 3 fois à compter de sa notification pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le Titulaire ne pourra pas refuser la reconductionLe marché est un accord-cadre (AC) s'exécutant par émission de bons de commande (cf. article R.2162-3 du CCP) . L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de de 250 000 EUR HT.En cas de reconduction, le maximum annuel sera identique.
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Descriere
Le marché commence à produire ses effets juridiques à compter de la date de notification.Sa durée d'exécution initiale est de 1 an, renouvelable 3 fois à compter de sa notification pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le Titulaire ne pourra pas refuser la reconductionLe marché est un accord-cadre (AC) s'exécutant par émission de bons de commande (cf. article R.2162-3 du CCP) . L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de de 250 000 EUR HT.En cas de reconduction, le maximum annuel sera identique.
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