DeschisăFranța — BOAMP45000000 — Lucrari de constructii·FR-BOAMP-26-95207
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les USID
Anunțul FR-BOAMP-26-95207 pentru Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les USID este publicat de SID IDF și este încadrat la codul CPV 45000000.
Sinteză HarveyAI
Harvey procesează documentele acestei licitații...
45000000 — Lucrari de constructii45262660 — Lucrari de inlaturare a azbestului45311000 — Lucrari de cablare si conexiuni electrice45420000 — Lucrari de tamplarie si de dulgherie45331000 — Lucrari de instalare de echipamente de incalzire, de ventilare si de aer conditionat45333100 — Lucrari de instalare de regulatoare de gaz45200000 — Lucrari de constructii complete sau partiale si lucrari publice45261000 — Lucrari de sarpanta si de invelitori si lucrari conexe
Lot LOT-0001: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de désamiantage et de déplombage sur le périmètre USID de Versailles
Lot LOT-0002: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux d'électricité sur le périmètre USID de Versailles
Lot LOT-0003: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de menuiseries sur le périmètre USID de Versailles
Lot LOT-0004: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur le périmètre USID de Versailles
Lot LOT-0005: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de désamiantage et de déplombage sur le périmètre USID de Paris et Arcueil
Lot LOT-0006: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux d'électricité sur le périmètre USID de Paris et Arcueil
Lot LOT-0007: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de menuiseries sur le périmètre USID de Paris et Arcueil
Lot LOT-0008: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur le périmètre USID de Paris et Arcueil
Lot LOT-0009: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de désamiantage et de déplombage sur le périmètre USID de Villacoublay
Lot LOT-0010: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux d'électricité sur le périmètre USID de Villacoublay
Lot LOT-0011: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de menuiseries sur le périmètre USID de Villacoublay
Lot LOT-0012: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur le périmètre USID de Villacoublay
Lot LOT-0013: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de désamiantage et de déplombage sur le périmètre USID de Montlhéry
Lot LOT-0014: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux d'électricité sur le périmètre USID de Montlhéry
Lot LOT-0015: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de menuiseries sur le périmètre USID de Montlhéry
Lot LOT-0016: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur le périmètre USID de Montlhéry
Lot LOT-0017: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de désamiantage et de déplombage sur le périmètre USID de Creil
Lot LOT-0018: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux d'électricité sur le périmètre USID de Creil
Lot LOT-0019: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de menuiseries sur le périmètre USID de Creil
Lot LOT-0020: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur le périmètre USID de Creil
Lot LOT-0021: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de menuiseries spécialisée monuments historiques et THA
Lot LOT-0022: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de couverture spécialisée monuments historiques
Lot LOT-0023: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
TCE par zone géographique sur le périmètre USID de Versailles
Lot LOT-0024: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
TCE par zone géographique sur le périmètre USID de Paris et Arcueil
Lot LOT-0025: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
TCE par zone géographique sur le périmètre USID de Villacoublay
Lot LOT-0026: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
TCE par zone géographique sur le périmètre USID de Montlhéry
Lot LOT-0027: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
TCE par zone géographique sur le périmètre USID de Creil
Lot LOT-0028: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Travaux de peinture décoratives et tapisserie spécialisée monuments historiques et THA
Lot LOT-0029: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Macro-lot Voirie et Réseaux Divers
Lot LOT-0030: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Macro-lot Couverture, étanchéité, bardage et charpente
Detaliile complete ale publicării
Identificarea anunțului (11)
Extension Content › Eforms Extension › Notice Sub Type › Sub Type Code
Consultation séparée en deux phases : Phase candidature (présent avis), puis phase d'offre
Tendering Process › Tip procedură
oth-mult [procurement-procedure-type]
Obiectul achiziției (8)
Procurement Project › Identificator
DAF_2026_001451
Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project › Descriere
Le présent marché a pour objet l’exécution de travaux d’entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID), suivant un allotissement technique et géographique totalisant 30 lots.
Procurement Project › Natura contractului
works [contract-nature]
Procurement Project › Main Commodity Classification › Cod CPV
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 1 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Identificator
1
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Descriere
Travaux de désamiantage et de déplombage sur le périmètre USID de Versailles
Procurement Project Lot 1 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 2 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Identificator
2
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Descriere
Travaux d'électricité sur le périmètre USID de Versailles
Procurement Project Lot 2 › Procurement Project › Natura contractului
Tendering Terms › Tender Recipient Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Tendering Terms › Tender Evaluation Party › Party Identification › Identificator
ORG-0001
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 3 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 3 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Identificator
3
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Descriere
Travaux de menuiseries sur le périmètre USID de Versailles
Procurement Project Lot 3 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 4 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
5
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
4
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 4 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Identificator
4
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Descriere
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur le périmètre USID de Versailles
Procurement Project Lot 4 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 5 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 5 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Identificator
5
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Descriere
Travaux de désamiantage et de déplombage sur le périmètre USID de Paris et Arcueil
Procurement Project Lot 5 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 6 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 6 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Identificator
6
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Descriere
Travaux d'électricité sur le périmètre USID de Paris et Arcueil
Procurement Project Lot 6 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 7 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 7 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Identificator
7
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Descriere
Travaux de menuiseries sur le périmètre USID de Paris et Arcueil
Procurement Project Lot 7 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 8 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 8 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 8 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 8 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 8 › Procurement Project › Identificator
8
Procurement Project Lot 8 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 8 › Procurement Project › Descriere
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur le périmètre USID de Paris et Arcueil
Procurement Project Lot 8 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 9 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 9 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 9 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 9 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 9 › Procurement Project › Identificator
9
Procurement Project Lot 9 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 9 › Procurement Project › Descriere
Travaux de désamiantage et de déplombage sur le périmètre USID de Villacoublay
Procurement Project Lot 9 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 10 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 10 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 10 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 10 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 10 › Procurement Project › Identificator
10
Procurement Project Lot 10 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 10 › Procurement Project › Descriere
Travaux d'électricité sur le périmètre USID de Villacoublay
Procurement Project Lot 10 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 11 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 11 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 11 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 11 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 11 › Procurement Project › Identificator
11
Procurement Project Lot 11 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 11 › Procurement Project › Descriere
Travaux de menuiseries sur le périmètre USID de Villacoublay
Procurement Project Lot 11 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 12 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 12 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 12 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 12 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 12 › Procurement Project › Identificator
12
Procurement Project Lot 12 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 12 › Procurement Project › Descriere
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur le périmètre USID de Villacoublay
Procurement Project Lot 12 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 13 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 13 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 13 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 13 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 13 › Procurement Project › Identificator
13
Procurement Project Lot 13 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 13 › Procurement Project › Descriere
Travaux de désamiantage et de déplombage sur le périmètre USID de Montlhéry
Procurement Project Lot 13 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 14 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 14 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 14 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
4
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 14 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 14 › Procurement Project › Identificator
14
Procurement Project Lot 14 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 14 › Procurement Project › Descriere
Travaux d'électricité sur le périmètre USID de Montlhéry
Procurement Project Lot 14 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 15 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 15 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 15 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 15 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 15 › Procurement Project › Identificator
15
Procurement Project Lot 15 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 15 › Procurement Project › Descriere
Travaux de menuiseries sur le périmètre USID de Montlhéry
Procurement Project Lot 15 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 16 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 16 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 16 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 16 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 16 › Procurement Project › Identificator
16
Procurement Project Lot 16 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 16 › Procurement Project › Descriere
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur le périmètre USID de Montlhéry
Procurement Project Lot 16 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 17 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 17 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 17 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 17 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 17 › Procurement Project › Identificator
17
Procurement Project Lot 17 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 17 › Procurement Project › Descriere
Travaux de désamiantage et de déplombage sur le périmètre USID de Creil
Procurement Project Lot 17 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 18 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 18 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 18 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 18 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 18 › Procurement Project › Identificator
18
Procurement Project Lot 18 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 18 › Procurement Project › Descriere
Travaux d'électricité sur le périmètre USID de Creil
Procurement Project Lot 18 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 19 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 19 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 19 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 19 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 19 › Procurement Project › Identificator
19
Procurement Project Lot 19 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 19 › Procurement Project › Descriere
Travaux de menuiseries sur le périmètre USID de Creil
Procurement Project Lot 19 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 20 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 20 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 20 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 20 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 20 › Procurement Project › Identificator
20
Procurement Project Lot 20 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 20 › Procurement Project › Descriere
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur le périmètre USID de Creil
Procurement Project Lot 20 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 21 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 21 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 21 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
2
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 21 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 21 › Procurement Project › Identificator
21
Procurement Project Lot 21 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 21 › Procurement Project › Descriere
Travaux de menuiseries spécialisée monuments historiques et THA
Procurement Project Lot 21 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 22 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 22 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 22 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
2
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-wo-rc [framework-agreement]
Procurement Project Lot 22 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 22 › Procurement Project › Identificator
22
Procurement Project Lot 22 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 22 › Procurement Project › Descriere
Travaux de couverture spécialisée monuments historiques
Procurement Project Lot 22 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 23 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 23 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 23 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-mix [framework-agreement]
Procurement Project Lot 23 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 23 › Procurement Project › Identificator
23
Procurement Project Lot 23 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 23 › Procurement Project › Descriere
TCE par zone géographique sur le périmètre USID de Versailles
Procurement Project Lot 23 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 24 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 24 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 24 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-mix [framework-agreement]
Procurement Project Lot 24 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 24 › Procurement Project › Identificator
24
Procurement Project Lot 24 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 24 › Procurement Project › Descriere
TCE par zone géographique sur le périmètre USID de Paris et Arcueil
Procurement Project Lot 24 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 25 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 25 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 25 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-mix [framework-agreement]
Procurement Project Lot 25 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 25 › Procurement Project › Identificator
25
Procurement Project Lot 25 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 25 › Procurement Project › Descriere
TCE par zone géographique sur le périmètre USID de Villacoublay
Procurement Project Lot 25 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 26 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 26 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 26 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-mix [framework-agreement]
Procurement Project Lot 26 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 26 › Procurement Project › Identificator
26
Procurement Project Lot 26 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 26 › Procurement Project › Descriere
TCE par zone géographique sur le périmètre USID de Montlhéry
Procurement Project Lot 26 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 27 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 27 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 27 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-mix [framework-agreement]
Procurement Project Lot 27 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 27 › Procurement Project › Identificator
27
Procurement Project Lot 27 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 27 › Procurement Project › Descriere
TCE par zone géographique sur le périmètre USID de Creil
Procurement Project Lot 27 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 28 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 28 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 28 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-mix [framework-agreement]
Procurement Project Lot 28 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 28 › Procurement Project › Identificator
28
Procurement Project Lot 28 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 28 › Procurement Project › Descriere
Travaux de peinture décoratives et tapisserie spécialisée monuments historiques et THA
Procurement Project Lot 28 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 29 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 29 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 29 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-mix [framework-agreement]
Procurement Project Lot 29 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 29 › Procurement Project › Identificator
29
Procurement Project Lot 29 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 29 › Procurement Project › Descriere
Macro-lot Voirie et Réseaux Divers
Procurement Project Lot 29 › Procurement Project › Natura contractului
Appeal Terms › Appeal Information Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Appeal Terms › Appeal Receiver Party › Party Identification › Identificator
ORG-0002
Procurement Project Lot 30 › Tendering Terms › Language › Identificator
FRA
Procurement Project Lot 30 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Order Usage Indicator
false
Procurement Project Lot 30 › Tendering Terms › Post Award Process › Electronic Payment Usage Indicator
true
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Submission Method Code
required [esubmission]
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Candidate Reduction Constraint Indicator
true
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Government Agreement Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Data-limită
2026-11-06+01:00
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Participation Request Reception Period › Ora-limită
11:00:00.000+02:00
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Limitation Description
true
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Maximum Quantity
6
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Economic Operator Short List › Minimum Quantity
3
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Auction Terms › Auction Constraint Indicator
false
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Framework Agreement › Maximum Operator Quantity
3
Tendering Process › Framework Agreement › Subsequent Process Tender Requirement › Denumire
buyer-categories
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Contracting System 1 › Contracting System Type Code
fa-mix [framework-agreement]
Procurement Project Lot 30 › Tendering Process › Contracting System 2 › Contracting System Type Code
none [dps-usage]
Procurement Project Lot 30 › Procurement Project › Identificator
30
Procurement Project Lot 30 › Procurement Project › Denumire
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exécution de travaux d'entretien, de travaux simples et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense (USID)
Procurement Project Lot 30 › Procurement Project › Descriere
Macro-lot Couverture, étanchéité, bardage et charpente
Procurement Project Lot 30 › Procurement Project › Natura contractului