Anunțul FR-BOAMP-26-94112 pentru ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES este publicat de RESAH și este încadrat la codul CPV 33100000.
Sinteză HarveyAI
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33100000 — Echipamente medicale33162000 — Dispozitive si instrumente pentru blocul operator33169400 — Recipiente cu utilizare chirurgicala66000000 — Servicii financiare si de asigurare33169500 — Sisteme chirurgicale de urmarire si trasabilitate33169000 — Instrumente chirurgicale50421000 — Servicii de reparare si de intretinere a echipamentului medical33162200 — Instrumente pentru blocul operator33000000 — Echipamente medicale, produse farmaceutice si produse de ingrijire personala
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Funding Program Code
no-eu-funds [eu-funded]
Eforms Extension › Official Languages › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Identificator
2026-R013-000-000_DCE
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Document Type
non-restricted-document
Call For Tenders Document Reference › Attachment › External Reference › Link oficial
Procedură, depunere și calendar (2)
Tendering Process › Tip procedură
open [procurement-procedure-type]
Tendering Process › Process Justification › Process Reason Code
false [accelerated-procedure]
Obiectul achiziției (20)
Procurement Project › Identificator
2026-R013-000-000
Procurement Project › Denumire
ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Procurement Project › Descriere
ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project › Note
L'accord-cadre est d'une part (lots 11 à 22) conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code. L'accord-cadre est d'autre part (lots 1 à 10) conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). RESTRICTION DE L'ACCES DES CANDIDATS ET DES DISPOSITIFS MEDICAUX ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE AU TITRE DU REGLEMENT (UE) n° 2022/1031 IMPI La présente consultation entre dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197, dès lors que : le montant estimé de la précedente procédure, tous lots confondus, est supérieur à 5 000 000 Euros HT ; chacun des lots portent sur des dispositifs médicaux relevant au moins d'un code CPV compris entre 33100000-1 et 33199000-1. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (ci-après « RPC ») seront écartées, sauf si, conformément à l'article 9 du Règlement IMPI précité, seules des offres d'opérateurs de la RPC ont été déposées dans les délais et sont recevables (c'est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique) ou s'il a été décidé de ne pas appliquer la mesure relevant de l'IMPI pour des raisons impérieuses de santé publique. Il est précisé qu'au sens du présent article, les opérateurs économiques dont la nationalité est celle de la Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, ou des Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu, ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC du fait qu'ils sont signataires de l'Accord sur les marchés publics. En cas de groupement momentané d'entreprises (GME), la présence d'un seul membre ayant la nationalité de la RPC emporte l'attribution de cette nationalité à l'ensemble du groupement. Toutefois, l'exclusion ne s'appliquera pas s'il est possible de démontrer que : le membre du groupement de nationalité de la RPC n'intervient que pour une part imitée des prestations du marché (à savoir moins de 15% de la valeur de l'offre de prestations) ; la présence de ce membre n'est pas nécessaire au groupement pour satisfaire à au moins l'un des critères de sélection. A défaut et en application de l'article L.2141-13 du Code, le GME concerné devra, sur demande expresse du Resah, remplacer le ou les membres ayant la nationalité de la RPC, sans que cette substitution ait pour effet de modifier l'offre initialement déposée par ledit GME. Rappel de la Nomenclature communautaire Les classifications principales et complémentaires conformes au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) sont les suivants : Codes Intitulés 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels 33100000 Équipements médicaux 33162000-3 Appareils et instruments pour bloc opératoire 33162200-5 Instruments pour bloc opératoire 33169000-2 Instruments de chirurgie 33169400-6 Conteneurs à usage chirurgical 33169500-7 Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux 50421000-2 Services de réparation et d'entretien de matériel médical 66000000-0 Services financiers et d'assurance. Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). La date et la durée de réception des offres correspondent au 05/10/2026 à 12h00 heure de Paris-France
Detalii licitație
Descriere
ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Căutări relevante pentru FR-BOAMP-26-94112
Legături interne utile pentru CPV, autoritate și expresiile principale din denumirea procedurii.
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-001-000
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Denumire
Lot 1 : Gestion et optimisation des volumes et des coûts d’un parc d’instrumentation avec location de boîtes d’instrumentation
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Descriere
Lot 1 : Gestion et optimisation des volumes et des coûts d’un parc d’instrumentation avec location de boîtes d’instrumentation
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-002-000
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Denumire
Lot 2 : Gestion et optimisation de parc d'instrumentation avec échange d'instruments
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Descriere
Lot 2 : Gestion et optimisation de parc d’instrumentation avec échange d’instruments
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
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Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-003-000
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Denumire
Lot 3 : Fourniture et maintenance d’instrumentation générale
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Descriere
Lot 3 : Fourniture et maintenance d’instrumentation générale
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-004-000
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Denumire
Lot 4 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de neurochirurgie
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Descriere
Lot 4 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de neurochirurgie
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-005-000
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Denumire
Lot 5 : Fourniture et maintenance d’instrumentation ORL
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Descriere
Lot 5 : Fourniture et maintenance d'instrumentation ORL
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-006-000
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Denumire
Lot 6 : Fourniture et maintenance d’instrumentation d’ophtalmologie
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Descriere
Lot 6 : Fourniture et maintenance d’instrumentation d’ophtalmologie
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-007-000
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Denumire
Lot 7 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Descriere
Lot 7 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 8 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 8 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 8 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 8 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 8 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 8 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-008-000
Procurement Project Lot 8 › Procurement Project › Denumire
Lot 8 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie orthopédique
Procurement Project Lot 8 › Procurement Project › Descriere
Lot 8 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie orthopédique
Procurement Project Lot 8 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 8 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 8 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 9 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 9 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 9 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 9 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 9 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 9 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-009-000
Procurement Project Lot 9 › Procurement Project › Denumire
Lot 9 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique
Procurement Project Lot 9 › Procurement Project › Descriere
Lot 9 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique
Procurement Project Lot 9 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 9 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 9 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 10 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 10 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 10 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 10 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 10 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
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Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 10 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-010-000
Procurement Project Lot 10 › Procurement Project › Denumire
Lot 10 : Fourniture et maintenance d’instrumentation du rachis endoscopique
Procurement Project Lot 10 › Procurement Project › Descriere
Lot 10 : Fourniture et maintenance d’instrumentation du rachis endoscopique
Procurement Project Lot 10 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 10 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 10 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 11 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 11 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 11 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 11 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 11 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
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Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 11 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-011-000
Procurement Project Lot 11 › Procurement Project › Denumire
Lot 11 : Fourniture et maintenance d’accessoires de neurochirurgie
Procurement Project Lot 11 › Procurement Project › Descriere
Lot 11 : Fourniture et maintenance d’accessoires de neurochirurgie
Procurement Project Lot 11 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 11 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 11 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 12 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 12 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 12 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 12 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 12 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 12 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-012-000
Procurement Project Lot 12 › Procurement Project › Denumire
Lot 12 : Fourniture et maintenance de casque chirurgical de protection
Procurement Project Lot 12 › Procurement Project › Descriere
Lot 12 : Fourniture et maintenance de casque chirurgical de protection
Procurement Project Lot 12 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 12 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 12 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 13 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 13 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 13 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 13 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 13 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 13 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-013-000
Procurement Project Lot 13 › Procurement Project › Denumire
Lot 13 : Fourniture et maintenance de moteur pour l’orthopédie et la traumatologie
Procurement Project Lot 13 › Procurement Project › Descriere
Lot 13 : Fourniture et maintenance de moteur pour l'orthopédie et la traumatologie
Procurement Project Lot 13 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 13 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 13 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 14 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 14 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 14 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 14 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 14 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 14 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-014-000
Procurement Project Lot 14 › Procurement Project › Denumire
Lot 14 : Fourniture et maintenance de moteur pour la neurochirurgie
Procurement Project Lot 14 › Procurement Project › Descriere
Lot 14 : Fourniture et maintenance de moteur pour la neurochirurgie
Procurement Project Lot 14 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 14 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 14 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 15 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 15 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 15 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 15 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 15 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 15 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-015-000
Procurement Project Lot 15 › Procurement Project › Denumire
Lot 15 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie des extrémités
Procurement Project Lot 15 › Procurement Project › Descriere
Lot 15 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie des extrémités
Procurement Project Lot 15 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 15 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 15 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 16 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 16 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 16 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 16 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 16 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 16 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-016-000
Procurement Project Lot 16 › Procurement Project › Denumire
Lot 16 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie cardio-thoracique
Procurement Project Lot 16 › Procurement Project › Descriere
Lot 16 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie cardio-thoracique
Procurement Project Lot 16 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 16 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 16 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 17 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 17 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 17 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 17 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 17 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 17 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-017-000
Procurement Project Lot 17 › Procurement Project › Denumire
Lot 17 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie ORL
Procurement Project Lot 17 › Procurement Project › Descriere
Lot 17 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie ORL
Procurement Project Lot 17 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 17 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 17 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 18 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 18 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 18 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 18 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 18 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 18 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-018-000
Procurement Project Lot 18 › Procurement Project › Denumire
Lot 18 : Fourniture et maintenance de moteur piezzo pour chirurgie rhinoplastie pour voie fermée
Procurement Project Lot 18 › Procurement Project › Descriere
Lot 18 : Fourniture et maintenance de moteur piezzo pour chirurgie rhinoplastie pour voie fermée
Procurement Project Lot 18 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 18 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 18 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 19 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 19 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 19 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 19 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 19 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 19 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-019-000
Procurement Project Lot 19 › Procurement Project › Denumire
Lot 19 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie en arthroscopie
Procurement Project Lot 19 › Procurement Project › Descriere
Lot 19 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie en arthroscopie
Procurement Project Lot 19 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 19 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 19 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 20 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 20 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 20 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 20 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 20 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 20 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-020-000
Procurement Project Lot 20 › Procurement Project › Denumire
Lot 20 : Fourniture et maintenance de duo moteur trauma-ligamentaire
Procurement Project Lot 20 › Procurement Project › Descriere
Lot 20 : Fourniture et maintenance de duo moteur trauma-ligamentaire
Procurement Project Lot 20 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 20 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 20 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 21 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 21 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 21 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 21 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 21 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 21 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-021-000
Procurement Project Lot 21 › Procurement Project › Denumire
Lot 21 : Gamme de moteurs complète en achat avec maintenance
Procurement Project Lot 21 › Procurement Project › Descriere
Lot 21 : Gamme de moteurs complète en achat avec maintenance
Procurement Project Lot 21 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 21 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 21 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului
Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 22 › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://marches.maximilien.fr/
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 22 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
6 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 22 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 22 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 22 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-10-30+02:00
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
12:00:00+02:00
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 22 › Procurement Project › Identificator
2026-R013-022-000
Procurement Project Lot 22 › Procurement Project › Denumire
Lot 22 : Gamme de moteurs complète en location
Procurement Project Lot 22 › Procurement Project › Descriere
Lot 22 : Gamme de moteurs complète en location
Procurement Project Lot 22 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 22 › Procurement Project › Note
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Procurement Project Lot 22 › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului