- Procurement Project Lot › Identificator
- LOT-0001 [Lot]
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Variant Constraint Code
- not-allowed [permission]
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Funding Program Code
- no-eu-funds [eu-funded]
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Required Curricula Code
- t-requ [requirement-stage]
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Identificator
- DPS-2026-08
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Document Type
- non-restricted-document
- Call For Tenders Document Reference › Attachment › External Reference › Link oficial
- https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3037974&orgAcronyme=x7c
- Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 1 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
- epo-procurement-document [selection-criteria-source]
- Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 2 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
- none [reserved-procurement]
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Contract Execution Requirement 1 › Execution Requirement Code
- no [reserved-execution]
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Contract Execution Requirement 2 › Execution Requirement Code
- performance [conditions]
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Contract Execution Requirement 3 › Execution Requirement Code
- required [einvoicing]
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Contract Execution Requirement 4 › Execution Requirement Code
- not-allowed [ecatalog-submission]
- Awarding Terms › Awarding Criterion › Subordinate Awarding Criterion 1 › Awarding Criterion Type Code
- price [award-criterion-type]
- Awarding Terms › Awarding Criterion › Subordinate Awarding Criterion 1 › Descriere
- Les critères d'attribution sont indiqués au règlement de consultation.
- Awarding Terms › Awarding Criterion › Subordinate Awarding Criterion 2 › Awarding Criterion Type Code
- quality [award-criterion-type]
- Awarding Terms › Awarding Criterion › Subordinate Awarding Criterion 2 › Descriere
- Les critères d'attribution sont indiqués au règlement de consultation.
- Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
- ORG-0001
- Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
- ORG-0001
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
- https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3037974&orgAcronyme=x7c
- Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
- ORG-0001
- Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
- ORG-0001
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
- 6 MONTH
- Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
- Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
- Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
- ORG-0002
- Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
- ORG-0002
- Appeal Terms › Mediation Party › Party Identification › Identificator
- ORG-0002
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Language › Identificator
- FRA
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
- false
- Procurement Project Lot › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
- false
- Procurement Project Lot › Tendering Process › Submission Method Code
- required [esubmission]
- Procurement Project Lot › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
- true
- Procurement Project Lot › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
- 2026-09-11+02:00
- Procurement Project Lot › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
- 12:00:00.000+02:00
- Procurement Project Lot › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
- false
- Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
- buyer-categories
- Procurement Project Lot › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
- none [framework-agreement]
- Procurement Project Lot › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
- none [dps-usage]
- Procurement Project Lot › Procurement Project › Identificator
- DPS2026-08
- Procurement Project Lot › Procurement Project › Denumire
- MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX D’AMELIORATION DE LA SECURITE INCENDIE ET D’AMENAGEMENT DES NIVEAUX 1, 2, 4 ET 6 DU BLOC HOPITAL
- Procurement Project Lot › Procurement Project › Descriere
- Il s’agit d’un marché public unique (pas de lot). Il s’agit d’un marché public ordinaire. Le marché public est traité à prix global et forfaitaire fixé à l’acte d’engagement. L’ensemble des prestations devant être réalisées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ainsi qu’au programme technique détaillé (PTD). Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à l’admission sans réserve des prestations. Les délais d’exécution figurent au CCAP, au CCTP et au calendrier détaillé d’exécution des prestations du Titulaire. Les travaux devront être finalisés au plus tard fin janvier 2029. Le délai de validité des offres est fixé à SIX (6) mois à compter de la date limite de réception des offres.
- Procurement Project Lot › Procurement Project › Natura contractului
- services [contract-nature]
- Procurement Project Lot › Procurement Project › Note
- L’opérateur économique produit : La lettre de candidature modèle DC1, ou équivalent ; La déclaration du candidat modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans le règlement de consultation; Pour l’architecte, conformément aux dispositions de l’article R. 2142-5 du Code de la commande publique, le candidat ou l’un des membres du groupement est inscrit à l’ordre des architectes pour les architectes français ou doit justifier par tout moyen équivalent, de son aptitude à exercer en France, pour les architectes étrangers ; Un dossier de candidature présentant : o le chiffre d'affaires global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaires liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices ; une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public ; pour la compétence architecturale : un carnet de références en réaménagement hospitalier présentant 4 projets réalisés ou en cours de réalisation au cours des 10 dernières années selon un format libre ; pour les compétences sécurité incendie ; désenfumage ; travaux en site occupé hospitalier : un carnet de références par compétence au regard de prestations similaires présentant 4 projets réalisés ou en cours de réalisation au cours des 10 dernières années selon un format libre. Les prestations similaires attendues sont la maîtrise d’œuvre pour des travaux de mise en conformité de désenfumage et la réalisation de travaux en site occupé hospitalier. Nota : Pour chaque compétence, les références peuvent être présentées par différents membres du groupement ; En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement prouvant qu’il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché public.
- Procurement Project Lot › Procurement Project › Requested Tender Total › Valoare estimată
- 400000 EUR
- Procurement Project Lot › Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV
- 71320000 [cpv]
- Procurement Project › Realized Location › Address › Region
- anyw
- Procurement Project Lot › Procurement Project › Planned Period › Durată
- 26 MONTH
- Procurement Project Lot › Procurement Project › Contract Extension › Options Description
- Au sens du droit communautaire, l’option est la suivante : Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R2122-7 du code de la commande publique.