Anunțul FR-BOAMP-26-80888 pentru Réalisation, retransmission, diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences este publicat de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur și este încadrat la codul CPV 92110000.
Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
c•••@p•••.fr
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www.p•••.fr
P••• F••• •• M••• F••• F•••
Tribunal administratif de Marseille
g•••@j•••.fr
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•• R••• J••• F••• L••• •• M••• F••• F•••
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Loturi
Lot LOT-0000: Réalisation, retransmission, diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, retransmission et diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) HT
Tendering Process › Process Justification › Process Reason Code
false [accelerated-procedure]
Obiectul achiziției (9)
Procurement Project › Identificator
2026-0196
Procurement Project › Denumire
Réalisation, retransmission, diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences
Procurement Project › Descriere
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, retransmission et diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) HT
Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project › Note
Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://achat.maregionsud.fr
Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV
Lettre de candidature (Dume ou Dc1 ou attestation en annexe du Rc) Comprenant l'identification du candidat, l'objet de l'accord cadre (et le numéro du lot, le cas échéant). Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.Une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier : - qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 à 5 du Ccp - qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - qu'il ne se situe pas dans l'une des hypothèses d'interdiction de soumissionner issues du règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) n°833/2014
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, retransmission et diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) HT
Căutări relevante pentru FR-BOAMP-26-80888
Legături interne utile pentru CPV, autoritate și expresiile principale din denumirea procedurii.
Liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent (certificats de qualification professionnelle, indication de l'expérience professionnelle du personnel de l'entreprise…)
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Variant Constraint Code
not-allowed [permission]
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Funding Program Code
eu-funds [eu-funded]
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Funding Program
L'accord cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Recurring Procurement Indicator
false
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Identificator
1861766
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Document Type
non-restricted-document
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Language ID
FRA
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Document Status Code
official [linguistic-status]
Call For Tenders Document Reference › Attachment › External Reference › Link oficial
Procurement Project Lot › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-09-28+02:00
Procurement Project Lot › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
16:00:00+02:00
Procurement Project Lot › Tendering Process › Notice Document Reference › Identificator
566604-2026
Procurement Project Lot › Tendering Process › Open Tender Event › Occurrence Date
2026-09-29+02:00
Procurement Project Lot › Tendering Process › Open Tender Event › Occurrence Time
10:00:00+02:00
Tendering Process › Open Tender Event › Occurence Location › Descriere
Hotel de Région
Procurement Project Lot › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Procurement Project Lot › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot › Procurement Project › Identificator
S-PF-1861766 [InternalID]
Procurement Project Lot › Procurement Project › Denumire
Réalisation, retransmission, diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences
Procurement Project Lot › Procurement Project › Descriere
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, retransmission et diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) HT
Procurement Project Lot › Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project Lot › Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV