Anunțul FR-BOAMP-26-94164 pentru Acquisition et maintenance Émetteur et Récepteur HF pour la navigation aérienne este publicat de DSNA DTI și este încadrat la codul CPV 32000000.
Sinteză HarveyAI
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32000000 — Echipament de radio, televiziune, comunicatii, telecomunicatii si articole conexe32200000 — Aparate de emisie pentru radiotelefonie, radiotelegrafie, radiodifuziune si televiziune
Lot LOT-0001: Acquisition et maintenance Emetteur et Récepteur Haute Fréquence pour la navigation aérienne
Acquisition et maintenance Emetteur et Récepteur Haute Fréquence pour la navigation aérienne. L’aviation civile exploite des fréquences dans la bande HF uniquement en Outre-Mer (Tahiti, Guyane, Nouvelle Calédonie). Les volumes à couvrir étant très importants (de quelques centaines à quelques milliers de kilomètres), l’utilisation de fréquences VHF n’est plus possible pour des raisons de portée
Atribuire și contracte
Rezultat 1
1.250.000 EUR
Detaliile complete ale publicării
Identificarea anunțului (11)
Extension Content › Eforms Extension › Notice Sub Type › Sub Type Code
Tendering Process › Process Justification › Process Reason Code
false [accelerated-procedure]
Obiectul achiziției (9)
Procurement Project › Identificator
MPF-26-21165
Procurement Project › Denumire
Acquisition et maintenance Émetteur et Récepteur HF pour la navigation aérienne
Procurement Project › Descriere
Acquisition et maintenance Emetteur et Récepteur Haute Fréquence pour la navigation aérienne. L’aviation civile exploite des fréquences dans la bande HF uniquement en Outre-Mer (Tahiti, Guyane, Nouvelle Calédonie). Les volumes à couvrir étant très importants (de quelques centaines à quelques milliers de kilomètres), l’utilisation de fréquences VHF n’est plus possible pour des raisons de portée
Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project › Note
Les documents à fournir par les candidats sont détaillés dans le Règlement d'appel public à la candidature (RAPC). La personne publique impose la transmission des plis des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www. marches-publics.gouv.fr. Les critères de notation des offres sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 25/50 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée conformément à l'article R. 2152-1 du Code de la commande publique. La DSNA se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase offre. La DSNA pourra, en application de l'article R. 2161-23 du code de la commande publique, attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Durée de l'accord-cadre : L’accord-cadre à une durée ferme de 48 mois à compter de sa date de notification. Il peut être tacitement reconduit, 1 fois, pour une période de 48 mois, soit une durée maximale de 96 mois.
Loturi și obiecte contractuale (46)
Procurement Project Lot › Identificator
LOT-0001 [Lot]
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Variant Constraint Code
not-allowed [permission]
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Required Financial Guarantee › Guarantee Type Code
false [tender-guarantee-required]
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Identificator
MPF-26-21165
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Document Type
non-restricted-document
Call For Tenders Document Reference › Attachment › External Reference › Link oficial
Prestations pour la Navigation Aérienne financées principalement par des redevances perçues sur les usagers dans le cadre du Budget Annexe du Contrôle et de l'exploitation Aériens. 1) Les modalités de paiement: Virement avec mise en paiement sous 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'agence comptable ou de la date de fin d'exécution des Prestations si celle-ci est postérieure. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code de la commande publique fait courir de plein droit des intérêts moratoires. L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est de 40 euros. 2)Avance: Sauf renoncement du titulaire, versement d'une avance de 5% (30% pour les PME).
Detalii licitație
Descriere
Acquisition et maintenance Emetteur et Récepteur Haute Fréquence pour la navigation aérienne. L’aviation civile exploite des fréquences dans la bande HF uniquement en Outre-Mer (Tahiti, Guyane, Nouvelle Calédonie). Les volumes à couvrir étant très importants (de quelques centaines à quelques milliers de kilomètres), l’utilisation de fréquences VHF n’est plus possible pour des raisons de portée
Căutări relevante pentru FR-BOAMP-26-94164
Legături interne utile pentru CPV, autoritate și expresiile principale din denumirea procedurii.
Tendering Terms › Additional Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Document Provider Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Tender Recipient Party › Endpoint ID
https://www.marches-publics.gouv.fr
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Mediation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-10-21+02:00
Procurement Project Lot › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
16:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot › Procurement Project › Identificator
MPF-26-21165
Procurement Project Lot › Procurement Project › Denumire
Acquisition et maintenance Emetteur et Récepteur Haute Fréquence pour la navigation aérienne
Procurement Project Lot › Procurement Project › Descriere
Acquisition et maintenance Emetteur et Récepteur Haute Fréquence pour la navigation aérienne. L’aviation civile exploite des fréquences dans la bande HF uniquement en Outre-Mer (Tahiti, Guyane, Nouvelle Calédonie). Les volumes à couvrir étant très importants (de quelques centaines à quelques milliers de kilomètres), l’utilisation de fréquences VHF n’est plus possible pour des raisons de portée
Procurement Project Lot › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot › Procurement Project › Procurement Additional Type › Natura contractului