Anunțul FR-BOAMP-26-80148 pentru Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement este publicat de Setec Organisation au nom et pour le compte dIle de France Mobilités și este încadrat la codul CPV 45113000.
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Setec Organisation au nom et pour le compte dIle de France Mobilités
Departamente
91
Coduri CPV
45113000 — Lucrari de santier45112500 — Lucrari de terasament45111100 — Lucrari de demolare45112710 — Lucrari de arhitectura peisagistica a spatiilor verzi45232410 — Lucrari de asanare45233220 — Lucrari de imbracare a drumurilor45262522 — Lucrari de zidarie45316110 — Instalare de echipament de iluminare stradala45233293 — Instalare de mobilier stradal
Setec Organisation au nom et pour le compte dIle de France Mobilités
s•••@s•••.com
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Setec Organisation au nom et pour le compte dIle de France Mobilités
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Loturi
Lot LOT-0001: Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement
Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants : - Études d’exécution avec remise des DOE en fin de marché ; - Travaux divers de dégagements d’emprises, abattage d’arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ; - Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d’accompagnement du T7 ; - La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l’éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ; - Démolitions et terrassements généraux : - Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ; - Bordures et îlots divers ; - Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ; - Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ; - Assainissement de voirie ; - Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ; - Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ; - Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ; - L’ouverture de fosses d’arbres. Cette liste n’est pas exhaustive et est complétée par l’ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.
Detaliile complete ale publicării
Identificarea anunțului (11)
Extension Content › Eforms Extension › Notice Sub Type › Sub Type Code
17 [notice-subtype]
UBLVersion ID
2.3
Customization ID
eforms-sdk-1.13
Identificator
ff0dd04c-0ea3-4d0f-8992-bdbbb1b51718 [notice-id]
Referință procedură
78f8908b-e28a-4e43-aade-d06a03b474af
Data publicării
2026-08-12+02:00
Ora publicării
16:30:23+02:00
Version ID
01
Regulatory Domain
32014L0025
Tip anunț
cn-standard [competition]
Limba anunțului
FRA [language]
Organizații și contacte (11)
Organizations › Organization › Company › Endpoint ID
Tendering Process › Process Justification › Process Reason Code
false [accelerated-procedure]
Obiectul achiziției (18)
Procurement Project › Identificator
2026-20-T7
Procurement Project › Denumire
Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement
Procurement Project › Descriere
Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants : - Études d'exécution avec remise des DOE en fin de marché ; - Travaux divers de dégagements d'emprises, abattage d'arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ; - Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d'accompagnement du T7 ; - La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l'éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ; - Démolitions et terrassements généraux : - Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ; - Bordures et îlots divers ; - Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ; - Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ; - Assainissement de voirie ; - Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ; - Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ; - Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ; - L'ouverture de fosses d'arbres. Cette liste n'est pas exhaustive et est complétée par l'ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.
Retenue de Garantie : Il est prévu une retenue de garantie de 5% par acompte. Concernant l'avance : Une avance peut être accordée au Titulaire pour chaque bon de commande supérieur à 50 000Euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Au titre de chaque bon de commande, il est exigé une garantie à première demande en contrepartie du versement de l'avance. Le formulaire de garantie devra être conforme aux dispositions de l’annexe n°13 au Code de la commande publique, soit l’arrêté du 22 mars 2019 fixant les modèles de garantie à première demande et de caution personnelle et solidaire (cf. Annexe 6 à l’Acte d’engagement). Pour chaque bon de commande concerné, la garantie demandée en contrepartie du versement de l’avance couvrira la totalité de celle-ci. Le Maître d'ouvrage n’accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.
Detalii licitație
Descriere
Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants : - Études d'exécution avec remise des DOE en fin de marché ; - Travaux divers de dégagements d'emprises, abattage d'arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ; - Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d'accompagnement du T7 ; - La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l'éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ; - Démolitions et terrassements généraux : - Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ; - Bordures et îlots divers ; - Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ; - Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ; - Assainissement de voirie ; - Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ; - Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ; - Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ; - L'ouverture de fosses d'arbres. Cette liste n'est pas exhaustive et est complétée par l'ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.
Căutări relevante pentru FR-BOAMP-26-80148
Legături interne utile pentru CPV, autoritate și expresiile principale din denumirea procedurii.
Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 2 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
none [reserved-procurement]
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 3 › Company Legal Form Code
true [required]
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 3 › Company Legal Form
Si l'attributaire prend la forme d'un groupement momentané d'entreprises, celui-ci peut être conjoint ou solidaire. Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membre du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché public. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Cette exigence est justifiée du fait de la nécessité qu'il y a à garantir que le groupement, quelle que soit son organisation et la répartition des compétences en son sein, assure bien l'intégralité des travaux et prestations associées attendus et ce dans les délais prescrits. A cet égard, le fait que le mandataire ait l'obligation de se substituer à un cotraitant éventuellement défaillant apporte une garantie importante à l'Acheteur en la matière.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, les montants de chaque bon de commande étant définis en application des prix unitaires du BPU et conformément aux dispositions de l'article 1.2.2 du CCAP.
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
10 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
(i) avant la signature de l'accord-cadre : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion de l'accord-cadre. (ii) Après la signature de l'accord-cadre : - un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification de l'accord-cadre et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy 75181 PARIS CEDEX 04 Tél : 01 ••• ••• 00 Télécopie : 01 ••• ••• 46 Courriel : [email eliminat]
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-16+02:00
Procurement Project Lot › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
13:00:00+02:00
Procurement Project Lot › Tendering Process › Additional Information Request Period › Data-limită
2026-10-06+02:00
Procurement Project Lot › Tendering Process › Additional Information Request Period › Ora-limită
13:00:00+02:00
Procurement Project Lot › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot › Procurement Project › Identificator
1
Procurement Project Lot › Procurement Project › Denumire
Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement
Procurement Project Lot › Procurement Project › Descriere
Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants : - Études d’exécution avec remise des DOE en fin de marché ; - Travaux divers de dégagements d’emprises, abattage d’arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ; - Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d’accompagnement du T7 ; - La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l’éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ; - Démolitions et terrassements généraux : - Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ; - Bordures et îlots divers ; - Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ; - Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ; - Assainissement de voirie ; - Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ; - Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ; - Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ; - L’ouverture de fosses d’arbres. Cette liste n’est pas exhaustive et est complétée par l’ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.
Procurement Project Lot › Procurement Project › Natura contractului