Anunțul FR-BOAMP-26-90674 pentru Achat de pièges à moustiques – 2 lots este publicat de Conseil départemental de la charente-maritime și este încadrat la codul CPV 31640000.
Sinteză HarveyAI
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Lot LOT-0001: Pièges à femelles moustiques gravides en recherche de gîtes de ponte et ses accessoires et consommables
Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel. Le lot 1 a un montant annuel maximal de 24 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximal.
Lot LOT-0002: Pièges à femelles moustiques en recherche d'hôtes à piquer et ses accessoires et consommables
Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel. Le lot 2 a un montant annuel maximal de 47000 euros HT. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximal.
Atribuire și contracte
Rezultat 1
0 EUR
Detaliile complete ale publicării
Identificarea anunțului (11)
Extension Content › Eforms Extension › Notice Sub Type › Sub Type Code
16 [notice-subtype]
UBLVersion ID
2.3
Customization ID
eforms-sdk-1.13
Identificator
31a413a6-7694-4fd4-adfb-18e52e42d41f [notice-id]
Referință procedură
d4bb16e8-c93a-4d78-8d7f-41da56d09c6f
Data publicării
2026-09-18+02:00
Ora publicării
15:41:21+02:00
Version ID
01
Regulatory Domain
32014L0024
Tip anunț
cn-standard [competition]
Limba anunțului
FRA [language]
Organizații și contacte (21)
Organizations › Organization 1 › Company › Endpoint ID
Eforms Extension › Non Official Languages › Language › Identificator
FRA
Eforms Extension › Official Languages › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Identificator
26IFPN02
Procedură, depunere și calendar (2)
Tendering Process › Tip procedură
open [procurement-procedure-type]
Tendering Process › Process Justification › Process Reason Code
false [accelerated-procedure]
Obiectul achiziției (12)
Procurement Project › Identificator
26IFPN02
Procurement Project › Denumire
Achat de pièges à moustiques – 2 lots
Procurement Project › Descriere
Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel. La consultation comprend deux lots : le lot 1 a un montant annuel maximal de 24 000 euros HT et le lot 2 a un montant annuel maximal de 47 000 euros. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximal.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Le Document Unique de Marché Européen (DUME) est disponible sur le profil acheteur : http://www.achatpublic.com Le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-le nous une fois Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigées pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signee électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signee électroniquement sera considérée comme irrégulière. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Les variantes ne sont pas autorisées. Les critères de sélection et de choix sont énoncés dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Detalii licitație
Descriere
Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel. La consultation comprend deux lots : le lot 1 a un montant annuel maximal de 24 000 euros HT et le lot 2 a un montant annuel maximal de 47 000 euros. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximal.
Căutări relevante pentru FR-BOAMP-26-90674
Legături interne utile pentru CPV, autoritate și expresiile principale din denumirea procedurii.
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://www.achatpublic.com
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-21+02:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
17:00:00+02:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
99
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Identificator
Lot 1
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Denumire
Pièges à femelles moustiques gravides en recherche de gîtes de ponte et ses accessoires et consommables
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Descriere
Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel. Le lot 1 a un montant annuel maximal de 24 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximal.
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Requested Tender Total › Valoare estimată
0.00 EUR
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV
31640000 [cpv]
Procurement Project › Realized Location › Address › Street Name
Territoire de la collectivité
Procurement Project › Realized Location › Address › City Name
La rochelle
Procurement Project › Realized Location › Address › Postal Zone
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://www.achatpublic.com
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-21+02:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
17:00:00+02:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
99
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Identificator
Lot 2
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Denumire
Pièges à femelles moustiques en recherche d'hôtes à piquer et ses accessoires et consommables
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Descriere
Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel. Le lot 2 a un montant annuel maximal de 47000 euros HT. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximal.
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV
31640000 [cpv]
Procurement Project › Realized Location › Address › Street Name
Territoire de la collectivité
Procurement Project › Realized Location › Address › City Name
La rochelle
Procurement Project › Realized Location › Address › Postal Zone