Anunțul FR-BOAMP-26-100313 pentru PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PRODUITS BIOLOGIQUES este publicat de EFS ILE-DE-FRANCE și este încadrat la codul CPV 60000000.
Sinteză HarveyAI
Harvey procesează documentele acestei licitații...
Lot LOT-0001: Navettes jour ambiantes zone 1 au départ des : 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements parisiens et des départements 78, 93 et 95
Lot LOT-0002: Navettes de jour à température ambiante – zone 2 – au départ des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements parisiens et des départements 77, 91, 92 et 94
Lot LOT-0003: Navette de nuit bi-température – zone 1 – au départ des 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements parisiens et des départements 78, 93 et 95
Lot LOT-0004: Navette de nuit bi-température – zone 2 - au départ des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements parisiens et des départements 77, 91, 92 et 94
Lot LOT-0005: Courses à température ambiante – Ile-de-France
Lot LOT-0006: Courses à température ambiante au départ d’Ile-de-France et à l’arrivée de la province et de l’Europe
Lot LOT-0007: Bagages accompagnés en train et en avion en France et à l’international
Atribuire și contracte
Rezultat 1
6.668.000 EUR
Detaliile complete ale publicării
Identificarea anunțului (11)
Extension Content › Eforms Extension › Notice Sub Type › Sub Type Code
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Document Type
Procedură, depunere și calendar (2)
Tendering Process › Tip procedură
open [procurement-procedure-type]
Tendering Process › Process Justification › Process Reason Code
false [accelerated-procedure]
Obiectul achiziției (9)
Procurement Project › Identificator
2025EFSIDFR932
Procurement Project › Denumire
PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PRODUITS BIOLOGIQUES
Procurement Project › Descriere
La présente consultation a pour objet des prestations de transports de produits biologiques. Les services concernent des prestations de navettes de jour à température ambiante, des navettes de nuit en bi-température, des courses à température ambiantes et des prestations de bagages accompagnés en train et en avion en France et à l’international.
Exécution en Ile-de-France (Lot 1 à Lot 5), en France (Lot 6) et à l'international (Lot 7)
Procurement Project › Realized Location › Address › Region
Detalii licitație
Descriere
La présente consultation a pour objet des prestations de transports de produits biologiques. Les services concernent des prestations de navettes de jour à température ambiante, des navettes de nuit en bi-température, des courses à température ambiantes et des prestations de bagages accompagnés en train et en avion en France et à l’international.
Căutări relevante pentru FR-BOAMP-26-100313
Legături interne utile pentru CPV, autoritate și expresiile principale din denumirea procedurii.
Le marché est financé sur les fonds propres de l'EFS. Il peut selon certaines conditions faire l'objet d'une avance de 10%. Le délai de paiement est de 60 jours.
Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 1 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Référé précontractuel sur le fondement des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer avant la conclusion du contrat ; conformément à l'article R2182-1 du Code de la commande publique, la conclusion du contrat interviendra dans un délai minimal de 11 jours suivant l'envoi des notifications de rejet de l'offre. Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Mediation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-11-16+01:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
16:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Identificator
1
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Denumire
Navettes jour ambiantes zone 1 au départ des : 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements parisiens et des départements 78, 93 et 95
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Descriere
Navettes jour ambiantes zone 1 au départ des : 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements parisiens et des départements 78, 93 et 95
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › SMESuitable Indicator
Le marché passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de la date de fin de la période de préparation, laquelle est d’une durée d’un mois suivant la date de notification du marché. A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le Titulaire reste quant à lui tenu par son engagement pour la durée totale du Marché, soit 48 mois maximum. Clause de réexamen relative à la modification des lieux d’exécution.
Le marché est financé sur les fonds propres de l'EFS. Il peut selon certaines conditions faire l'objet d'une avance de 10%. Le délai de paiement est de 60 jours.
Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 1 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Référé précontractuel sur le fondement des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer avant la conclusion du contrat ; conformément à l'article R2182-1 du Code de la commande publique, la conclusion du contrat interviendra dans un délai minimal de 11 jours suivant l'envoi des notifications de rejet de l'offre. Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Mediation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-11-16+01:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
16:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Identificator
2
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Denumire
Navettes de jour à température ambiante – zone 2 – au départ des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements parisiens et des départements 77, 91, 92 et 94
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Descriere
Navettes de jour à température ambiante – zone 2 – au départ des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements parisiens et des départements 77, 91, 92 et 94
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › SMESuitable Indicator
Le Marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de la date de fin de la période de préparation, laquelle est d’une durée d’un mois suivant la date de notification du Marché. A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le Marché est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le Titulaire reste quant à lui tenu par son engagement pour la durée totale du Marché, soit 48 mois maximum. Clause de réexamen relative à la modification des lieux d’exécution.
Le marché est financé sur les fonds propres de l'EFS. Il peut selon certaines conditions faire l'objet d'une avance de 10%. Le délai de paiement est de 60 jours.
Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 1 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Référé précontractuel sur le fondement des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer avant la conclusion du contrat ; conformément à l'article R2182-1 du Code de la commande publique, la conclusion du contrat interviendra dans un délai minimal de 11 jours suivant l'envoi des notifications de rejet de l'offre. Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Mediation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-11-16+01:00
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
16:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Identificator
3
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Denumire
Navette de nuit bi-température – zone 1 – au départ des 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements parisiens et des départements 78, 93 et 95
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Descriere
Navette de nuit bi-température – zone 1 – au départ des 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements parisiens et des départements 78, 93 et 95
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › SMESuitable Indicator
Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de la date de fin de la période de préparation, laquelle est d’une durée d’un mois suivant la date de notification du marché. A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le Titulaire reste quant à lui tenu par son engagement pour la durée totale du marché, soit 48 mois maximum. Clause de réexamen relative à la modification des lieux d’exécution.
Le marché est financé sur les fonds propres de l'EFS. Il peut selon certaines conditions faire l'objet d'une avance de 10%. Le délai de paiement est de 60 jours.
Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 1 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Référé précontractuel sur le fondement des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer avant la conclusion du contrat ; conformément à l'article R2182-1 du Code de la commande publique, la conclusion du contrat interviendra dans un délai minimal de 11 jours suivant l'envoi des notifications de rejet de l'offre. Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Mediation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-11-16+01:00
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
16:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Identificator
4
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Denumire
Navette de nuit bi-température – zone 2 - au départ des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements parisiens et des départements 77, 91, 92 et 94
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Descriere
Navette de nuit bi-température – zone 2 - au départ des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements parisiens et des départements 77, 91, 92 et 94
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › SMESuitable Indicator
Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de la date de fin de la période de préparation, laquelle est d’une durée d’un mois suivant la date de notification du marché. A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le Titulaire reste quant à lui tenu par son engagement pour la durée totale du marché, soit 48 mois maximum. Clause de réexamen relative à la modification des lieux d’exécution.
Le marché est financé sur les fonds propres de l'EFS. Il peut selon certaines conditions faire l'objet d'une avance de 10%. Le délai de paiement est de 60 jours.
Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 1 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Référé précontractuel sur le fondement des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer avant la conclusion du contrat ; conformément à l'article R2182-1 du Code de la commande publique, la conclusion du contrat interviendra dans un délai minimal de 11 jours suivant l'envoi des notifications de rejet de l'offre. Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Mediation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-11-16+01:00
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
16:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Identificator
5
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Denumire
Courses à température ambiante – Ile-de-France
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Descriere
Courses à température ambiante – Ile-de-France
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › SMESuitable Indicator
Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de la date de fin de la période de préparation, laquelle est d’une durée d’un mois suivant la date de notification du marché. A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le Titulaire reste quant à lui tenu par son engagement pour la durée totale du marché, soit 48 mois maximum. Clause de réexamen relative à la modification des lieux d’exécution.
Le marché est financé sur les fonds propres de l'EFS. Il peut selon certaines conditions faire l'objet d'une avance de 10%. Le délai de paiement est de 60 jours.
Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 1 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Référé précontractuel sur le fondement des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer avant la conclusion du contrat ; conformément à l'article R2182-1 du Code de la commande publique, la conclusion du contrat interviendra dans un délai minimal de 11 jours suivant l'envoi des notifications de rejet de l'offre. Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Mediation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-11-16+01:00
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
16:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Identificator
6
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Denumire
Courses à température ambiante au départ d’Ile-de-France et à l’arrivée de la province et de l’Europe
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Descriere
Courses à température ambiante au départ d’Ile-de-France et à l’arrivée de la province et de l’Europe
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › SMESuitable Indicator
Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de la date de fin de la période de préparation, laquelle est d’une durée d’un mois suivant la date de notification du marché. A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le Titulaire reste quant à lui tenu par son engagement pour la durée totale du marché, soit 48 mois maximum. Clause de réexamen relative à la modification des lieux d’exécution.
Le marché est financé sur les fonds propres de l'EFS. Il peut selon certaines conditions faire l'objet d'une avance de 10%. Le délai de paiement est de 60 jours.
Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 1 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Référé précontractuel sur le fondement des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer avant la conclusion du contrat ; conformément à l'article R2182-1 du Code de la commande publique, la conclusion du contrat interviendra dans un délai minimal de 11 jours suivant l'envoi des notifications de rejet de l'offre. Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Mediation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-11-16+01:00
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
16:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Identificator
7
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Denumire
Bagages accompagnés en train et en avion en France et à l’international
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Descriere
Bagages accompagnés en train et en avion en France et à l’international
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › SMESuitable Indicator
Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de la date de fin de la période de préparation, laquelle est d’une durée d’un mois suivant la date de notification du marché. A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le Titulaire reste quant à lui tenu par son engagement pour la durée totale du marché, soit 48 mois maximum. Clause de réexamen relative à la modification des lieux d’exécution.