Name: Termen depunere ofertă FR-BOAMP-26-92780
Start: 2026-10-20T15:00:00.000Z
End: 2026-10-20T15:00:00.000Z

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FR-BOAMP-26-92780 - REALISATION D’ETUDES ECOLOGIQUES EN LIEN AVEC L’AMENAGEMENT ET LE PATRIMOINE… | Licitații Admin

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Organizații și contacte (4)

organisme › nom Officiel: Commune de Troyes
organisme › code Identification National: 211[telefon eliminat]
organisme › ville: TROYES
organisme › cp: 10000

Alte informații publicate (4)

initial › communication › url Profil Ach: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41605
initial › communication › identifiant Interne: 202608211645
initial › communication › nom Contact: Bruno Baudoux
initial › inform Complementaire › autres Inform Complementaire: Pas de visite de site. Variante non autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur procédera à des négociations techniques et/ou financières avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable. En application de l’article R. 2123-5 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer l’accord-cadre, objet de la présente consultation, sur la base des offres initiales sans négociation. Délai de validité des propositions : 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. En cas de négociation, délai de validité des propositions négociées : 90 jours à compter de la date limite fixée pour la remise des propositions négociées. Critère de jugement des offres: se référer à l'article 7.4 du règlement de consultation Financement : Ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : Il ne sera pas alloué d’avance.Délais de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus à l’article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.Toute demande de renseignements d’ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit via la plateforme de dématérialisation http://www. xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique « POSER UNE QUESTION »). Le pouvoir adjudicateur consignera l’ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l’ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée. Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-En-Champagne, tél. : 03 ••• ••• 87, courriel : [email eliminat] adresse internet : http://chalons-enchampagne. tribunal-administratif.fr/. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie de Troyes place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex, tél. : 03 ••• ••• 47, courriel : [email eliminat] adresse internet : http://villetroyes.fr/

Procedură, depunere și calendar (4)

initial › procedure › capacite Exercice: - Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. En cas de groupement momentané d’entreprises (cotraitance), un acte d’habilitation du mandataire devra être joint et devra être signé par les cotraitants afin que celui-ci puisse valablement signer l’accord-cadre au nom et pour le compte de l’ensemble des membres du groupement. Cet acte pourra être signé manuscritement puis scanné pour une transmission électronique lors du dépôt du pli. Au moment de l’attribution, le mandataire devra produire à la demande du pouvoir adjudicateur dans un délai fixé par ce dernier, ledit document signé électroniquement assorti de son certificat électronique. - Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation. - Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant, - Attestation d’assurance en cours de validité relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité, - Déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l’article F2 du formulaire DC2)
initial › procedure › capacite Tech: Présentation d’une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
initial › procedure › date Reception Offres: 2026-10-20T17:00:00
initial › procedure › categorie Acheteur: Collectivité Territoriale - Mairie de Troyes

Obiectul achiziției (4)

initial › nature Marche › intitule: REALISATION D’ETUDES ECOLOGIQUES EN LIEN AVEC L’AMENAGEMENT ET LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE TROYES-.
initial › nature Marche › description: Le présent marché public a pour objet la réalisation d’études écologiques (Inventaires, mesures ERC et dossiers règlementaires environnementaux) en lien avec les opérations d’aménagement urbain (voirie, parc urbain, complexe sportif, etc.), de réparation/reconstruction de voiries, d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins, menées par la Ville de Troyes. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec des montants maximum sur toute la durée de l'accord-cadre soit 4 ans ferme fixé comme suit: Lot 1 : Etudes faune, flore et habitats - Montant maximum : 85 000€ HT Lot 2: Diagnostic zones humides - Montant maximum 15 000€HT Les délais d’exécution seront indiqués dans chaque bon de commande.-.
initial › nature Marche › lieu Execution: Domaine privé, public de la Ville de Troyes et parcelles en perspective d'acquisition avec l'accord des propriétaires dans le département de l'Aube
nature Marche › valeur Estimee › fourchette › valeur Haute: 100000

Loturi și obiecte contractuale (6)

initial › lots › lot 1 › description: Etudes faune, flore et habitats
lot 1 › code CPV › objet Principal › class Principale: 71313400
initial › lots › lot 1 › lieu Execution Livraison: Domaine privé, public de la Ville de Troyes et parcelles en perspective d'acquisition avec l'accord des propriétaires dans le département de l'Aube
initial › lots › lot 2 › description: Diagnostic zones humides
lot 2 › code CPV › objet Principal › class Principale: 71313400
initial › lots › lot 2 › lieu Execution Livraison: Domaine privé, public de la Ville de Troyes et parcelles en perspective d'acquisition avec l'accord des propriétaires dans le département de l'Aube

REALISATION D’ETUDES ECOLOGIQUES EN LIEN AVEC L’AMENAGEMENT ET LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE TROYES-.

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