DeschisăFranța — BOAMP71351810 — Servicii de topografie·FR-BOAMP-26-90638
Acquisition, géoréférencement, traitement et restitution de données patrimoniales eau-incendie-assainissement et contextuelles (formats DAO et SIG) - 6 lots
Anunțul FR-BOAMP-26-90638 pentru Acquisition, géoréférencement, traitement et restitution de données patrimoniales eau-incendie-assainissement et contextuelles (formats DAO et SIG) - 6 lots este publicat de GRENOBLE ALPES METROPOLE și este încadrat la codul CPV 71351810.
Sinteză HarveyAI
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71351810 — Servicii de topografie71354100 — Servicii de cartografie digitala72316000 — Servicii de analiza de date38221000 — Sisteme Informationale Geografice (GIS sau echivalent)
Lot LOT-0004: Géodétection de réseaux humides et connexes souterrains, investigations et restitution structurée DAO
Géodétection de réseaux humides et connexes souterrains, investigations et restitution structurée DAO<br/>
Lot LOT-0005: Prestations spécialisées d'acquisition de remise à niveau - Recalage du plan et actualisation du descriptif détaillé SIG Eau-Incendie-Assainissement
Prestations spécialisées d'acquisition de remise à niveau - Recalage du plan et actualisation du descriptif détaillé SIG Eau-Incendie-Assainissement<br/>
Lot LOT-0006: Amélioration progressive et continue de la connaissance patrimoniale localisée Eau-Incendie-Assainissement en mobilité SIG
Amélioration progressive et continue de la connaissance patrimoniale localisée Eau-Incendie-Assainissement en mobilité SIG<br/>
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Required Financial Guarantee › Guarantee Type Code
false [tender-guarantee-required]
Procedură, depunere și calendar (2)
Tendering Process › Tip procedură
open [procurement-procedure-type]
Tendering Process › Process Justification › Process Reason Code
false [accelerated-procedure]
Obiectul achiziției (12)
Procurement Project › Identificator
2026-FCS-REG-0150
Procurement Project › Denumire
Acquisition, géoréférencement, traitement et restitution de données patrimoniales eau-incendie-assainissement et contextuelles (formats DAO et SIG) - 6 lots
Procurement Project › Descriere
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project › Note
Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du Ccap), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155. Des dérogations sont possibles (Cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm Dans le cadre de la démarche Qse des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché
Procurement Project › Requested Tender Total › Valoare estimată
2700000 EUR
Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV
71351810 [cpv]
Detalii licitație
Descriere
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Căutări relevante pentru FR-BOAMP-26-90638
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0003 [touchpoint]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Planned Period › Start Date
2026-12-15+01:00
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Planned Period › Durată
12 MONTH
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Contract Extension › Maximum Number Numeric
3
Contract Extension › Renewal › Period › Descriere
Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0003 [touchpoint]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Planned Period › Start Date
2026-12-15+01:00
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Planned Period › Durată
12 MONTH
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Contract Extension › Maximum Number Numeric
3
Contract Extension › Renewal › Period › Descriere
Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0003 [touchpoint]
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Planned Period › Start Date
2026-12-15+01:00
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Planned Period › Durată
12 MONTH
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Contract Extension › Maximum Number Numeric
3
Contract Extension › Renewal › Period › Descriere
Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0003 [touchpoint]
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Planned Period › Start Date
2026-12-15+01:00
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Planned Period › Durată
12 MONTH
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Contract Extension › Maximum Number Numeric
3
Contract Extension › Renewal › Period › Descriere
Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0003 [touchpoint]
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-12+02:00
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
14:00:00+02:00
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Notice Document Reference › Identificator
486371-2026
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Open Tender Event › Occurrence Date
2026-10-14+02:00
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Open Tender Event › Occurrence Time
14:05:00+02:00
Tendering Process › Open Tender Event › Occurence Location › Descriere
Grenoble
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Identificator
05 [InternalID]
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Denumire
Prestations spécialisées d'acquisition de remise à niveau - Recalage du plan et actualisation du descriptif détaillé SIG Eau-Incendie-Assainissement
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Descriere
Prestations spécialisées d'acquisition de remise à niveau - Recalage du plan et actualisation du descriptif détaillé SIG Eau-Incendie-Assainissement<br/>
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Natura contractului
services [contract-nature]
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
other [environmental-impact]
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Requested Tender Total › Valoare estimată
800000 EUR
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Planned Period › Start Date
2026-12-15+01:00
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Planned Period › Durată
12 MONTH
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Contract Extension › Maximum Number Numeric
3
Contract Extension › Renewal › Period › Descriere
Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0003 [touchpoint]
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Planned Period › Start Date
2026-12-15+01:00
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Planned Period › Durată
12 MONTH
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Contract Extension › Maximum Number Numeric
3
Contract Extension › Renewal › Period › Descriere
Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges