Anunțul FR-BOAMP-26-94835 pentru ESPACES VERTS – Acquisition de végétaux – Accords-cadres à bons de commande este publicat de Commune d'Hyères și este încadrat la codul CPV 03450000.
Sinteză HarveyAI
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Les végétaux divers, comprennent des plantes vivaces, des plantes grimpantes, exotiques, des graminées, des arbustes, et des arbres de petites sections ou hauteur, généralement cultivés dans des pépinières polyvalentes ; ils seront conditionnés en conteneurs normalisés, pots ou godets.
Lot LOT-0002: Lot 2 - Arbres et palmiers
Les arbres feuillus, caducs et persistants, comprennent des arbres en tige de fortes dimensions, avec des circonférences minimales de 18/20 cm et maximales de 25/30 cm selon les espèces ; ils seront conditionnés en mottes grillagées, conteneurs ou air-pot. Les arbres sont en tige ou cépée de force variable allant de 18/20 cm à 25/30 cm de circonférence de tronc et jusqu’à 500/600 cm de hauteur. Ils seront conditionnés principalement en conteneurs et en partie en motte grillagée pour certains palmiers.
Detaliile complete ale publicării
Identificarea anunțului (11)
Extension Content › Eforms Extension › Notice Sub Type › Sub Type Code
16 [notice-subtype]
UBLVersion ID
2.3
Customization ID
eforms-sdk-1.13
Identificator
f932e581-020e-4660-a123-99110476e57b [notice-id]
Referință procedură
da7faa43-a02e-40e6-b9d2-b5636105b265
Data publicării
2026-10-01+02:00
Ora publicării
14:30:29+02:00
Version ID
01
Regulatory Domain
32014L0024
Tip anunț
cn-standard [competition]
Limba anunțului
FRA [language]
Organizații și contacte (25)
Organizations › Organization 1 › Company › Website
https://www.hyeres.fr
Organization 1 › Company › Party Identification › Identificator
ORG-0001 [organization]
Organization 1 › Company › Party Name › Denumire
Commune d'Hyères
Organization 1 › Company › Postal Address › Street Name
12 Avenue Joseph Clotis
Organization 1 › Company › Postal Address › City Name
Hyeres cedex
Organization 1 › Company › Postal Address › Postal Zone
83412
Organization 1 › Company › Postal Address › Country Subentity Code
FRL05 [nuts]
Company › Postal Address › Country › Identification Code
FRA [country]
Organization 1 › Company › Party Legal Entity › Identificator național
2183[telefon eliminat]
Organization 1 › Company › Contact › Denumire
Autoritatea contractantă (3)
Contracting Party › Contracting Party Type › Party Type Code
la [buyer-legal-type]
Contracting Party › Contracting Activity › Activity Type Code
gen-pub [authority-activity]
Contracting Party › Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Condiții de participare și atribuire (3)
Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 1 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
epo-notice [exclusion-grounds-source]
Tendering Terms › Tenderer Qualification Request 2 › Specific Tenderer Requirement › Tenderer Requirement Type Code
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par les articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique
Loturi și obiecte contractuale (135)
Tendering Terms › Lot Distribution › Maximum Lots Awarded Numeric
2
Tendering Terms › Lot Distribution › Maximum Lots Submitted Numeric
Calendrier prévisionnel de relance : 2ème semestre 2030
Eforms Extension › Official Languages › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Call For Tenders Document Reference › Identificator
Procedură, depunere și calendar (2)
Tendering Process › Tip procedură
open [procurement-procedure-type]
Tendering Process › Process Justification › Process Reason Code
false [accelerated-procedure]
Obiectul achiziției (11)
Procurement Project › Identificator
AO1026
Procurement Project › Denumire
ESPACES VERTS – Acquisition de végétaux – Accords-cadres à bons de commande
Procurement Project › Descriere
Pour le lot 1, les végétaux divers, comprennent des plantes vivaces, des plantes grimpantes, exotiques, des graminées, des arbustes, et des arbres de petites sections ou hauteur, généralement cultivés dans des pépinières polyvalentes ; ils seront conditionnés en conteneurs normalisés, pots ou godets. Pour le lot 2, Les arbres feuillus, caducs et persistants, comprennent des arbres en tige de fortes dimensions, avec des circonférences minimales de 18/20 cm et maximales de 25/30 cm selon les espèces ; ils seront conditionnés en mottes grillagées, conteneurs ou air-pot. Les arbres sont en tige ou cépée de force variable allant de 18/20 cm à 25/30 cm de circonférence de tronc et jusqu'à 500/600 cm de hauteur. Ils seront conditionnés principalement en conteneurs et en partie en motte grillagée pour certains palmiers.
Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project › Note
Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les offres initiales par courriel ne sont pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC. Chaque marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par périodes successives d'1 an. Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure en fonction des besoins., Le DCE et le présent avis sont rédigés en langue française.Les fiches techniques ou équivalents, les certifications ou label rédigées en anglais sont acceptés.
Detalii licitație
Descriere
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par les articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique
Căutări relevante pentru FR-BOAMP-26-94835
Legături interne utile pentru CPV, autoritate și expresiile principale din denumirea procedurii.
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-11-04+02:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
16:30:00+02:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Open Tender Event › Occurrence Date
2026-11-05+02:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Open Tender Event › Occurrence Time
08:00:00+02:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Open Tender Event › Descriere
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.
Tendering Process › Open Tender Event › Occurence Location › Descriere
Commune d'Hyères
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Identificator
AO1026-01
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Denumire
Lot 1- Végétaux divers et arbustes
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Descriere
Les végétaux divers, comprennent des plantes vivaces, des plantes grimpantes, exotiques, des graminées, des arbustes, et des arbres de petites sections ou hauteur, généralement cultivés dans des pépinières polyvalentes ; ils seront conditionnés en conteneurs normalisés, pots ou godets.
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Note
Documents de la candidature : - Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Aptitude : La preuve/justificatif de l'inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire ( règlement 2016/2031/UE) -Capacité économique et financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2). Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une assurance des risques professionnels pertinents. - Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché LE CAS ECHEANT NB : Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › SMESuitable Indicator
true
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Tender Validity Period › Durată
4 MONTH
Tendering Terms › Appeal Terms › Presentation Period › Descriere
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Data-limită
2026-11-04+02:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Tender Submission Deadline Period › Ora-limită
16:30:00+02:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Open Tender Event › Occurrence Date
2026-11-05+02:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Open Tender Event › Occurrence Time
08:00:00+02:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Open Tender Event › Descriere
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre indicatif.
Tendering Process › Open Tender Event › Occurence Location › Descriere
Commune d'Hyères
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
1
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Identificator
AO1026-02
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Denumire
Lot 2 - Arbres et palmiers
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Descriere
Les arbres feuillus, caducs et persistants, comprennent des arbres en tige de fortes dimensions, avec des circonférences minimales de 18/20 cm et maximales de 25/30 cm selon les espèces ; ils seront conditionnés en mottes grillagées, conteneurs ou air-pot. Les arbres sont en tige ou cépée de force variable allant de 18/20 cm à 25/30 cm de circonférence de tronc et jusqu’à 500/600 cm de hauteur. Ils seront conditionnés principalement en conteneurs et en partie en motte grillagée pour certains palmiers.
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Natura contractului
supplies [contract-nature]
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Note
Documents de la candidature : - Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Aptitude : La preuve/justificatif de l'inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire ( règlement 2016/2031/UE) -Capacité économique et financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2). Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une assurance des risques professionnels pertinents. - Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d’apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché LE CAS ECHEANT NB : Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › SMESuitable Indicator
true
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV