Anunțul FR-BOAMP-26-79499 pentru Transports réguliers d'enfants vers les différents restaurants scolaires de la ville de Limoges este publicat de VILLE DE LIMOGES și este încadrat la codul CPV 60100000.
Sinteză HarveyAI
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Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
d•••@l•••.fr
05 ••• ••• 85
•• S••• J••• C••• •• L••• F••• F•••
REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
•• P••• D••• C••• •• L••• F••• F•••
VILLE DE LIMOGES
33 ••• ••• 60
Loturi
Lot LOT-0000: Transports réguliers d'enfants vers les différents restaurants scolaires de la ville de Limoges
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Transports réguliers des enfants et de leurs encadrants de la ville de Limoges. Il peut s'agir d'enfants de moins de 3 ans, d'adultes et d'enfants en situation de handicap. Ces prestations concernent : Le transport des enfants des écoles élémentaires et maternelles de Limoges vers les différents restaurants scolaires de la ville et de leur retour. Ces transports s'effectuent les lundis, mardis, jeudis et vendredis pendant les périodes scolaires soit environ 140 jours par an entre 11 h 30 et 14 h 00. A titre indicatif, environ, 1 500 enfants sont transportés chaque jour ce qui représentent 8 circuits pour l'année scolaire en cours. Durant la durée de l'accord-cadre, le nombre de circuits et le nombre d'enfants transportés pourra varier suivant le nombre d'enfants inscrits dans les restaurants scolaires. Les circuits ne se font que sur le territoire de la ville de Limoges. La programmation des circuits se fait pour une année scolaire de septembre à début juillet selon le calendrier prévisionnel de l'Inspection Académique. Les circuits doivent être mis au point pour le 1er jour de la rentrée scolaire. Des changements peuvent être apportés suivant les effectifs. Des cars peuvent être amenés, chaque jour, à faire plusieurs rotations sur certains circuits. Des rotations ou des circuits supplémentaires peuvent être demandés par le pouvoir adjudicateur. Toutes les informations techniques sont clairement définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières de l'accord-cadre
Atribuire și contracte
REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
920.000 EUR
Detaliile complete ale publicării
Rezultate, atribuiri și contracte (9)
Extension Content › Eforms Extension › Notice Result › Overall Maximum Framework Contracts Amount
920000 EUR
Eforms Extension › Notice Result › Settled Contract › Identificator
CON-0001 [contract]
Eforms Extension › Notice Result › Settled Contract › Data publicării
2026-08-06+02:00
Eforms Extension › Notice Result › Settled Contract › Title
Transports réguliers d'enfants vers les différents restaurants scolaires de la ville de Limoges
Notice Result › Settled Contract › Contract Reference › Identificator
V6f10400au
Eforms Extension › Notice Result › Tendering Party › Identificator
TPA-0001 [tendering-party]
Notice Result › Tendering Party › Tenderer › Identificator
ORG-0005 [organization]
Tender Result › Award Date
2000-01-01Z
Loturi și obiecte contractuale (49)
Eforms Extension › Notice Result › Lot Result › Identificator
RES-0001 [result]
Eforms Extension › Notice Result › Lot Result › Tender Result Code
selec-w [winner-selection-status]
Notice Result › Lot Result › Lot Tender › Identificator
TEN-0001 [tender]
Notice Result › Lot Result › Framework Agreement Values › Maximum Value Amount
920000 EUR
Notice Result › Lot Result › Received Submissions Statistics › Statistics Code
tenders [received-submission-type]
Notice Result › Lot Result › Received Submissions Statistics › Statistics Numeric
2
Notice Result › Lot Result › Settled Contract › Identificator
CON-0001 [contract]
Notice Result › Lot Result › Tender Lot › Identificator
LOT-0000 [Lot]
Eforms Extension › Notice Result › Lot Tender › Identificator
TEN-0001 [tender]
Identificarea anunțului (11)
Extension Content › Eforms Extension › Notice Sub Type › Sub Type Code
29 [notice-subtype]
UBLVersion ID
2.3
Customization ID
eforms-sdk-1.12
Identificator
0fab78d5-0b10-4300-b13e-a917ac75360e [notice-id]
Referință procedură
818e1c6d-7e6a-4bcc-8a30-7d6803cd4a7a
Data publicării
2026-08-10+02:00
Ora publicării
16:10:44+02:00
Version ID
01
Regulatory Domain
32014L0024
Tip anunț
can-standard [result]
Limba anunțului
FRA
Organizații și contacte (56)
Organization 1 › Company › Party Identification › Identificator
ORG-0001 [organization]
Organization 1 › Company › Party Name › Denumire
Avenue-Web Systèmes
Organization 1 › Company › Postal Address › City Name
Seyssinet-Pariset
Organization 1 › Company › Postal Address › Postal Zone
38170
Organization 1 › Company › Postal Address › Country Subentity Code
FRK24 [nuts]
Company › Postal Address › Country › Identification Code
FRA [country]
Organization 1 › Company › Party Legal Entity › Identificator național
381D7C50-FAA4-E7A2-871BDCC5D2125E70 [eu]
Organization 1 › Company › Contact › Telefon
[telefon eliminat]
Organization 1 › Company › Contact › Email
[email eliminat]
Organizations › Organization 2 › Company › Website
Autoritatea contractantă (6)
Contracting Party › Profilul cumpărătorului
http://marchespublics.limoges.fr
Contracting Party › Contracting Party Type › Party Type Code
la [buyer-legal-type]
Contracting Party › Contracting Activity › Activity Type Code
gen-pub [authority-activity]
Contracting Party › Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002 [organization]
Contracting Party › Party › Service Provider Party › Service Type Code
ted-esen [organisation-role]
Service Provider Party › Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001 [organization]
Procedură, depunere și calendar (2)
Tendering Process › Tip procedură
open [procurement-procedure-type]
Tendering Process › Process Justification › Process Reason Code
false [accelerated-procedure]
Obiectul achiziției (8)
Procurement Project › Identificator
V6F10400AU
Procurement Project › Denumire
Transports réguliers d'enfants vers les différents restaurants scolaires de la ville de Limoges
Procurement Project › Descriere
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Transports réguliers des enfants et de leurs encadrants de la ville de Limoges. Il peut s'agir d'enfants de moins de 3 ans, d'adultes et d'enfants en situation de handicap. Ces prestations concernent : Le transport des enfants des écoles élémentaires et maternelles de Limoges vers les différents restaurants scolaires de la ville et de leur retour. Ces transports s'effectuent les lundis, mardis, jeudis et vendredis pendant les périodes scolaires soit environ 140 jours par an entre 11 h 30 et 14 h 00. A titre indicatif, environ, 1 500 enfants sont transportés chaque jour ce qui représentent 8 circuits pour l'année scolaire en cours. Durant la durée de l'accord-cadre, le nombre de circuits et le nombre d'enfants transportés pourra varier suivant le nombre d'enfants inscrits dans les restaurants scolaires. Les circuits ne se font que sur le territoire de la ville de Limoges. La programmation des circuits se fait pour une année scolaire de septembre à début juillet selon le calendrier prévisionnel de l'Inspection Académique. Les circuits doivent être mis au point pour le 1er jour de la rentrée scolaire. Des changements peuvent être apportés suivant les effectifs. Des cars peuvent être amenés, chaque jour, à faire plusieurs rotations sur certains circuits. Des rotations ou des circuits supplémentaires peuvent être demandés par le pouvoir adjudicateur. Toutes les informations techniques sont clairement définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières de l'accord-cadre
Detalii licitație
Descriere
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Transports réguliers des enfants et de leurs encadrants de la ville de Limoges. Il peut s'agir d'enfants de moins de 3 ans, d'adultes et d'enfants en situation de handicap. Ces prestations concernent : Le transport des enfants des écoles élémentaires et maternelles de Limoges vers les différents restaurants scolaires de la ville et de leur retour. Ces transports s'effectuent les lundis, mardis, jeudis et vendredis pendant les périodes scolaires soit environ 140 jours par an entre 11 h 30 et 14 h 00. A titre indicatif, environ, 1 500 enfants sont transportés chaque jour ce qui représentent 8 circuits pour l'année scolaire en cours. Durant la durée de l'accord-cadre, le nombre de circuits et le nombre d'enfants transportés pourra varier suivant le nombre d'enfants inscrits dans les restaurants scolaires. Les circuits ne se font que sur le territoire de la ville de Limoges. La programmation des circuits se fait pour une année scolaire de septembre à début juillet selon le calendrier prévisionnel de l'Inspection Académique. Les circuits doivent être mis au point pour le 1er jour de la rentrée scolaire. Des changements peuvent être apportés suivant les effectifs. Des cars peuvent être amenés, chaque jour, à faire plusieurs rotations sur certains circuits. Des rotations ou des circuits supplémentaires peuvent être demandés par le pouvoir adjudicateur. Toutes les informations techniques sont clairement définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières de l'accord-cadre
Căutări relevante pentru FR-BOAMP-26-79499
Legături interne utile pentru CPV, autoritate și expresiile principale din denumirea procedurii.
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0004 [organization]
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0003 [organization]
Procurement Project Lot › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot › Tendering Process › Notice Document Reference › Identificator
239936-2026
Procurement Project Lot › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot › Procurement Project › Identificator
S-PF-1801534 [InternalID]
Procurement Project Lot › Procurement Project › Denumire
Transports réguliers d'enfants vers les différents restaurants scolaires de la ville de Limoges
Procurement Project Lot › Procurement Project › Descriere
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Transports réguliers des enfants et de leurs encadrants de la ville de Limoges. Il peut s'agir d'enfants de moins de 3 ans, d'adultes et d'enfants en situation de handicap. Ces prestations concernent : Le transport des enfants des écoles élémentaires et maternelles de Limoges vers les différents restaurants scolaires de la ville et de leur retour. Ces transports s'effectuent les lundis, mardis, jeudis et vendredis pendant les périodes scolaires soit environ 140 jours par an entre 11 h 30 et 14 h 00. A titre indicatif, environ, 1 500 enfants sont transportés chaque jour ce qui représentent 8 circuits pour l'année scolaire en cours. Durant la durée de l'accord-cadre, le nombre de circuits et le nombre d'enfants transportés pourra varier suivant le nombre d'enfants inscrits dans les restaurants scolaires. Les circuits ne se font que sur le territoire de la ville de Limoges. La programmation des circuits se fait pour une année scolaire de septembre à début juillet selon le calendrier prévisionnel de l'Inspection Académique. Les circuits doivent être mis au point pour le 1er jour de la rentrée scolaire. Des changements peuvent être apportés suivant les effectifs. Des cars peuvent être amenés, chaque jour, à faire plusieurs rotations sur certains circuits. Des rotations ou des circuits supplémentaires peuvent être demandés par le pouvoir adjudicateur. Toutes les informations techniques sont clairement définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières de l'accord-cadre
Procurement Project Lot › Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project Lot › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
other [environmental-impact]
Procurement Project Lot › Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Procurement Project Lot › Procurement Project › Contract Extension › Maximum Number Numeric
3
Contract Extension › Renewal › Period › Descriere
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus.Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique
http://www.limoges.fr/
Organization 2 › Company › Party Identification › Identificator
ORG-0002 [organization]
Organization 2 › Company › Party Name › Denumire
VILLE DE LIMOGES
Organization 2 › Company › Postal Address › Street Name
1 Square Jacques Chirac
Organization 2 › Company › Postal Address › City Name
Limoges Cedex 1
Organization 2 › Company › Postal Address › Postal Zone
87031
Organization 2 › Company › Postal Address › Country Subentity Code
FRI23 [nuts]
Company › Postal Address › Country › Identification Code
FRA [country]
Organization 2 › Company › Party Legal Entity › Identificator național
55064 [eu]
Organization 2 › Company › Contact › Denumire
GUERIN Guillaume
Organization 2 › Company › Contact › Job Title
Maire
Organization 2 › Company › Contact › Telefon
05 ••• ••• 85
Organization 2 › Company › Contact › Email
[email eliminat]
Organization 3 › Company › Party Identification › Identificator
ORG-0003 [organization]
Organization 3 › Company › Party Name › Denumire
Tribunal administratif de Limoges
Organization 3 › Company › Postal Address › Street Name
2 cours Bugeaud
Organization 3 › Company › Postal Address › City Name
Limoges
Organization 3 › Company › Postal Address › Postal Zone
87000
Organization 3 › Company › Postal Address › Country Subentity Code
FRI23 [nuts]
Company › Postal Address › Country › Identification Code
FRA [country]
Organization 3 › Company › Party Legal Entity › Identificator național
381D7C74-FAE0-F861-C3CD0EBA4EF2513A [eu]
Organization 3 › Company › Contact › Telefon
05 ••• ••• 55
Organization 3 › Company › Contact › Email
[email eliminat]
Organization 4 › Company › Party Identification › Identificator
ORG-0004 [organization]
Organization 4 › Company › Party Name › Denumire
Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Organization 4 › Company › Postal Address › Street Name
1 Square Jacques Chirac
Organization 4 › Company › Postal Address › Additional Street Name
Bp 3120
Organization 4 › Company › Postal Address › City Name
Limoges
Organization 4 › Company › Postal Address › Postal Zone
87031
Organization 4 › Company › Postal Address › Country Subentity Code
FRI23 [nuts]
Company › Postal Address › Country › Identification Code
FRA [country]
Organization 4 › Company › Party Legal Entity › Identificator național
Organizations › Ultimate Beneficial Owner › Nationality › Nationality ID
FRA
Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project › Note
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er septembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le montants des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 230000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Procurement Project › Requested Tender Total › Valoare estimată
920000 EUR
Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV